Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 4 avril 2013

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Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 4 avril 2013 Document publié le Jeudi 4 avril 2013 par la commune de Chambly. Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 4 avril 2013)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Procès-verbal du conseil municipal du 04/04/2013 1/4

Le Conseil municipal de Chambly s'est réuni en séance ordinaire le jeudi 4 avril 2013 à la Mairie, Espace François Mitterrand, sous la présidence de Madame Marie‐France SERRA, première Adjointe au Maire.

Présents :

Michel FRANÇAIX, Marie‐France SERRA, David LAZARUS, Claudine SAINT‐GAUDENS, Pascal BOIS, Danièle BLAS, Patrice GOUIN, Micheline KOVAR, Roger GRABLI, Madeleine BIGOT, René DISTINGUIN, Louis PASQUIER, Gérard PAVOT (à partir de 20h.55), Françoise GALLOU, Gérard KLEIN, Sylviane LEROUGE, Marc VIRION, Sylvie QUENETTE, Gilles VIGNÉ, Rafaël DA SILVA, Magaly MARTIN, Chrystelle BERTRAND, Doriane FRAYER.

Ont délégué leur droit de vote :

Jean‐Louis MENNE, représenté par Marie‐France SERRA

Daniel BESSE, représenté par René DISTINGUIN

Agnès LECOMTE, représentée par Micheline KOVAR

Dominique SUTTER, représenté par Gérard KLEIN

Clotilde BILLOIR, représentée par Pascal BOIS

Kenza MOTAÏB, représentée par Michel FRANÇAIX

Absent :

Gérard PAVOT (jusqu’à 20h.55)

Assistaient en outre à la séance :

Jérôme CURIEN, Directeur Général des Services

Aude FRANK, Rédacteur

Madame Marie‐France SERRA, ouvre la séance à 20 h. 40.

Elle procède à l’appel nominal des présents et constate que le quorum est atteint (22 présents, 6 pouvoirs et 1 absent, soit 28 votants).

Gille VIGNÉ est nommé secrétaire de séance.

*

* *

*

PROCES‐VERBAL

DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 4 A VRIL 2012 www.ville-chambly.frProcès-verbal du conseil municipal du 04/04/2013 2/4

Conformément à l’article L 2122‐8 du Code général des collectivités territoriales, Madame la Première Adjointe laisse la présidence au plus âgé des membres du conseil municipal pour l'élection du maire.

R APPORT N ° 1 : Election du maire

Rapporteur : Micheline KOVAR

Madame KOVAR explique que les opérations de vote se déroulent à scrutin secret, qu’il s’agit d’un scrutin à la majorité absolue sur 2 tours, puis, si besoin est, à la majorité relative au troisième tour. Le vote par procuration est admis.

Pour les opérations de vote, il est proposé que les deux conseillers municipaux présents les plus jeunes soient nommés assesseurs : Chrystelle BERTRAND et Doriane FRAYER

Il est demandé à l’assemblée, qui fait acte de candidature au poste de Maire.

Monsieur David LAZARUS propose sa candidature.

Des bulletins (blancs et pré‐imprimés) ont été mis à disposition de chacun des

conseillers et, à l’appel de leur nom, les assesseurs viendront recueillir leur vote.

La Présidente de la séance invite donc les conseillers à procéder au premier tour de scrutin.

Le dépouillement du scrutin donne les résultats suivants :

‐ Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 28

‐ Nombre de bulletins à déduire (blancs et nuls) : 0

‐ Suffrages exprimés : 28

‐ Majorité absolue : 15

‐ Nombre de voix en faveur de David LAZARUS : 28

M. David LAZARUS ayant obtenu la majorité absolue des suffrages est déclaré élu.

M. David LAZARUS est proclamé Maire et immédiatement installé.

La Présidence de la séance revient à Monsieur le Maire, David LAZARUS

Arrivée de Monsieur Gérard PAVOT à 20 h. 55

Les votes suivants se feront sur 29 voix

R APPORT N ° 2 : Fixation du nombre des adjoints

Rapporteur : David LAZARUS

M. le Maire rappelle que la création du nombre d’adjoints relève de la compétence du conseil municipal.Procès-verbal du conseil municipal du 04/04/2013 3/4

En vertu de l’article L 2122‐2 du Code Général des collectivités Territoriales, le conseil municipal détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui‐ci puisse excéder 30% de l’effectif légal du Conseil municipal.

Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 8 adjoints.

Il est donc proposé la création de 8 postes d’adjoints.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

A l’unanimité (29 voix pour) :

D ECIDE de la création de 8 postes d’adjoints au maire.

R APPORT N ° 3 : Election des adjoints

Rapporteur : David LAZARUS

Monsieur le Maire propose de procéder à l’élection des adjoints.

Il propose la liste suivante :

1. Marie‐France SERRA

2. Claudine SAINT‐GAUDENS

3. Pascal BOIS

4. Danièle BLAS

5. Patrice GOUIN

6. Jean‐Louis MENNE

7. René DISTINGUIN

8. Françoise GALLOU

Monsieur le Maire explique que des bulletins (blancs et pré‐imprimés) ont été mis à disposition de chacun des conseillers et que, à l’appel de leur nom, les assesseurs viendront recueillir leur vote.

Monsieur le Maire invite donc les conseillers à procéder au premier tour de scrutin.

Le dépouillement du scrutin donne les résultats suivants :

‐ Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 29

‐ Nombre de bulletins à déduire (blancs et nuls) : 0

‐ Suffrages exprimés : 29

‐ Majorité absolue : 16

‐ Nombre de voix en faveur de la liste présentée par M. LAZARUS : 29

La liste proposée par Monsieur le Maire ayant obtenu la majorité absolue des suffrages est déclarée élue.

Les 8 adjoints sont immédiatement installés dans l’ordre suivant :

1. Mme Marie‐France SERRA

2. Mme Claudine SAINT‐GAUDENS

3. M. Pascal BOIS

4. Mme Danièle BLASProcès-verbal du conseil municipal du 04/04/2013 4/4

5. M. Patrice GOUIN

6. M. Jean‐Louis MENNE

7. M. René DISTINGUIN

8. Mme Françoise GALLOU

Suivent les conseillers municipaux, par priorité d’âge :

9 Micheline KOVAR

9 Roger GRABLI

9 Madeleine BIGOT

9 Louis PASQUIER

9 Michel FRANÇAIX

9 Gérard PAVOT

9 Gérard KLEIN

9 Sylviane LEROUGE

9 Daniel BESSE

9 Agnès LECOMTE

9 Marc VIRION

9 Dominique SUTTER

9 Sylvie QUENETTE

9 Gilles VIGNE

9 Rafaël DA SILVA

9 Magaly MARTIN

9 Chrystelle BERTRAND

9 Doriane FRAYER

9 Clotilde BILLOIR

9 Kenza MOTAÏB

L’ordre du jour étant épuisé, plus de question n’étant posée, la séance est levée à 21 h. 10.

Fait le 5 avril 2013.

Affiché le :

5 avril 2013