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Déliberation - Liste des deliberations CM 28 03 2024
Procès Verbal - PV CM 2024 03 28
Conseil Municipal - Seance du Conseil Municipal du jeudi 19 septembre
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI
Déliberation - AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPA
Conseil Municipal - Affichage seance Conseil Municipal 28 03 2024
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Saint-Georges-de-Didonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage seance Conseil Municipal 28 03 2024)
Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Saint Gesærges RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
de Didénne DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Le 21 mars 2024
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous informer de la tenue de la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le Jeudi 28 mars
2024 à 19h00 en Salle panoramique du Relais de la Côte de Beauté.
Ordre du jour
01. Présentation par l'Office du Tourisme Communautaire du projet de réhabilitation de la Maison du
Phare et de ses dépendances et l'installation d'une scénographie
02. Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal des 16/11/2023 et 8/02/2024
03. Décisions municipales
Finances-Commande Publique
04. Occupation des salles du complexe Colette Besson et du Relais de la Côte de Beauté - Demandes
dérogatoires de gratuité pour 2024 (Annexe)
05. Aide à la destruction des nids de frelons asiatiques pour l’année 2024 (Annexe)
06. Redevance d'occupation du domaine public pour l'installation de la remorque commerciale de la SAS A
la Pêche aux Moules en 2024
07. Subvention exceptionnelle l'investissement et le fonctionnement de l'Association Syndicale des Marais
de Boubes et Belmont (Annexe)
08. Modification du règlement intérieur de la commande publique (Annexes)
09. Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de
prestation de balisage des plages surveillées (Annexe)
Ressources Humaines - CDG17
10. Règlement intérieur du personnel communal (Annexe)
11. Modification du tableau des effectifs (Annexe)
12. Création de postes de saisonniers pour 2024 (Annexe)
13. Adhésion au contrat de groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion de la Charente-Maritime.
Affaires Générales
14. Avis sur la demande de dérogation au repos dominical de la concession automobile CLARA - Année
2024
15. Démarche d'aménagement durable des stations : approbation du rapport final (Annexe)
16. Conventions de partenariat avec l'Office de Tourisme Communautaire Royan Atlantique (Annexes)
Communication aux Conseillers Municipaux
17. Bilan d'activité du Centre Communal d'Action Sociale pour l'année 2023
Le Maire,
François RICHAUD
HÔTEL DE VILLE
1, AVENUE DES TILLEULS — 17110 SAINT-GEORGES DE DIDONNE
Tél : 05 46 05 07 27 — Télécopie : 05 46 05 87 63 — COURRIEL : mairie@sgdd.fr