unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 08 06 2026

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 08 06 2026 Document publié le Lundi 8 juin 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 08 06 2026)Thèmes du document : Vieillesse, Fin de vie, Eau et assainissement, Montaigu-Vendée, le 02 juin 2026

A l’attention des

MEMBRES DU BUREAU D’AGGLOMERATION

N/Réf : NV/MF – DGS – BUREAU 2026-06-08

Objet : Convocation

Madame, Monsieur

J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Bureau d’agglomération qui aura lieu le :

LUNDI 08 JUIN 2026 à 17H00

Salle du Conseil – Hôtel d’agglomération

1 rue Henri-Joyau – Montaigu-Vendée

Ordre du Jour :

PARTIE 1 – INFORMATIONS DU BUREAU (sujets ne faisant pas l’objet de délibération)

 Habitat

1 - Engagement dans la procédure d’élaboration du nouveau Plan Local de l’Habitat

 Urbanisme

1 - Informations diverses sur le service urbanisme

 Mobilité

1 - Aménagement des parvis de la gare de Montaigu-Vendée et convention de financement avec la Région Pays de la Loire

 Cycle de l’eau

1 - Travaux d’extension de la station d’épuration Les Abraies – L'Herbergement

 Travaux

1 - Avenants aux travaux de réhabilitation d’une salle de sports et construction d’une salle multi- activités au pôle sportif Ernest Pivin à Rocheservière

 Santé

1 - Aide aux étudiants aides-soignants

2 - Rémunération définitive du maitre d’œuvre pour la construction d’un parking à étages semi- enterré dans le Quartier Santé Les Hauts de Montaigu – Montaigu-Vendée

 Grand âge

1 - Extension de capacité du Service de Soins Infirmiers A Domicile du CIAS Montaigu- Rocheservière

2 - Transformation du Service de Soins Infirmiers A Domicile en Service Autonomie à Domicile et extension de territoire

3 - Projet de service du Centre de Ressources Territorial (CRT)

 Economie

1 - Constitution du Conseil de développement

 Agriculture et Alimentation

1 - Evènement grand public autour du Projet Alimentaire Territorial

…/… Sécurité

1 - Groupement de commandes dans le cadre de la poursuite du déploiement de la vidéoprotection du territoire

2 - Convention avec l’association 30 Millions d’amis pour l’opération « Chats Libres »

 Accès des services au public

1 - Evolution du projet de service France services

 Finances

1 - Comptes financiers uniques 2025 et budgets supplémentaires 2026

 Affaires juridiques

1 - Groupement de commandes pour les prestations de contrôle, d’entretien, maintenance et exploitation des installations techniques et de sécurité des bâtiments publics 2 - Déclaration d’Intention d’Aliéné (DIA)

 Affaires générales

1 - Pouvoirs de police administrative spéciale

PARTIE 2 – DELIBERATIONS DU BUREAU D’AGGLOMERATION

 Habitat

1 - Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat

 Mobilité

1 - Travaux d'aménagement de pistes cyclables

 Grand âge

1 - Subvention à l’EHPAD Saint-Gabriel – Cugand-la-Bernardière

 Jeunesse et Musique

1 - Convention de mise à disposition du Théâtre de Thalie au profit de l’Orchestre d’Harmonie du Pays de Montaigu

2 - Convention de mise à disposition du Théâtre de Thalie au profit des établissements scolaires du secondaire

 Economie

1 - Convention de servitudes – Les Landes de Roussais – Montaigu-Vendée a. Convention de servitudes n°CS06-V07 – Les Landes de Roussais – Montaigu-Vendée b. Convention de servitudes n°ASD06-V07 – Les Landes de Roussais – Montaigu-Vendée

 Culture

1 - Mise à disposition du Théâtre de Thalie dans le cadre de la programmation du Département de la Vendée « pARTage en Scène »

 Moyens généraux

1 - Recours à personnel contractuel

Comptant sur votre présence,

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

#signature#