Procès Verbal - Conseil du 17 avril 2014 Procès verbal élections Procès verbal élections 17.04.14

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Procès Verbal - Conseil du 17 avril 2014 Procès verbal élections Procès verbal élections 17.04.14 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Compiègne. Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil du 17 avril 2014 Procès verbal élections Procès verbal élections 17.04.14)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, DEPARTEMENT DE L'OISE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA

REGION DE COMPIEGNE

Nombre de conseillers dont le Conseil

Communautaire doit &tre composé : +

Nombre de conseillers ua

en exercice :

Nombre de conseillers qui

assistent à la séance : AM

PROCES - VER

Election du Président,des memdär

de la Commission d'Appel d'Offres et de la Commisslic

au sein de l'Agglomération de la Région dé COMPIEGNE

NOTA - Ce procès-verbal doit être transcril, séance tenante, sur le registre des délibérations du Conseil d'Agglomération. !} doit, en outre, être dressé en double exemplaires

dont l'un est immédiatement transmis au Sous-Préfet et l'autre reste au Siège de

l'Agglomération de la Région de Compiègne.

L'an deux mille quatorze, le dix sept avril à 20 heures 45 minutes, les membres du Conseil de la Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne, constitué par arrêté préfectoral en date du9 décembre

2004, se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville

de COMPIEGNE, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur le Président, Philippe MARINI.

Efaient présents, MM. Les délégués :

TM. ga GERx ee y 0 20 À. Eh RANEN ON. Péomgun DumAg

2m: onde DufRonut 21 put Rance aus 40m. Sean. Pros LEREUF

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La séance a été ouverte sous la présidence de Memdasox Team. (oude GRAMDoyen d'âge.

Le Conseil d'Agglomération a choisi pour secrétaires

reve MM... QRERIESZ Monce À SJ

SDS UMA Gaara ee.

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014OBSERVATIONS ET RECLAMATIONS ff)

SIGNATURE DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES PRESENTS {2}

Le Président,

\

Le Doyen d'âge, Les Secrétaires,

Les Conseillers communautaires,

{1) On consignera ici les observations ou réclamations qui atraient été présentées au cours de la séance (2) Tous les conseillers devront signer sur le registre des délibérations du Conseil d'Agglomération et sur te procès verbal et mention devra êlre faite de la cause qui les aurait empêchés de signer

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014ELECTION DU PRESIDENT

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le Président, après avoir donné lecture des Articles & 2122-4, L 2122-7 et L 2122-10 du Code Général des Collectivitès TéTTOTAatES, a ME CONSCI ETIOCÉTET à ÉECTON—

du Président conformément aux dispositions prévues par l'article L 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Chaque conseiller communautaire, à l'appel de son nom, à remis fermé au Président, son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Le dépouillement du vote a donné tes résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans Furne ei usiiuss U + _

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux artictes L 65 et L 66 du Code Electoral. À

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Ont obtenu:

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M. L voix

M. voix

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M. Put qp. MAL: M ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Président et a immédiatement été installé.

DEUXIEME TOUR DE SCRUTIN

Le second tour de scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 0 Ti iii eeceereecessns

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles et L 66 du Code Electoral.........…

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés"...

Majorité absolue ................,.... 47 iii eue necerereeseeneeeeeeees

Ont obtenu :

M. voix

M. voix

M. La voix

M. VOIX

M TT ayant obtenu la majorité absolue, a été prociamé Président et a immédiatement été installé. TT

TROISIEME TOUR DE SCRUTIN

Nombre de bulletins trouvés dans Furne LL de done deucuee aueueeqeqarecuns

À DEDUIRE : bulletins fitigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral...

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 4, suisses seuisess

Majorité absolue ...,...................,...........,. sieurs

Ont obtenu :

M. voix

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M. Les voix

M. voix

M. ayant obtenu la majorité légale, a été proclamé Président et à immédiatement été installé.

Accusé de réception en préfecture

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Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014ELECTION pu UVICE-PRESIDENT

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Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. A LR AA élu Présid_…,

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l'UFne 4 issues “ à

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electorai..........… LB

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés ..…....,,.,.,,..,,,........,,......... CU

Majorité absolue eee ice _25

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M. voix

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M. voix

M. Brand NMauat ayant obtenu la majorité absolue, à été proclamé À Qwice-Président et a immédiatement été installé.

DEUXIEME TOUR DE SCRUTIN

Le second tour de scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne

A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articites L 66 du Code Electoral.…..........

RESTE, pour le nombre des suffrages expri

Majorité absolue .................

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Ont obtenu :

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M. Las Voix

M TT ayant obtenu la majorité absolue, à été proclamé Vice-Président et a immédiatement été installé.

5 FROIÏISIEME TOUR DE SCRUTIN

Nombre de bultetins trouvés dans l'urne

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral.…........…

RESTE, pour ie nombre des suffrages exprimés

Majorité absolue ........................ ui iris de

Ont obtenu :

M. Voix

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M. Da Voix ‘

M. 7 voix

M. ayant obtenu la majorité légale, a été proclamé Vice-Président et a immédiatement été installé.

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014ELECTION DU VICE-PRESIDENT

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Ila été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. M FR AN êlu Présifiern, ELELIIUN UV VEUT RE OUEN :

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouilfement du vote a donné tes résultats ci-après :

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À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral..........… À

RESTE, pour te nombre des suffrages exprimés 4

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Ont obtenu :

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M. voix

M. Voix ns

M. voix

MOaant PLArenS ayant obtenu {a majorité absolue, a été proclamé Vice-Président et a immédiatement été installé.

DEUXIEME TOUR DE SCRUTIN

Le second tour de scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l'Urne iii diese

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Electoral..…........….

RESTE, pour te nombre des suffrages exprimés ...........

Majorité absolue

Ont obtenu :

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M. voix TT RE —————

M. Voix

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Nombre de bulletins trouvés dans l'urne

À DEDUIRE : bultetins litigieux énumérés aux articles L. 65 et L 66 du Cote Electoral

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Ont obtenu :

M. voix

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M. La Voix :

M. TT. voix

M. TT ayant obtenu la majorité légale, a été proclamé Vice-Président et a immédiatement été installé.

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

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Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. mA AR AN . êlu Présilern, ELEL LIUN UU VILE- PRE ODIUEUN |

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résuitais ci-après :

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À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral..…........… . d

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés ..….............,...,,,,,,,..... US

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Ont obtenu :

M. Tri. Moda. ERA Qaronewals Cine voix US

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M. voix

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DEUXIEME TOUR DE SCRÜTIN

Le second tour de scrutin a donné Îes résultats suivants : DT

Nombre de bulietins trouvés dans l'urne a.

À DEDUIRE : bulletins fitigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du cd Éiectoral. durer D

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés

Majorité absolue

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M voix TT Le

M. Voix

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M Ds la majorité absolue, a été proclamé Vice-Président et a immédiatement été installé.

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FROISIEME TOUR DE SCRUTIN en

Nombre de bulletins trouvés dans l'UTNE 4,44 sisi ses re . un

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral.......….… LT ne Es

RESTE, pour lé nombre des suffrages exprimés se dd LL

ue Majorité absolue ........................,.,....... iii uses cesser AT rrresses

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Ont obtenu : La

M, voix

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M. La voix

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M. TT ayant obtenu la majorité légale, à été proclamé Vice-Président et a immédiatement été installé.

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014ELECTION DU VICE-PRESIDENT

it a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. _{M\ ARS AN , élu Présifient, ELECTION DU VICE-PRESIDEN 1

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne eee durer ü + L

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral,. S L

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 4.0, NU

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Ont obtenu :

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DEUXIEME TOUR DE SCRÜTIN

Le second tour de scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 4, issue Trees

A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Co

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés

Majorité absolue

Ont obtenu :

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M. name

M. voix

M. Las voix

M D là majorité absolue, a été proclamé Vice-Président et a immédiatement été installé.

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Nombre de butletins trouvés dans l'urne

TROISIÈME TOUR DE SCRUTIN

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés

Majorité ADSOÏUE rs neeernnrinen ie cneerre#une

Ont obtenu :

M. voix

M. Le voix

M. La VOIX {

M. D voix

M. ayant obtenu {a majorité légale, a été proclamé Vice-Président et a immédiatement été installé.

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014ELECTION DU VICE-PRESIDENT

il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. MAR: AN , élu Présiti… Le. Le donne amine

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

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À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral... À

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés AG

Majorité absolue issus iosenaeiipeeeeeeceeeeeseseeenseses è 4 ..

Cnt obtenu :

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DEUXIEME TOUR DE SCRUTIN

Le second tour de scrutin a donné les résultats suivants :

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À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Eleetoral.…......…

RESTE, pour te nombre des suffrages exprimés 477...

Majorité absolue Lu Tiers veseen nee ceressrsss eee eee

Ont obtenu :

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TROISIÈME TOUR DE SCRUTIN

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Nombre de bulletins trouvés dans l'urne a PP Doom bonnes bosse sense roc snn stesen sons ssessn rss sreusse put

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral.…. en TT

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés

Majorité absolue .....,...,....,......,,........ iii iii céueci eee cases

Ont obtenu :

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M. ayant obtenu la majorité légale, a été proclamé Vice-Président et a immédiatement été installé.

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014ELECTION DU VICE-PRESIDENT

“ l

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. D ARIAN , êlu Président, BLEU TIUN UU VIUE-PREDIDEN!

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résuitats ci-après :

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À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articies L 65 et L 66 du Code Electoral..........…. À.

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés ...................,.,.....,,,..,,,.,... Q 6

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M. MeNeLR AN ayant obtenu la majorité absolue, à été prociam ice-Président et a immédiatemen installé. ba & LE BuF btenu ja majorité ab é lamé Vice-Présid immédiat {été installé

DEUXIEME TOUR DE SCRUTIN

Le second tour de scrutin a donné les résultats suivants :

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À DEDUIRE : bulletins litigteux énumérés aux articles L 66 et L 66 ode Electoral..…........….

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Nombre de bulletins trouvés dans l'urne

TROIÏSIEME TOUR DE SCRUTIN

À DEBUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Flectoral.........…

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés .....,.,,..,.,...,...0 iii déesse #

Majorité absolue .......,,,,..,..,,40, diese cernes ere cecee errors

Ont obtenu :

M. VOIX

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M. Da Voix :

M. La VOIX

M. DA ayant obtenu la majorité légale, à été proclamé Vice-Président et a immédiatement été installé.

TT

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

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Date de réception préfecture : 18/04/2014ELECTION DU VICE-PRESIDENT

{ a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. MAR AN élu Présilent, ELECTION DU VICE-PRESIDENT

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

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À DEDUIRE : bulletins itigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code £lectoral.….......… 2. _.

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Ont obtenu :

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M. Er. BE reaa/d ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Vice-Président et a immédiatement été installé.

DEUXIEME TOUR DE SCRUÜTIN

Le second tour de scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 0,

À DEDUIRE : builetins litigieux énumérés aux articies L 65 et L 66 ode Eltectoral..…........….

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 477...

Majorité absolue

Ont obtenu :

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M. voix

M. Voix

M, Las voix

M Yant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Vice-Président et a immédiatement été installé.

TROISIEME TOUR DE SCRUTIN

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne D

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux artictes L 65 et L 66 du Code Electorai..........…… TT

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés

Majorité absolue ...,..,,,,.....,,,,,..440,,, 4 dede diese céueeeneereseecrcneeenersseee

Ont obtenu :

M.

voix M.

M. / VOIX L h

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M. Da la majorité légale, a été proclamé Vice-Président et a immédiatement été installé,

TT

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014ELECTION DU VICE-PRESIDENT

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. __M Pan , élu Présiberu, ELEUTIUN VU VIVE-FKEDIUEN

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l'UE eue UX

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L. 65 et L 66 du Code Electoral.….......… _ x

RESTÉ, pour le nombre des suffrages exprimés … «5

Majorité absolue LS is iii cie diereeeeereceeeceunesee 2. _

Ont obtenu :

M. do ACRDGER Be. Quant ina voix KR

M. Voix

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M. Êkic._ ce. / RLROGEN ayant obtenu la majorité absolue, à été prociamé Vice-Président et a immédiatement été installé.

DEUXIEME TOUR DE SCRUÜTIN

Le second tour de scrutin à donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 0 AT

À DEDUIRE : buletins fitigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 ode Electoral........….

RESTE, pour ie nombre des suffrages exprimés

Majorité absolue

Ont obtenu :

M. | x

M. TT voix mm nn

M TT voix

M mm obtenu la majorité absolue, à été proclamé Vice-Président et a immédiatement été installé.

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TROISIÈME TOUR DE SCRUTIN

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés

Majorité absolue

Ont obtenu :

M. voix

M. Las voix

M. D voix

M, TT voix

M. De ayant obtenu la majorité légale, a été proclamé Vice-Président et a immédiatement été installé.

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014ELECTION DU VICE-PRESIDENT

Il à été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. __f{N AR . élu Président, ELECTION DU VICE-PRESIDENT

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote à donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans furne dire eirreeeiuene . A

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral.…....…. à :

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés KR

Majorité absolue iii enereneeeeereeceneenceeeeurce AR LL

Ont obtenu :

M mMdl ouetr A scans Ga axs voix _ 4U M. Voix nm ornements

M. voix

M. voix Li

M._Mic Lt Eu BERNT ayant obtenu la majorité absolue, à été proclamé Vice-Président et a immédiatement été installé.

DEUXIEME TOUR DE SCRUFTIN

Le second tour de scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans F'urne iii eee

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Gode Electoral....….

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés

Majorité absolue TT ei ceccouitceccercercer annees

Ont obtenu : |

M. Voix

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M. LL voix a

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M Da ia majorité absolue, a été proclamé Vice-Président et a immédiatement été installé.

TROISIÈME TOUR DE SCRUTIN

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés

Majorité absolue

Ont obtenu :

M. voix

M. La voix

M. TT voix

M. La voix

M. Da ayant obtenu la majorité légale, a été proclamé Vice-Président et a immédiatement été installé.

JS

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014ELECTION DU VICE-PRESIDENT

« l

ia êté procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. UN ARaan élu Présifent, ELECTION DU VICE-PRESIDENT

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné tes résultats ci-après :

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À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Fliectoral.….... OU LL

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés L U 3

Majorité absolue ie ceueeu nee der eee cereceneeeennemee nee. A

Ont obtenu:

M. Nic _LENA house Una vox NS

M, voix

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M. Nrefo CET ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Vice-Président et a immédiatement été installé.

DEUXIEME TOUR DE SCRUTIN

Le second tour de scrutin & donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans f'urne 4 tft.

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 etL-86 du Code Etectoral....….....….

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimé

Majorité absolue .......,..,,,.,,,,.,

cz

Ont obtenu : TT

M. voix

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M. TT VOIX _

M. TT voix

M TT ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Vice-Président et a immédiatement été installé. L

TROISIÈME TOUR DE SCRUTIN

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés eff.

Majorité absolue ire della ceseacnecennece

Ont obtenu : |

M. VOIX

M. La voix

M. TT voix

M. LA voix

M. ayant obtenu la majorité légale, à été proclamé Vice-Président et a immédiatement été installé.

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014ELECTION MEMBRE DU BUREAU

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. M ARLAN élu Président, à FELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne OUR

À DÉDUIRE : bulietins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral..….…....… _ “4.

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 4 6

Majorité BDSOIUE eee den 2«

ont obtenu :

M. _£ eds LE CHAlEUR anal No von _Ul

M. voix

M. voix

M. voix Le

M. Aediunmg LE CHA PEULER/ ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Membre du Bureau et à immédiatement été installé. À

DEUXIEME TOUR DE SCRUTIN

Le second tour de scrutin à donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans Furne is nueenennnne

A DÉDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux artictes L 65 et L. 66 du Code Electoral..….........

RESTE, pour te nombre des suffrages exprimés ….............,...æfr us...

Majorité absoiue .................,,,,,,,,4,. 0 iii écrire diese

Ont obtenu :

M.

M. Oix un

M. TT voix ae

M. La voix

M on obtenu la majorité absolue, a été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

ur

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne

TROISIEME TOUR DE SCRUTIN

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Etectoral…....

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés

Majorité absolue iii insectes

Ont obtenu :

M, Voix

/ TT M. pi voix

M. / Le voix

M. Cu voix

M. ayant obtenu la majorité légale, a été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014ELECTION MEMBRE DU BUREAU

1

ll a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. A AR nf , élu Président, à l'ELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans Furne 0 sisi iiisisuessieeessneee UT .

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral....…....… ,

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés _ U S _

Majorité absolue ….......,...,,,..,................ ous Les : Ÿ 3

Ont obtenu :

M. Parce SORT osasaunts us a voix _& S_ TT

M. voix _—

M. Voix

M. voix ee

M. fanca RAT ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

DEUXIEME TOUR DE SCRUTIN

Le second tour de scrutin a donné tes résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans furne 4. TT see

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et du Code Electoral........…

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 7... sis

Majorité absolue MT issues sectes

Ont obtenu :

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TT voix

M Le obtenu {a majorité absolue, a été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

TT

Nombre de bulletins trouvés dans Furne

FROISIEME TOUR DE SCRUTIN

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 66 et L 66 du Code Electoral..........

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 440,

Majorité absolue 00 at

Ont obtenu :

M. Voix

M. La Voix

M. DL voix . _

voix

M. ayant obtenu la majorité légale, a été proclamé Membre du Bureau el a immédiatement été installé.

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014ELECTION MEMBRE DU BUREAU

\ '

ia été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. NARu AJ . élu Président, à l'ELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans Furne ...,,...,,,,,,,,,,,,,4 Lrssedeeeen eines enne serons COUR

À DÉDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electorai... A

RESTE, pour te nombre des suffrages exprimés u 6

Majorité absolue usure _
Ont obtenu :

M. _CRaude TuRoUTr sance je voix _UG

M. voix

M. voix

M. voix Le

M. Classda Dai PR ANT ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

DEUXIEME TOUR DE SCRUTIN

Le second tour de scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans fl'urne Tee cercieseseuue

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L u Code Electoral...

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 77...

Majorité absolue Ti iii eseeeeieeieareneeeee recense

Ont obtenu :

Voix LL

M. Las voix .

M. TT voix |

\ voix M DL ayant obtenu fa majorité absolue, à été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

TT

Nombre de bulletins trouvés dans lurne

TROISIÈME TOUR DE SCRUTIN

A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral….

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés

Majorité absolue iii ice eureenuaes

Ont obtenu :

M. voix

M. OT. Voix

M. La voix —

M. —_<7 Voix Le

ayant obtenu la majorité légale, a été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé. &

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014ELECTION MEMBRE DU BUREAU

n l

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. M AR AN , élu Président-&tEet

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans f'urne ..............,.....,,,. sus UX

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Eiectoral.........… &.

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés .....,,,..,.....,,.,. Lu S

Majorité absolue seen & D

Ont obtenu :

na at MATH. — GA voix LS

M voix

M Voix .

M. voix

Move. Katie MK RRT [{ ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

DEUXIEME TOUR DE SCRUTIN

Le second tour de scrutin à donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans Furne ........,,,.,,.... ss Te

À DEDUIRE : bulletins fitigieux énumérés aux articles L. 65 et L 66 du Code

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimès .....,.,,.......,47....

Majorité absolue ...............,,,,,,...,........ MfTiisess ss seereeseeereeereeeesnssee

Ont obtenu :

M. voix

M. DL voix

M. OT. voix

M, > voix me

M De ayant obtenu ia majorité absolue, a été proclamé Membre du Bureau et à immédiatement été instalié,

TROÏISIEME TOUR DE SCRUTIN

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne

A DEOUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral...

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés et.

Majorité absolue 4 is died dis ses ss quais eee due coeur see pores enenneeeucs

Ont ottenu :

M.

M. La voix 2

M. TT. voix LL

M. La voix

M. ayant obtenu la majorité légale, a été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014€

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. M AR AN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne

A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés

ELECTION MEMBRE DU BUREAU

élu Président, à FELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Majorité BDSOÏUE seen 23 …

Ont obtenu :

M. Prumand PEAN JO Qsaraumts. Data voix

LUN

M. \ | voix

re

M. voix

L

M. voix

M. Broneud Rens NS ayant obtenu la majorité absoiue, a êté proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

DEUXIEME TOUR DE SCRUTIN

Le second tour de scrutin a donné les résultats suivants :

Nornbre de bulletins trouvés dans l'urne

A DEOUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés

Majorité absolue

6 Elfectoral..........….

Ont obtenu :

M.

voix M

M.

M

S

TT Nombre de bulletins trouvés dans l'urne

A DEDUIRE : builetins litigieux énumérés aux articies L 65 et L. 66 du Code £lectoral

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés

Majorité absolue

CT

TT

VOIX

Voix

on obtenu la majorité absolue, a été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

TROISIÈME TOUR DE SCRUTIN

Ont obtenu :

M. voix

M DL VOIX nu —

M. Las voix

M fn TT voix

M. ayant obtenu la majorité légale, a été prociamè Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014ELECTION MEMBRE DU BUREAU

il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. MARI AN , élu Président, à PÉLECTHON D'UN MEMBRE DU BUREAU

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l'UFNE 44,0 suisses LUX

A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Électoral... %

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés …........................,............. u O …

Majorité AbSDÏUE ..........,........,,,.......440s is einer nessere eee 24 L

Ont obtenu :

mAaieQ0s. FR AUCH (kisosankte voix HO

M. A voix ee

voix ou.

VOIX meme

M. Ash LRA NJ CnS ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

DEUXIEME TOUR DE SCRÜTIN

Le second tour de scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l'UrAE serrer

A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du<ÆOde Électoral….…......….

RESTE, pour ie nombre des suffrages exprimés

Majorité absolue fs

Ont obtenu :

M.

voix M. mes

M. La yoix

M La voix

M TT ayant obtenu la majorité absolue, a êté proclamé Membre du Bureau et a immédiatement êté installé.

TT

Nombre de bultetins trouvés dans fl'urne

pe

TROISIEME'TOUR DE SCRUÜTIN

A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral

RESTE, pour {e nombre des suffrages exprimés

Majorité absolue

Ont obtenu : e

VOIX

M. Ds voix

M. TT. voix U

|

—

voix

M. ayant obtenu ta majorité légale, a êté proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

M.

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014ELECTION MEMBRE DU BUREAU

1 »

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. M fra AR , êlu PrésidéntFEtéeFONBD'DRTtEMBRE DT EURE

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouitlement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans Furne CA

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electorai.….......... à

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés UE

Majorité absolue iii eee L 4

Ont obtenu :

M. _inume- dant die. Qusonasts Ôe voix LR

M. voix

M. voix

M. voix , ‘

M. AS - fasss NA VE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

DEUXIEME TOUR DE SCRUTIN

Le second tour de scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans fl'urne .......,.,.,,,,.,,, 0 Terres

À DÉDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 6 du Code FElectoral..…........….

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés... ..............,........ .

Majorité absolue ..…..............., 4m... usines creer

Ont obtenu :

M. ne

M _

M. voix

M D voix

M un la majorité absolue, a été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

TROISIEME TOUR DE SCRUTIN

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne

À DÉDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral.…..…....… DS

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés

Majorité absolue

Ont obtenu :

M.

M, TT voix :

M. D voix 1

M. ayant obtenu la majorité légale, a été proctamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

nn

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014ELECTION MEMBRE DU BUREAU

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IL a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. (D AR Ni

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

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A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Éiectoral..….......… NX?

RESTE, pour te nombre des suffrages exprimés U 5

Majorité absolue ses ue 2 …

ont obtenu :

M. vie Vera: ER Chose mt Ca à voix

M. voix

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M. VOIX

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DEUXIEME TOUR DE SCRUTIN

Le second tour de scrutin a donné les résultats suivants :

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A DEOUIRE : bulletins litigieux énurnérés aux articles L 65 et L 66 du Code

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimês …................. 7...

Majorité absolue 4. essence

élu Président, à l'ELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU

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CAE ami ant En Tasse

ayant obtenu la majorité absolue, à été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

Ont obtenu :

M.

M. voix me ten

M. Las Voix ne

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M Las obtenu la majorité absolue, a été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

UT

TROISIEME TOUR DE SCRUTIN

Nombre de bulletins trouvés dans F'UFAe Sie none

A DÉDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral.…...........

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimès A

Majorité absolue 0 ss erssereeeeceres

Ont obtenu :

M. voix

M, La voix

M. La voix

M. La voix

VA

M. ayant obtenu fa majorité légale, à été proctamé Membre du Bureau et a immédiatement êté installé.

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014ELECTION MEMBRE DU BUREAU

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Ila été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. M FR AS . êtu Président, à ELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l'Urne 4, issus U'A

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 66 et L 66 du Code Electorai À

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés .....................,.,.......,........ 68

Majorité absOIUE 4... sisi esse 2 À L

Ont obtenu :

M. Ô AC BESONS as Sr voix ü CG

M, voix

M. voix rer

M. Voix ne

M._Mane _ RESSENS ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

DEUXIEME TOUR DE SCRUTIN

Le second tour de scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l'ufne .....,,,,........., uses ss

À DÉDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code ElectoraT....…...

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés …........................ tt...

Majorité absolue 4.0. Ti ssssinsereeeeeeeeieress

Ont obtenu : DT

M. VOIX

M. Dix n

M. DL voix

M. LT voix

M Des obtenu la majorité absolue, a été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

TROISIEME TOUR DE SCRUTIN 7

Nombre de bulletins trouvés dans furne TT

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral..…........….

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés

Majorité absolue ..........,....,,,,,,,,,,.......00 sister

Ont obtenu :

M, voix

M. DL voix

M. Las voix

M. 2 La voix

M. ayant obtenu la majorité légale, a été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014\ t

il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. __ [M AR AN , êlu Président FELECTION D'ON MEMBRE DU BUREAU

ELECTION MEMBRE DU BUREAU

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l'Urne eee U + h

À DÉDUIRE : bulletins fitigieux énumérés aux articies L 65 et L 66 du Code Electoral... 5

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés LUN & |

Majorité absoiuie iii dseeaarssséceeer cree mere edueercunmecree tr

Ont obtenu :

M Rabat HAROUICUER ianouts Prune vox 42

M. \ voix

M. Voix ue

M. Voix Li

LA . M. Reste RARE \Jit UE ayant obtenu là majorité absolue, a été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé,

DEUXIEME TOUR DE SCRUTIN

Le second tour de scrutin à donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans lurne .......,..,,,, 4er

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articies L. 65 et L 6 ode Etectoral......,...…

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés

Majorité absolue TT ii idee deeeee ces ensnes vecanneesereneee

Ont obtenu :

M.

voix M. nn

M. La voix |

M TT. voix

M TT ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

TROISIÈME TOUR DE SCRUTIN

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés

Majorité absolue den

Ont obtenu :

M, voix

M. La voix :

M, TT voix |

M. j. ur. voix

M. ayant obtenu la majorité légale, a été proctamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014ELECTION MEMBRE DU BUREAU

x 4

ILa été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. N AR AN élu Président, à l'ÉLECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urñne sise eee LU

A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral.…. 2

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés LS LL

Majorité abSOÏUE ss LL ê. 2

Ont obtenu :

M. Pie ge boucut Chances ra < voix LS

M. \ VOIX

M. voix

M voix Le

M. QC que ES UT ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

DEUXIEME TOUR DE SCRUTIN

Le second tour de scrutin a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne ............,,,,..,,.4, sise

A DEOUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 de Electoral....….......

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 7... L.

Majorité absolue 4... 7... seen

Ont obtenu : TT

M. nn

M. VOX _

M. DT voix ne

M. TT VOX _

M DL ayant obtenu la majorité absolue, à été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

TROISIEME TOUR DE SCRUTIN

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne

A DÉDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés

Majorité absolue ........,,.,.,.,.,....,,. seen cesse seen

Ont obtenu :

M.

M. i a

M. / Las voix :

M. .

M. ayant obtenu la majorité légale, à été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014ELECTION MEMBRE DU BUREAU

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous ta présidence de M. M ÀRi AA . élu Président, 8 l'ELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans Furne suis U +

A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electorai.........…. à L

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés U u

Majorité absolue sie T8

Ont obtenu :

M. fear Chouds Chi RAY Quianomls gsaleven UL

M, | Voix Li

M. Voix

M. voix D

M. La gs (Qaux de Ci eut ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

DEUXIEME TOUR DE SCRUTIN

Le second tour de scrutin à donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans f'urng 0 Tics

A DEOUIRE : bulletins litigieux énumérés aux artictes L 65 et L 66 du e Electoral....….....…..

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 7...

Majorité absolue ..........,.,...,,,,.,,,....,.... AT séries siens

TT

Ont obtenu :

M ee VOX

M. VOX :

M. Las Voix

M. Las voix

M TT ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

Nombre de bulletins trouvés dans lurne

TROISIEME TOUR DE SCRUTIN

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés

Majorité absolue 4 iii cesser

Ont obtenu :

M. voix

M. LL voix

M. La voix

M. DA VOIX

M. ayant obtenu la majorité légale, a été proctamé Membre du Bureau et a immédiatement été installé.

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014ELECTION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

Le Président rappelle que conformément aux dispositions du Code des Marchés Publics, et notamment les articles 22, 25, 70-7435 Ta , es membres qui composent la COMMSSiOn seront :

Le Président ou son représentant,

Cinq membres titulaires et suppléants élus au scrutin proportionnel au plus fort reste par ie Conseil d'Agglomération en son sen, sans panachage, ni vote préférentiel.

Liste (s) présentée (s)

-1-

MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLEANTS

Tecum ” Prous CEneUF Anal. Raven

Mg RE So NS Class Du Aou

Team. Nocd GUES a 2 Beau. MACTIN

Morse — (haGumr LEGROS À'annmk Po RTS

Rome DUmMAY Tarn _ RESE SI AT

MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPL

Le Président précise les dispositions suivantes :

Tout bulletin annoté ou rayé partiellement sera considéré comme non conforme de même que tout bulletin ne présentant pas les listes sus-visées.

À l'issue de ces rappels et précisions, il est procédé au scrutin :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne OUR

À DEDUIRE : bulletins titigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral —À. _

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés eee EU

Majorité absolue iii __ 2 _ U …

TITULAIRES SUPPLEANTS

Nombre de siège à pourvoir : 5

Quotient: Suffrages exprimés / 5 = S

Répartition des sièges :

Liste 1 : Nb Voix : US

Nb sièges attribué au quotient : Nb de voix/auotient = 5

(arrondi à l'entier inférieur)

Reste = Suffrages exprimés par la liste - (Nb sièges déjà

attribué x quotient) =

Nombre de siège à pourvoir : 5

Quotient: Suffrages exprimés / 5 = S

Répartition des sièges :

Liste 1 : Nb Voix : Le s

Nb sièges attribué au quotient : Nb de voix/quotient = _S_

{arrondi à l'entier inférieur)

Reste = Suffrages exprimés par la liste — (Nb sièges déjà

attribué x quotient) =

Nb sièges attribué au plus fort reste : AT Nb sièges attribué au plus fort reste : 7.

Liste 2 : Nb Voix: Liste 2 : Nb Voix :

Nb sièges attribué au quotient : Nb de vof/quotient = Nb sièges attribué au quotient : Nb de voix/auotie {arrondi à l'entier inférieur) (arrondi à l'entier inférieur)

Reste = Suffrages exprimé Reste = Suffrages exprimés par la ki

attribué x quotient) = attribué x quotient) =

ar la liste — (Nb sièges déjà {Nb sièges déjà

Nb sièges attribué au plus fort reste : Nb sièges attribué au plus fort reste :

Les membres suivants sont donc INSTALLÉES dans leurs fonctions de membres de la Commission d'Appel d'Offres

_ MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLEANTS

Denain. Pevs Lemoaf Gus Ra

Maus _ RESaS Chaos... DuPRoNIT

Peas. ed QUE But EL | Bale MAR

Mouk = Che LEGRE Dlossant FRE

BKomge Domay Taom DE RESARE —

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014ELECTION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE Pi

Le Président rappelle que, conformément à l'article 42 de te toi du 29

voix délibératives suivantes ::

Le Président ou son représentant,

Liste (s) présentée (s)

janvier 1993 modifiée, la Commission de Délégat:or MN OUML VV IINUSS UGO HFIGHEIUICGD €

Cinq membres titulaires et suppléants élus au scrutin proportionnel au plus fort reste par le Conseil d'Agglomération en son sein, sans panachage, ni vote préférentiel.

4.

MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLEANTS

SCHU VIAAT Sne LE Made MAR

Mans. RE Sons Ho Up

Decim. Canrdi GRA NEX Ram Bjeus UE

Rent _MARGIUIUX NL dune LE CHAPELUER” Dust Goeti/ ass DUPRENT ‘

-2.

MEMBRES TITULAIRES

Le Président précise les dispositions suivantes :

MEMBRES SUPPLEANTS

Tout bulletin annoté ou rayé partiellement sera considéré comme non conforme de même que tout bulletin ne présentant pas les listes sus-visées.

A l'issue de ces rappels et précisions, il est procédé au scrutin :

Nombre de bulietins trouvés dans l'urne

À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Etectoral.….......... À L

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés LL KG

Majorité absolue Det nse nes es ets ces nee ne ces ren ess donnee nen esse nnene ec dut een den den dance uerieereerense CN _.

TITULAIRES SUPPLEANTS

Nombre de siège à pourvoir : 5

Quotient : Suffrages exprimés /5 = a

Répartition des sièqes :

Liste 1 : Nb Voix :

Nb sièges attribué au quotient : Nb de voix/quotient = 5

(arrondi à l'entier inférieur)

Reste = Suffrages exprimés par la liste - (Nb sièges déjà

attribué x quotient) =

Nombre de siège à pourvoir : 5 c

Quotient : Suffrages exprimés / 5 = 53

Répartition des sièges :

Liste 1 : Nb Voix: U Ç

Nb sièges attribué au quotient : Nb de voix/quotient = S.

(arrondi à l'entier inférieur)

Reste = Suffrages exprimés par la liste — (Nb sièges déjà

attribué x quotient) =

Nb sièges attribué au plus fort reste : 77

Liste 2 : Nb Voix :

Nb sièges attribué au quotient : Nb de veix/quotient = LL

{arrondi à l'entier inférieur)

Reste = Suffrages exprim

attribué x quotient) >

ar la liste - (Nb sièges déjà

Nb sièges attribué au plus fort reste : 77

Liste 2 : Nb Voix : L ‘

Nb sièges attribué au quotient : Nb de voix/quoti pe

(arrondi à l'entier inférieur) ee

Reste = Suffrages rprimés a! te — (Nb sièges déjà

attribué x quotient) =

Nb sièges attribué au plus fort reste : Nb sièges attribué au plus fort reste :

Les membres suivants sont donc INSTALLES dans leurs fonctions de membres de la Commission de Délégation de Service Public

MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLEANTS

SC LUARZ Re Se CEmonuie r Mo

Mans. RESSONS

Dream Cris RAA E

Laon _ UMA

Team-Rluns _ Von

Bet RARE ULUUER ab LE CRAPalM

D GnÀ GERS \J

Accusé de réception en préfecture

060-246001010-20140418-PV17042014-AU

Date de télétransmission : 18/04/2014

Date de réception préfecture : 18/04/2014