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Conseil Municipal - Seance du Conseil Municipal du jeudi 19 septembre 2024
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Saint-Georges-de-Didonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Seance du Conseil Municipal du jeudi 19 septembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Consommateurs,
de Didénne Saint G eerg es RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Le 12 septembre 2024 Madame, Monsieur, J'ai le plaisir de vous informer de la tenue de la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le Jeudi 19 septembre 2024 à 19h00 en Salle panoramique du Relais de la Côte de Beauté. Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du jeudi 13 Juin 2024 Décisions municipales Finances-Commande Publique DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME 1. Admission en non-valeur - Annexe 2. Effacement des dettes suite à admission en non-valeur - Annexe 3. Décision modificative n°1 du Budget Principal de la Ville - Annexe 4. Occupation des salles du Relais de la Côte de Beauté - Demandes dérogatoires de gratuité complémentaires pour 2024 - Annexe 5. Subvention exceptionnelle au Centre Communal d'Action Sociale pour 2024 6. Subvention exceptionnelle à l'association CRÉA 7. Modification de la convention d'objectifs et de moyens de l'association Saint-Georges Voiles - Annexe Travaux-Cadre de Vie 8. Convention de Gestion des Eaux Pluviales Urbaines - GEPU - Missions de fonctionnement - Annexe 9. Convention de partenariat entre l'Association Syndicale Constituée d'Office du Marais de Boube et Belmont et les communes de Saint-Georges de Didonne, Royan et Médis pour assurer le bon fonctionnement de la station de relevage et des ouvrages de rejet 10. Demande d'enfouissement des réseaux dans la rue du Village en lien avec les travaux de renouvellement du réseau Enedis - Annexe Ressources Humaines - CDG17 11. Modification du tableau des effectifs - Annexe 12. Modification du régime indemnitaire - Annexe 13. Création d'un contrat d'apprentissage Educateur Jeunes Enfants 14. Création d’un emploi non-permanent Aménagement Durable des Stations 15. Convention portant sur la démarche d'évaluation et de prévention des risques psychosociaux - Annexe 16. Mise en place du forfait mobilité durable 17. Modification des modalités de remboursement des frais professionnels Affaires Générales 18. Mise à jour du règlement du fonctionnement du Multi Accueil les P'tits Loups - Annexe 19. Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de financement 2023-2026 - Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant - Annexe 20. Convention de partenariat avec “ les Petits Chamis ”- Annexe 21. Création de la distinction honorifique de citoyen ou citoyenne d'honneur de la commune 22. Attribution du titre de citoyen d'honneur de la commune à M. Rémy POTHET 23. Modification et nomination du Président de là Commission de Quartier Didonne-Boube-Les Brandes - Annexe po HÔTEL DE VILLE — 1, AVENUE DES TILLEULS — 17110 SAINT-GEORGES DE DIDONNE Tél : 05 46 05 07 27 — Télécopie : 05 46 05 87 63 - COURRIEL : mairie@sgdd.fr — RER" 24. 25. 26. 27. 28. 29. 30. 31. 32, 1 EL ELLE Urbanisme Bail à construction et cession au profit de l'opérateur “Clairsienne” - Projet 46 Chemin de Margite Contrat de Mixité Sociale - CMS - 2023-2025 - Annexe Déclaration Préalable - Relais de la Côte de Beauté - Permis de construire - Maison des Pilotes Dénomination d’une nouvelle voie “rue Edouard HERRIOT” Zac “Les Moulins” - Modification n°1 du dossier de réalisation de la ZAC Zac “Les Moulins” - Validation avenant n°3 au traité de concession - Annexe Zac “Les Moulins” - Validation dispositif anti-spéculatif - Tranche 1 Zac “Les Moulins” - Approbation du cahier des charges de cession de terrains et du cahier de prescriptions architecturales et paysagères - Tranche 1 Zac “Les Moulins” - Compte-rendu annuel 2023 à la collectivité - Annexe 1, AVENUE DES TILLEULS — 17110 SAINT-GEORGES DE DIDONNE Tél : 05 46 05 07 27 - Télécopie : 05 46 05 87 63 — COURRIEL : mairie@sgdd.fr