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unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 0.1 Ordre du jour conseil
Document publié le Mardi 16 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 0.1 Ordre du jour conseil)
Thèmes du document : Famille, Environnement, Grandes et moyennes entreprises,
Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
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Adoption du procès-verbal de la précédente réunion
Administration générale/Finances
1. 2nde demande de Fonds de concours Moriez
2. 4ème demande de Fonds de concours Saint Pierre
3. 2nde demande de Fonds de concours Ubraye
4. 2nde demande de Fonds de concours Chaudon Norante
5. 1ère demande de Fonds de concours Castellet les Sausses
6. 2nde demande de fonds de concours Castellet les Sausses
7. 3ème demande de fonds de concours Castellet les Sausses
8. Entente 04 SIG
9. Nouvelles modalités du programme ACTEE
10. Modification de la convention d’entente aires de grand passage
11. Autorisation d‘engager, liquider, mandater
Culture
12. Tarifs des musées intercommunaux
13. Tarifs des visites de groupes Pays d’Art et d’Histoire
14. Demande de subvention pour le tiers-lieu culturel itinérant
15. Contrat Territoire Lecture
Ressources humaines
16. Modification du tableau des emplois et des effectifs
17. Instauration du régime d’astreinte
Activités de pleine nature
18. Transfert des parcours VTT de Peyroules au sein de l’espace VTT intercommunal 19. Soutien à la Commune d’Allos
Enfance et Jeunesse
20. Tarifs spécifiques aux familles d’accueil au sein des accueils collectifs de mineurs
Transition écologique
21. Plan d’actions pour la contribution régionale à la transition écologique et énergétique
Gestion des déchets
22. Tarification REOM 2026
23. Fonds de concours Allons – Aménagement d’un PAV en containers semi-enterrés au parking d’entrée de ville
24. Fonds de concours Colmars – Aménagement d’un PAV en containers enterrés à l’aire de camping-cars
25. Demande de subventions relatives à la construction du quai de transfert d’Allos 26. Demande de subvention pour acquisition armoires DDS
Réunion du Conseil Communautaire
Du 16 décembre 2025– St André les Alpes
Ordre du jour Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
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Planification/Urbanisme
27. Annot - obligation de déclaration préalable pour l’édification de clôture
Pour information des conseillers communautaires :
• Décisions prises par le Président par délégation
• Décisions prises par le Bureau par délégation