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Déliberation - Liste Deliberations CM 17 janvier 2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du mercedi 29 janvier 2025
Document publié le Mercredi 29 janvier 2025 par la commune de Saint-Haon-le-Vieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du mercedi 29 janvier 2025)
Thèmes du document : Banque, Dialogue social, Éducation,
MAIRIE de Saint-Haon-Le-Vieux
LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2025
N° délibération Objet de la délibération
01BIS-01-2025 Reversement de la subvention du Conseil Départemental à l’école pour leurs classes transplantées APPROUVEE
02BIS-01-2025 Soutien financier 2025 au FSE du collège de la Côte Roannaise APPROUVEE
03BIS-01-2025 Réalisation d’un emprunt de 175 000 € pour acquisition d’une maison en vue de la création d’une MAM APPROUVEE
04BIS-01-2025 Avenant N° 2 au lot 4 « Maçonnerie » du marché Eglise portant prolongation des délais d’exécution APPROUVEE
05BIS-01-2025 Avenant N° 1 au lot 7 « Peinture » du marché Eglise portant prolongation des délais d’exécution APPROUVEE
06BIS-01-2025 Diminution tps de travail d’un emploi à temps non complet et augmentation du temps de travail d’un autre emploi à temps NC APPROUVEE
07BIS-01-2025 Approbation du 2ème arrêté validant les zones d’accélération APPROUVEE
08BIS-01-2025 Détermination du nombre d’adjoints suite à la démission de la première adjointe APPROUVEE
09BIS-01-2025 Désignation d’un nouveau membre au sein du C.C.A.S en remplacement de Mme VINCENT Edwige APPROUVEE
10BIS-01-2025 Modification des commissions communales suite à la démission d’Edwige VINCENT, 1ère adjointe APPROUVEE
11BIS-01-2025 Modification de la conseillère communautaire suppléante à la commission « cohésion sociale » de Roannais Agglomération APPROUVEE