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Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion Conseil 03 DECEMBRE 2019 1
Document publié le Mardi 3 décembre 2019 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion Conseil 03 DECEMBRE 2019 1)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Consommateurs,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
décembre
2019
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le 03
décembre
2019
à 20
heures
30.
Présents : Mrs
Didier
CAMPILLO,
Christian
DAVAT,
Pascal
CLERT,
Mme
Christelle
COCHET,
Mrs
Jean-
Philippe
FRAIX-BURNET,
Pierre
GERARD,
Mmes
Monique
GRUMEAU,
Bernadette
GUEYRAUD,
Mr
Jean-Michel
LEON
et Mme
Cécile
TRAHAND.
Assiste
à la séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(secrétaire
de
mairie)
Absents
excusés
: Mme
Julie
MORAND
excusée
Désignation
d’un
secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la nomination
de
Mr
Christian
DAVAT
à la fonction
de
secrétaire
de
séance.
1°
Tarifs
2020
: après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
fixe
les
tarifs
suivants,
à
compter
du
1° janvier
2020 :
æ
Appartements
(augmentation
selon
les
indices
de
l'INSEE)
:
o
n°1:440,15
€
n°
2
: 329,07
€
n°3
:338,51
€
n°
4
: 324,89
€
bâtiment
atelier
relais
: 464,91
€
local
atelier
relais
: 266,93
€
HT
local
atelier
relais
: 137,81
€ HT
o
appartement
bâtiment
mairie
école
: 671,56
€
Concession
cimetière
: 185
€ / le m2
Concession
case
columbarium
: 500
€
Déneigement
: 12
€
le passage
Location
salle
multi
activités
:
o
Salle
seule
: 120
€
Caution
salle
seule
: 250
€ et 200
€
(ménage)
Salle
et cuisine
: 220
€
Caution
salle
et cuisine
: 500
€ et 200
€
(ménage)
Forfait
chauffage
: 20
€
o
Nettoyage
(lorsque
la salle
n’est
pas
rendue
en
parfait
état
de
propreté)
: 50
€
Les
associations
d’Arith
ou
d’Arith-Lescheraines
pourront
disposer
de
la salle
multi
activités
à titre
gratuit.
Les
associations
intercommunales
(des
14
communes
du
Cœur
des
Bauges)
pourront
disposer
de
la salle
(sans
la cuisine)
pour
un
montant
de
50
€.
“
Location
salle
Chef-Lieu
: 50
€ (chauffage
compris)
pour
des
réunions
+
Eglise:
forfait
de
50
€
pour
le
chauffage
lorsqu'elle
est
utilisée
pour
des
concerts
dont
l’entrée
est payante.
O ©O © O © ©
tete
O © O O
2°
Travaux : æ
Rénovation
de
la salle
multi
activités
: les travaux
se poursuivent
dans
les
délais.
Cette
salle
pouvant
être
occupée
le
week-end,
tous
les
lundis
matin
la
garderie
devra
avoir
lieu
dans
la troisième
salle
de
classe,
afin
de
pouvoir
vérifier
que
cette
salle
ait
été
rendue
dans
des
conditions
de
propreté
acceptable.
+
Jsolation
bâtiment
communal
Chef-Lieu
:
il
reste
l’escalier
à
faire.
Dans
un
souci
de
sécurité,
il conviendrait
de
fermer
la cave
à clé
et remettre
un
double
à chaque
locataire. +
Eglise:
Monsieur
Perron
est
en
train
de
finaliser
le
marché
électricité
et
peintures
intérieures.
+
Accueil
secrétariat:
nous
avons
reçu
une
réponse
de
la
part
des
services
du
département
nous
accordant
une
prolongation,
jusqu’en
octobre
2020,
de
l’arrêté
relatif
à
notre
subvention
pour
le dossier
mise
en
accessibilité
du
bâtiment
mairie
école.
Monsieur
Arizio,
maître
d’œuvre,
nous
a
fait
parvenir
des
plans
et
un
estimatif
des
travaux
qui
s’élèvent
à
61
280
€
HT.
Ces
documents
sont
présentés
au
conseil
municipal
qui
est
favorable
au
lancement
de
ce
projet.
Afin
d’étudier
ce
projet,
Madame
Cécile
Trahand
prendra
contact
avec
Monsieur
Arizio
pour
convenir
d’un
rendez-vous
avec
la
commission
travaux.
3°
Co
voiturage: Madame
Quintet
de
Grand
Chambéry
nous
a
fait
part
des
trois
emplacements
possibles
sur
la commune
pour
disposer
les panneaux
indiquant
les points
de
co
voiturage
:
+
un
en
direction
de
Plainpalais
après
l’intersection
Montée
de
Lachat
et
Route
de
Saint
François,
sur
un
candélabre
existant,
&
un
en
direction
de
Lescheraines
sur
la
Route
de
Saint
François,
sur
le
panneau
directionnel
existant,
Æ
un
en
direction
de
Cusy
dans
le
carrefour
en
face
de
l’emplacement
des
conteneurs
poubelles.
Les
services
de
Grand
Chambéry
proposent
de
mettre
des
arceaux
à
vélos
à
proximité
de
ces
conteneurs. L'option
d’assis-debout
à
côté
des
panneaux
n’est
pas
retenue
par
le
conseil
municipal,
ne
seront
implantés
que
les panneaux
indiquant
le point
de
co
voiturage
et les
arceaux
à vélos.
4°
Chemin
du
Mariet:
un
cahier
des
charges
relatif
à
l’étude
pour
la
recherche
de
solutions
concernant
le multi
usages
du
chemin
du
Mariet
a été
rédigé
par
Monsieur
Pierre
Paccard,
PNR,
que
Monsieur
le Maire
et les
adjoints
ont
rencontré.
Le
conseil
municipal
est
favorable
au
lancement
de
l’appel
d’offre
qui
pourrait
être
réalisé
en
janvier
2020.
5°
Ecole
: répartition
des
charges
scolaires
: une
rencontre
est
prévue
le
13
décembre
entre
les
trois
communes
du
RPI
afin
de
définir
la répartition
des
charges
qui
incombent
au
fonctionnement
de
ce
RPI. Monsieur
Didier
Campillo
fait
un
compte-rendu
du
conseil
d’école
qui
a eu
lieu
le
14
novembre,
au
cours
duquel
un
visiophone
a été
redemandé.
Il a sollicité
un
devis
auprès
de
l’entreprise
Pettini.
Il
a
fait
part
aux
membres
du
conseil
d’école
du
souhait
de
la
commune
de
voir
les
écoliers
participer
aux
cérémonies
commémoratives.
Lors
d’une
réunion
à
Montmélian,
le
Directeur
Académique
des
Services
de
l’Education
nationale
(DASEN)
a émis
un
avis
favorable
à ce
souhait.
A
la rentrée
de
septembre
2020,
12
enfants
devraient
faire
leur
rentrée
en
GS.
Les
enseignantes
ont
fait
une
demande
afin
de
pouvoir
bénéficier
de
l’aide
d’un
agent
territorial
spécialisé
des
écoles
maternelles
(ATSEM).
Les
membres
du
conseil
d’école
remercient
le
comité
des
fêtes
pour
l’achat
du
mobilier
(tables
et
chaises)
et la commune
pour
le matériel
numérique
(ordinateurs
et tableau
interactif).
6°
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
«contrat
assurance
groupe
pour
couverture
des
risques
statutaires»
: comme
délibéré
lors
de
la
séance
du
conseil
municipal
en
date
du
28
octobre
2019,
il est
décidé
de
maintenir
le
contrat
avec
le
CDG73
avec
la même
formule
que
jusqu’alors.
Un
avenant
entrant
en
vigueur
à la date
du
1” janvier
2020
sera
donc
signé.
7
: Questions
diverses :
%
Monsieur
le
Maire
a
rencontré
une
personne
habitant
sur
Montagny
qui
souhaite
faire
du
maraîchage
en petits
fruits
et qui
recherche
du
terrain
pour
cette
activité.
L’ordre
du jour
étant
épy$
est
levée
à minuit.
Le
Maire,
Pierre
GERARD