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unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 0.1 Ordre du jour
Document publié le Mardi 17 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 0.1 Ordre du jour)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Environnement,
Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
ccapv.fr Page 1 | 2
Adoption du procès-verbal de la précédente réunion
Fonds européen Leader
1. Désignation des représentants pour siéger au nouveau programme du GAL Grand Verdon
2. Désignation de représentants au comité de suivi régional FEADER 2023/2027 et au comité de suivi interfonds 2021/2027 (hors FEADER)
Finances
3. Demande de fonds de concours – Commune de Colmars-Les-Alpes 4. Fonds de concours à la Commune d’Entrevaux – Camping du Brec 5. Fonds de concours audit énergétique Commune de Colmars-les-Alpes 6. Décision modificative n°1 – Budget Ordures Ménagères
7. Décision modificative n°1 - Budget principal
Activités de Pleine Nature
8. Forfaits ski pour les jeunes du territoire
9. Tarifs forfaits nordiques
10. Révision des tarifs de la DSP de Ratéry
11. Vente d’un engin de damage
Agriculture et forêt
12. Demande de labellisation niveau 2 Projet Alimentaire Territorial Pièces jointes 13. Candidature à l’AAP « Mieux manger pour tous »
14. AAP forêt
Enfance et jeunesse
15. Candidature à l’AAP Fonds Innovation pour la Petite Enfance
16. Modification des tarifs service commun Haut Verdon
Environnement – GEMAPI
17. Modification des statuts du SMAB
Environnement - Gestion des déchets
18. Fonds de concours Villars Colmars réhabilitation décharge
Environnement – Opération Sources
19. Demande d’ouverture enquête publique Saint André les Alpes
20. Remboursement des frais d’analyse d’eaux brutes à la Commune de Vergons
Culture
21. Modification des modalités du désherbage dans le réseau de lecture public
Urbanisme
22. Arrêt du PLU d’Allos
Réunion du Conseil Communautaire
du 17 octobre 2023– St André les Alpes
Ordre du jour Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
ccapv.fr Page 1 | 2
23. Avenant à la Convention avec l’Etablissement Public Foncier
Administration générale
24. Modification de l’article 11 des statuts du SMVA
25. Fusion des syndicats de l’espace lumière
26. Désignation d’un référent déontologue
27. Désignation de représentants dans les structures extérieures
28. Renouvellement de la convention conseiller numérique
Ressources Humaines
29. Modification du tableau des emplois et des effectifs
30. Convention de mise à disposition d’un agent à l’école de musique d’Annot
Pour information des conseillers communautaires :
Décisions prises par le Président par délégation
Décisions prises par le Bureau par délégation