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Document publié le Lundi 4 novembre 2019 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20191104 conseil municipal compte rendu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
Compte-rendu
Conseil municipal
Lundi 04 Novembre 2019
18 h 30
L’An deux mil dix-neuf le Lundi 04 Novembre à 18 h 30, le Conseil Municipal de cette
commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel
de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur MICHEL Robert,
Date d’envoi de la convocation et de l’affichage : 24/10/2019
Présents : 17 Mme ASPE Isabelle-M . BORDEL Philippe - Mme BOULET Michèle - M. CIANEA Alain - M. GAUTIER
Franck - M.BRUN Fernand. -M. COSMANO Jean-M.
BUCAIONI Claude-M. BASTIANELLI Jean-Pierre-
Mme OBERTO France- Mme BRUNO Dominique- Mme
DUPONT Karine- M. DEGRANDY Claude-M. BOREA
Maurice-M. LATOUR Michel-Mme MAS Fanny
Procurations : 04 Mme HAREL-MICLOTTE Brigitte donne procuration à Mme ASPE Isabelle-M. HAY André donne procuration à
M. MICHEL Robert-M. MIELLE Didier donne
procuration à M. BORDEL Philippe-Mme OLIBE Carole
donne procuration à Mme DUPONT Karine.
Absents excusés : 02
Mme PERCHOC Marie-Mme GIOVINAZZO Marie-
Angèle.
Appel des membres du Conseil municipal.
Le quorum étant atteint la séance publique peut se tenir à 18 h 30.
Conformément à l’article L.2121-15 du CGCT, il est proposé aux membres de l’Assemblée
Communale de nommer un secrétaire de séance, M. LATOUR Michel est désigné comme
secrétaire de séance.
M. le Maire demande si des observations sont à formuler sur le compte rendu de la séance du
Conseil Municipal du 30/11/2019. Aucune observation. Adoption à l’unanimité. Puis Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour .
1°/ Délibération portant adoption de la décision modificative de crédits n°03 au budget primitif 2019 de la Commune.
Afin d’équilibrer les comptes et répondre aux obligations comptables et budgétaires, il est proposé la décision modificative de crédits n° 03 au budget primitif 2019 de la Commune de la façon suivante : Fonctionnement
Dépenses
Chapitre 67- Charges exceptionnelles
Art. 678 : Autres charges : + 3 000 €
Chapitre 022 : Dépenses imprévues : - 3 000 €
| (restera : 157 945,71 €)
|Total : 0
Monsieur le Maire informe que des travaux sont à régler et qu'il convient d’abonder les articles en
conséquences .
Dépenses
Chapitre 21- Immobilisations corporelles
|Art.2135 : agencement : + 300 000 €
| Chapitre 23 : Immobilisations incorporelles
|Art.2313 : construction : -150 000 €
(restera : 511 756,89 €)
{Art . 2315 : installations, matériel : - 150 000 €
|Grestera : 111 818,06 €)
Total: 0
Monsieur le Maire demande si l’assemblée a des questions.
Aucune question, puis il soumet la question au vote de l'assemblée.
Investissement
Pour Contre Abstention
2: 00 00
Monsieur le Maire avant de clore la séance porte quelques informations à la connaissance de
l'assemblée :
-Réveillon du 31/12 organisé par le COF : ouverture semaine prochaine des inscriptions.
-Raccordement Maison Tour de l’Horloge : relance faite auprès d'ENEDIS, il faut maintenant
contacter Edf en tant que fournisseur, puis l’électricité sera activée .
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance publique.
Ilest 18 h 40.
Robert MICHEL
He de PIGNANS