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Déliberation - Liste delib 13 oct 23
Document publié le Lundi 2 janvier 2023 par la commune de Trans-en-Provence.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 13 oct 23)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Var
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liste des délibérations
examinées en séance du
Ville de conseil municipal du 13/10/2023
Trans-en-Provence
Numéro
délibération
POUR CONTRE | ABSTENTION
Ne
prennent
pas part
au vote
2023/202
la - Décision modificative n°2 Exercice 2023 —
COMMUNE
29
2023/203
1b - Créances irrécouvrables. Admission en non-
valeur — Créances éteintes
29
2023/204
1c - Adoption de la nomenclature budgétaire et
comptable M57 au ler janvier 2024
29
2023/205
Id - Passage à la MS7 - Fixation du mode de
gestion des amortissements des immobilisations
au ler janvier 2024
29
2023/206
le - Nomenclature M57 - Adoption du règlement
budgétaire et financier (RBF) de la commune de
Trans-en-Provence
29
2023/207
2a - Signature de la charte d'engagement « Sud
zéro déchet plastique » et engagement dans la
mise en œuvre d’actions pour la diminution des
pollutions plastiques en milieux naturels
29
2023/208
3a - Avenant n°3 : Convention constitutive de
groupement de commandes d’achat d’électricité
avec le SYMIELECVAR
29
2023/209
3b - Convention entre la commune et le
nutritionniste pour le restaurant scolaire
29
2023/210 3c - Protection de l’environnement : Contrat avec
la société ALCOME
29
2023/211
3d — Schéma de cohérence territorial de la
Dracénie (SCoT) : Avis de la Commune de
Trans-en-Provence sur le projet arrêté le 13
décembre 2022
29
Mise en ligne sur le site
de la Ville de Trans-en-Provence le 16/10/2023
Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du 13/10/2023
Alain CAYMARIS