unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 06 11 2025

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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 06 11 2025 Document publié le Jeudi 6 novembre 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 06 11 2025)Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Consommateurs, Montaigu-Vendée, le 30 octobre 2025

A l’attention des

MEMBRES DU BUREAU D’AGGLOMERATION

N/Réf : NV/MF – DGS – BUREAU 2025-11-06

Objet : Convocation

Madame, Monsieur

J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Bureau d’agglomération qui aura lieu le :

JEUDI 06 NOVEMBRE 2025

à 14h00

Salle du Conseil – Hôtel d’agglomération

1 rue Henri-Joyau – Montaigu-Vendée

Ordre du Jour :

PARTIE 1 – INFORMATIONS DU BUREAU (sujets ne faisant pas l’objet de délibération)

 Déchets

1. Grilles tarifaires 2026 de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM)

 Cycle de l’eau

1. Grille tarifaire 2026 de l’assainissement non collectif (SPANC)

2. Grille tarifaire 2026 des redevances d’assainissement collectif

3. Agence de l’Eau – Redevance 2026 sur la performance des systèmes d'assainissement collectif

 Transport scolaire

1. Bilan de la rentrée 2025/2026

 Affaires sociales

1. Groupement de commandes pour le renouvellement des prestations de gestion des aires d’accueil des gens du voyage

 Economie

1. Bilan du programme d’aides économiques 2019-2025 et renouvellement du dispositif pour 2026

 Tourisme

1. Renouvellement de la convention avec l’Etat relative à l’aérodrome 2. Base de loisirs nautique et terrestre de La Chausselière – Montaigu-Vendée

 Culture

1. Bilan 2025 du Festival Les Ephémères et prochaine édition

2. Edition 2026 du Printemps du Livre se Balade

 Sécurité

1. Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS)

 Moyens généraux

1. Groupement de commandes avec le CIAS et les communes pour l'achat de matériels, logiciels et prestations via la centrale d'achats LA CANUT

 Finances

1. Budget Primitif 2026

2. Solidarité financière

…/…PARTIE 2 – DELIBERATIONS DU BUREAU D’AGGLOMERATION

 Habitat

1. Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat

2. Cession à Vendée Habitat – Rue du Mondial – Montaigu-Vendée a. Désaffectation et déclassement – Rue du Mondial – Montaigu-Vendée b. Cession foncière à Vendée Habitat – Rue du Mondial – Montaigu-Vendée

 Déchets

1. Restitution du centre de transfert des déchets TRIVALIS – La Motte – Montaigu-Vendée

 Jeunesse

1. Attribution des aides BAFA

2. Demande de renouvellement de la convention d’objectifs et de financement Prestation de Service « Jeunes » avec la CAF

 Musique

1. Demande de subvention pour le Conservatoire intercommunal de musique 2. Attribution des aides aux élèves des écoles de musique associées au Conservatoire intercommunal de musique

 Economie

1. Cession foncière à la société BONNIN CHARBONNEAU – ZA Sintra – La Boissière-de-Montaigu 2. Cession foncière à la société VERDEMOBIL INVEST – PA Les Marches de Bretagne – Montaigu- Vendée

3. Cession foncière à la société CS Enduits – ZA La Trévoise – Montréverd 4. Cession foncière à la société TRANSPORTS ALFAIA – ZA Le Tacret – Cugand-la-Bernardière 5. Cession immobilière à la SCI LA CANCALAISE – ZA Le Mortier Est – Cugand-la-Bernardière a. Cession foncière à la SCI LA CANCALAISE – ZA Le Mortier Est – Cugand-la-Bernardière b. Constitution de servitudes en tréfonds – ZA Le Mortier Est – Cugand-la-Bernardière 6. Constitution de servitudes – Parc Vendée Sud Loire 2 – Montaigu-Vendée 7. Offre d’achat d’un foncier public d’État au Groupe Vinci Autoroutes

 Moyens généraux

1. Recours à personnel contractuel

 Affaires générales

1. Protocole d’accord transactionnel – 33B Avenue Villebois Mareuil – Montaigu-Vendée

Comptant sur votre présence,

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

Le Président

Antoine CHEREAU

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