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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 114
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 114)
Thèmes du document : Industrie, Économie et finances, Travail et emploi,
Centre
Tarn COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Jean-Luc CANTALOUBE Jean-Michel LO
Le Président, Le Secrétaire de séa
Communauté
de Communes
Centre Tarn
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du TARN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CENTRE TARN
Séance du 19 décemhrp /n9q à 20 h 30
2023-114
convoqué le quatorze décembre, s'est réuni à Réalmont au nombre prescrn pur lu mn, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc
CANTALOUBE, Président.
L'an deux mille vingt-trois, le mardi dix-neuf décembre à vingt heures trent munautaire de la Communauté de Communes Centre Tarn, r, le Conseil Con'
Nombre de Membres
Afférents au CC: 36
En exercice : 24
Ayant pris part à la
délibération : 31
Présents : Monsieur Sylvian CALS, Monsieur Serge BOURREL, Monsieur Hervé BOULADE, Monsieur Rémy ROUQUETTE,
Monsieur Claude ROQUES, Monsieur Christophe MOREL, Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Monsieur Jean-François
COMBELLES, Madame Marie-Line CLUZEL, Madame Isabelle CALMET, Monsieur Jean-Claude MADAULE, Monsieur Frédéric
GAU, Monsieur Henri VIAULES, Madame Françoise HOULES, Monsieur Pascal THIERY, Monsieur Alain BOYER, Madame
Véronique LACROIX, Monsieur Jean-Michel LOPEZ, Madame Véronique MARAVAL, Monsieur Éric THIELE, Monsieur Jean-
Luc CANTALOUBE, Monsieur Pierre CALVIGNAC, Monsieur Bernard TROUILHET, Madame Anna CALS.
Excusés donnant procuration : Madame Isabelle SOULET donnant procuration à Madame Anna CALS, Monsieur Alain BARRAU donnant procuration à
Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE, Monsieur Alain HERNANDEZ donnant procuration à Monsieur Serge BOURREL, Madame Marie-Claude ROLLAND donnant
procuration à Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Monsieur Jean-Pierre LESCURE donnant procuration à Madame Marie-Line CLUZEL, Madame Nadège BARTHE
DE LA OSA donnant procuration à Madame Véronique LACROIX, Madame Nathalie FABRE donnant procuration Pierre CALVIGNAC.
Excusés : Madame Sylvie BASCOUL, Madame Ambre SOULARD, Monsieur Raoul DERUS, Madame Sarah TRENTI, Madame Virginie BOU.
Secrétaire de Séance : Monsieur Jean-Michel LOPEZ.
Objet de la délibération : Création d'emplois permanents suite à avancement de
grade
Monsieur le Président indique à l'assemblée que conformément aux Lignes Directrices de Gestion arrêtées au
1" avril 2021 et suite aux propositions d'avancement de grade 2024, il est proposé de procéder à la création des
postes concernés suivants :
- un emploi permanent d'Adjoint d'animation Principal de 1 è" classe à temps complet à compter du
01 janvier 2024,
- un emploi permanent d'Agent de Maîtrise principal à temps non complet à compter du 1" janvier 2024,
- deux emplois permanents d'Agent de Maîtrise principal à temps complet à compter du 1er janvier 2024,
- un emploi permanent d'Adjoint technique Principal de 2ème classe à temps complet à compter du l er juin
2024.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l'unanimité, décide de créer lesdits
emplois, de modifier le tableau des effectifs et indique que les crédits nécessaires seront inscrits au budget
primitif 2024.
Ainsi fait et délibéré à Réalmont, les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,
Envoyé en préfecture le 22/12/2023
Reçu en préfecture le 22/12/2023
Publié le 10/01/2024
ID : 081-200034049-20231219-2023_114-DE