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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 06 02 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 06 02 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Investissement et développement économique,
Montaigu-Vendée, le 31 janvier 2025
A l’attention des
MEMBRES DU BUREAU D’AGGLOMERATION
N/Réf : NV/MF – DGS – BUREAU 2025-02-06
Objet : Convocation
Madame, Monsieur
J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Bureau d’agglomération qui aura lieu le :
JEUDI 06 FEVRIER 2025 à 14h15
Salle des Commissions – Hôtel intercommunal
440 rue du Mondial – Montaigu-Vendée
Ordre du Jour :
INTERVENTION EXTERIEURE
M. CARISSIMO, Orange Entreprise
- Information sur le lot 4 de la fermeture du réseau cuivre au 1er janvier 2028.
PARTIE 1 – INFORMATIONS DU BUREAU (sujets ne faisant pas l’objet de délibération)
Affaires générales
1. Actualisation des statuts de Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération 2. Mise à jour de l’intérêt communautaire des compétences de Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
Finances
1. Solidarité financière – Abondement à la Dotation de Solidarité Communautaire 2025 2. Produit GEMAPI 2025
Moyens généraux
1. Adhésion des communes à Géo Vendée
2. Adhésion à Gigalis
3. Schéma Directeur Informatique 2025-2029
Economie
1. Renforcement de l’accompagnement à la transition environnementale au sein de Mon Espace Entreprises pour toutes les entreprises et adhésion à l’association ORACE Formation / Emploi
1. Prolongement du parcours Ecl’Or
2. Bilan Nos FABuleuses
Agriculture et Alimentation
1. Projet Alimentaire Territorial (PAT)
2. Soutien au projet d’abattoir de proximité multi-espèces porté par SALVAE Culture
1. Festival Les Ephémères - Edition 2025
Sécurité
1. Bilan d’activités 2024 de la Police Municipale Intercommunale
Accès des services au public
1. Lancement opérationnel du Schéma Local d’Accès des Services au Public …/… Sport
1. Réhabilitation et extension de la salle intercommunale de Rocheservière – Avant-Projet-Définitif Jeunesse
1. Evolution du dispositif BAFA à 0 €
2. Retour sur la Semaine de la Parentalité
Petite enfance
1. Retour sur la matinée promotion des métiers de la Petite Enfance Déchets
1. Actions biodéchets – Point d’étape sur le déploiement du compostage 2. Généralisation des sacs jaunes numérotés
Mobilité
1. Bilan de la programmation du schéma vélo intercommunal
Cycle de l’eau
1. Assainissement EU et GEPU – Bilan des investissements 2024 et proposition d’investissements 2025 2. Etat des non-conformités 2023 des systèmes d’assainissement
3. Stratégie de mise en œuvre du service de contrôle des branchements d’assainissement collectif 4. Schéma directeur unique d’assainissement EU-EP
Transport scolaire
1. Bilan de l’enquête sur les besoins de transport des jeunes dans le cadre d’activités extrascolaires 2. Réflexion sur le dispositif d’accompagnement des élèves à bord des cars scolaires
PARTIE 2 – DELIBERATIONS DU BUREAU D’AGGLOMERATION
Affaires générales
1. Protocole d’accord transactionnel – 33B Avenue Villebois Mareuil – Montaigu-Vendée Finances
1. Contrat Pays de la Loire 2026 – Demande de subvention
2. Demandes de subventions d’investissements au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2025 Moyens généraux
1. Recours à personnel contractuel
Economie
1. Cession foncière à la société MINT – ZA La Croix Boiziau – Montaigu-Vendée 2. Cession foncière à la société CCM LAHEUX – ZA Le Bordage – Cugand-la-Bernardière 3. Constitution de servitudes – ZA La Trévoise – Montréverd
4. Constitution de servitudes – Parc d’activités Vendée Sud Loire 1 – Montaigu-Vendée 5. Constitution de servitudes – Vendée Ecopôle – Rocheservière
Tourisme
1. Mise à disposition de terrain de l’aérodrome pour l’association Moby Delta Cross 2. Mise à disposition de terrain de l’aérodrome à l’association Electr’au Dub Festival Habitat
1. Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat
Urbanisme
1. Convention particulière d’accès aux services de l’association Géo Vendée
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président
Antoine CHEREAU
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