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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 12 03 2026
Document publié le Vendredi 6 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 12 03 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Consommateurs,
Montaigu-Vendée, le 06 mars 2026
A l’attention des
MEMBRES DU BUREAU D’AGGLOMERATION
N/Réf : NV/MF – DGS – BUREAU 2026-03-12
Objet : Convocation
Madame, Monsieur
J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Bureau d’agglomération qui aura lieu le :
JEUDI 12 MARS 2026 à 15h
Salle du Conseil – Hôtel d’agglomération
1 rue Henri-Joyau – Montaigu-Vendée
Ordre du Jour :
DELIBERATIONS DU BUREAU D’AGGLOMERATION
Habitat
1. Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat
Cycle de l’eau
1. Avenant au lot n°2 du marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP) Santé
1. Aide financière à l'installation pour l'équipement et la création d'un cabinet a. Madame Emilie DUMETZ – Montaigu-Vendée
b. Cabinet médical Aloïs – Montaigu-Vendée
2. Aide financière à l’hébergement ou aux déplacements pour les étudiants a. Madame Adoïska RONDEAU
b. Madame Anaïs BOUJOT
Economie
1. Cession immobilière à la société Holding SOULARD – Les Quais Saint-Hilaire – Montaigu- Vendée
2. Cession foncière à la SCI Cormerais – ZA Le Mortier – Cugand-la-Bernardière 3. Cession foncière à la SCI Angel – Les Landes de Roussais – Montaigu-Vendée a. Désaffectation et déclassement – Rue André Charles Boulle – Montaigu-Vendée b. Cession foncière à la SCI Angel – Les Landes de Roussais – Montaigu-Vendée 4. Cession foncière à la société IMMO LJH – ZA La Daunière Nord – Montaigu-Vendée 5. Subvention au titre du programme d’aide à la modernisation du commerce – SARL Chez Paule et Jeanine – Montaigu-Vendée
Finances
1. Vente d’un terrain et d’un garage dans le lotissement intercommunal d’habitation « Le Pré Blanc » 2. Demande de subvention dans le cadre de travaux d’assainissement – L'Herbergement Moyens généraux
1. Recours à personnel contractuel
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
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