Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil du 29 janvier 2010 Tableau du conseil muni
Procès Verbal - Conseil du 29 janvier 2010 CAP cap
Déliberation - Conseil du 29 janvier 2010 DOB 2010 dob 2010
Arrêté - Conseil du 29 janvier 2010 ARRETE CHRISTINE BRAULT
Arrêté - Conseil du 29 janvier 2010 ARRETE FRANCOISE TROUSS
Déliberation - Conseil du 29 janvier 2010 DELIBERATIONS deliberat
Arrêté - Conseil du 29 janvier 2010 ARRETE CATHERINE LESGUI
Arrêté - Conseil du 29 janvier 2010 ARRETE ODILE TAGUCHI ar
Arrêté - Conseil du 29 janvier 2010 ARRETE LILIANE VEZIER a
unknown - Conseil du 29 janvier 2010 REGLEMENT INTERIEUR reg
Procès Verbal - Conseil du 29 janvier 2010 Procés verbaux proces verbal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Compiègne.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil du 29 janvier 2010 Procés verbaux proces verbal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
DÉPARTEMENT
où Procès-verba !. jé Maui
RO | de l'installation du-consei-muneipe ARRONDISSEMENT 0
_ et de l'élection d'u
de loise
urine
CANTON
CuPieeve
COMMUNE
Cou PÉGUE
: Nombre de membres dont le conseil
? municipal doit être composé
: Nombre de conseillers en exercice "5.
: Nombre de conseiliers qui
: assistent à la séance
RU … Communes de 3 500 habitants et plus
faire et de? adjoints
Nota
Ce procès-verbal doit être transcrit, séance tenante, sur le registre des délibérations du conseil municipal. ll doit, en outre, être dressé en double exemplaire dont l'un est immédiatement transmis au sous-préfet et l'autre reste déposé au secrétariat de la mairie.
ox e Vaust rail re ES, les membres du conseil municipal de la commune d@ Cou MEGVÉ L'an deux mille
pro ARÉS..D a à LA tasi SO a
se sont réunis dans ia salle de la n mairie surr Ja convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux and L 20 L. 2121- 10.
L. 2122-8, L. 2122-9 et L. 2122-10 du Code général des collectivités territoriales.
Étaient présents MM{Mmes) les conseillers municipaux :
Mr Eu ]
1nrPEa Gppe MAR
2MNuuet FOURERT
ue lue. Mouse LIVE
De VACROGE NE.
Sep Su Gui DEC. DUSAT
Tue Mai Cfa Grains Wertturue Fist
Same Vitotan LenA
Be Eve CG ke Ou o
Mr Cuc je Rveie
an E UC HANEU.
lue Auelle PRAUEÇDIS #Muu
nr Muckel Lecareeres 5% mr Pedeuc Pyison… |56
15ohe Ph à pps iaivcnéé. [56 ju Actu £
Me Pichord VELEx 47
Sauve Outre TAGUCHI 48
25 uus Close Aou [#8
27 aux, Vacquebuur (Lena
ME Ent Lure for [St PT
ue Geueuaue Poe | Tauér |
Nu Christie BRAUCT
Ben ÀPeuoue à SUVEUR 5S
[Entue. Ca Mberuar (CSGuicto se
ut Pos iGua 5
PDU AGAGE
ue wate-Urisiu (GA gout Sa AY RO
mr bel Dpuuy dame Fe A Sureane | St
16 pie 6 Ê Que UEtere. |39 JU Â AL. SECRET 62 L
mr Dotux (EuwAIÏSTRE 4e. +de se Le .
Thu Maur. Mau Gneo0r 41 D
1m Curisbuoua TEcieR. LR 2
one Jeau Finger (0 21eMudl. Fou ne qua. CEAARD 4 187
Au Genaeis. Moses Li Je 2emr Duo RAA ie as les
{1} Indiquer si les conseillers etes sont Aeserte-WitOniTes) 1 : fait où nes oTtp RARE Ce reneuxtrs «
| MIGOLFIER.par Wogheure Michel Fouseer ÉewtAÿ par | Mo ur BA
Mod. 520375 Berger-Levrault, Nancy (0012) tél. : 03 83 38 83 83 La séance a été ouverte sous la présidence de MA SEL Pi e; eee. WA Rai D Maire (, qui,
après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbdu des élections et a déclaré installer MM(Mmes) :
ul oi cdot 4 conselier muniiof biche Wo AA (GET À CD LA CA 4 A 1\O AjAÏE LU x
| Woo Coeur Ces GUiLLaus. PERRET
dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
M
le(la) plus âgée) des m res du conseil, a pris ensuite la présidence.
Le conseil a choisi fur secrétaire M Observations et réclamations
«1} On consignera ici les observations
ou les réclamations qui auraient été _# présentées au cours de la séance. =
{2} Tous les conseillers devront signer sur
lé-registre des délibérations du Conseil D raunicipal et sur le procès-verbal, ou _ mention devra être faite de la cause qui
les aurait empêchés de signer.
Signature des membres présents ©
Le(la) Doyen(ne) d'âge du conseil, Lefia) Secrétaire, Le Maire, | _ se cu ati Pig