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Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du mercredi 3 décembre 2025
Document publié le Mercredi 3 décembre 2025 par la commune de Saint-Haon-le-Vieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du mercredi 3 décembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
MAIRIE de Saint-Haon-Le-Vieux
LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 DECEMBRE 2025
N° délibération Objet de la délibération
01-12-2025 Convention d’attribution à titre gratuit d’un barnum par la Région Auvergne Rhône-Alpes APPROUVEE
02-12-2025 Convention à titre gratuit avec Roannais Agglo pour l’usage de l’application « atelier fiscal » APPROUVEE
03-12-2025 Vote des subventions 2025 aux associations communales APPROUVEE