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Document publié le Lundi 26 janvier 2026 par la commune de Saint-Haon-le-Vieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du lundi 26 janvier 2026)
Thèmes du document : Environnement, Famille, Institutions publiques,
MAIRIE de Saint-Haon-Le-Vieux
LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2026
N° délibération Objet de la délibération
01-01-2026 Engagement et mandatement des dépenses avant l’adoption du budget primitif général 2026 APPROUVEE
02-01-2026
Convention avec CITEO pour la collecte et le
recyclage des déchets emballages ménagers
consommation hors foyer et convention financière
avec Roannais Agglo
APPROUVEE
03-01-2026
Convention constitutive de groupement de
commande entre Roannais Agglo et les communes
membres pour la fourniture d’équipements de pré-
collecte pour le tri des déchets sur l’espace public
APPROUVEE
04-01-2026 Modification du tableau des effectifs au 1
er février
2026 APPROUVEE