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Document publié le Mardi 16 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20250922 Bureau DELIB P44 DIR COM)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Handicap et inclusivité,
+ k METZ MÉTROPOLE
À EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
x ME MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz = CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 « F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 7 Pouvoir(s) : élus au Bureau en fonction : 55 présents : 42 excusé(s) : 6 ‘ 0 55
Date de convocation : 16 septembre 2025 Vote(s) pour: 42 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 22 septembre 2025,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Damien PARMENTIER.
Point n°2025-09-22-BD-44 :
Rose and Roll : attribution d'une subvention pour 2025.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et notamment son article 10,
VU le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001, pris pour l'application de l’article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, et relatif à la transparence financière des aides octroyées par des personnes publiques,
VU la demande de subvention déposée par l'association Rose and Roll au titre de l'année 2025, VU le rapport d'activité et le rapport financier de l'association Rose and Roll, VU la souscription de l'association au contrat d'engagement républicain, CONSIDÉRANT l'action de l'association Rose and Roll en faveur du sport-santé, de l'accompagnement des femmes atteintes de cancer et de la sensibilisation au dépistage, CONSIDÉRANT l'intérêt général et le rayonnement métropolitain des actions menées,
DÉCIDE d'attribuer à l'association Rose and Roll une subvention d’un montant de 1 000 €, au titre de l’année 2025.
Né Metz, le 23 septembre 2025
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
Le Sécrétaire de séance La Secrétaire Générale
da PARTÉRTIER A Marjorie MAFFERT-PELLAT Directeür Général des Service di iXBUS" _ Résumé de l'acte
057-200039865-20250922-2025-09-DB44-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
2025-09-DB44
lundi 22 septembre 2025
DE
Rose and Roll : attribution d'une subvention pour
2025.
7.5 - Subventions
Catherine DELLES
24/09/2025
057-200039865-20250922-2025-09-DB44-DE
99_DE-44.pdf
Historique :
24/09/25 08:59 En cours de création
24/09/25 09:01 En préparation Catherine DELLES
24/09/25 12:12 Reçu Catherine DELLES
24/09/25 12:13
24/09/25 12:15
24/09/25 12:19
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu