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Procès Verbal - 301124 Projet de Proces Verbal Installation Conseil
Document publié le Samedi 30 novembre 2024 par la commune de Brens.
Lien du pdf (Procès Verbal - 301124 Projet de Proces Verbal Installation Conseil)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Procès-verbal d’installation du conseil municipal 30/11/2024 1
PROJET DE PROCÈS-VERBAL D’INSTALLATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
30 novembre 2024
Secrétaire de séance : Mme GAYRAUD Stéphanie
Personnes présentes (13) :
Mme LACHIZE-PICCINO Sandrine, M. AUBRUN Norbert, Mme GAYRAUD Stéphanie, M. CHATEL Grégory,
Mme NOVEL Régine, M. DELAHAYE Georges, Mme BOUVET Isabelle, M. PRÉVOST Grégory,
M. GENS Pierre-Yves, Mme SANTOS-CANTERO Isabelle, Mme PINTI Caroline, Mme PUJOS Laëtitia,
Mme DURAND Nathalie.
Dans le public, conseillère supplémentaire : Mme THIBLET Sylvie.
Personnes excusées :
M. MARTIN Frédéric, M. GUILLEMIN Arthur,
M. MARTIN Olivier (conseiller supplémentaire).
Pouvoirs donnés (2) :
• M. MARTIN Frédéric donne pouvoir à M. AUBRUN Norbert.
• M. GUILLEMIN Arthur donne pouvoir à M. CHATEL Grégory.
OUVERTURE DE LA SÉANCE
À 10 h 04, M. DELAHAYE Georges, doyen de séance, ouvre le conseil en tant que président de séance.
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
1- Installation du conseil municipal
2- Élection du maire
3- Détermination du nombre d'adjoints
4- Élection des adjoints
5- Pouvoirs consentis au maire
6- Indemnité de fonction des élus
7- Lecture de la Charte des Élus
8- Présentation de l'organigramme
9- Questions diverses Procès-verbal d’installation du conseil municipal 30/11/2024 2
1. INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
• Appel de chaque conseiller.
• Annonce des pouvoirs donnés
• Installation du nouveau conseil municipal
2. ÉLECTION DU MAIRE
• Mme PINTI Caroline et Mme PUJOS Laëtitia sont nommées assesseurs.
• Vote à bulletin secret.
• Résultat : Mme Sandrine LACHIZE-PICCINO est élue maire à l’unanimité.
Remerciements :
o famille
o Norbert Aubrun et Stéphanie Gayraud pour leur engagement, leur travail et
leur soutien indéfectible
o M. Païta, ancien maire pour son investissement et sa confiance
o cette nouvelle équipe municipale en place pour leur écoute, leur énergie et
leurs idées
o Remerciement au public : rappel de la publicité des séances et invitation
« Je vous invite à venir participer, à écouter et vous imprégner des dossiers. Ces projets nous concernent tous. C’est notre village, votre village. Alors avançons ensemble dans la même direction. Je suis pleinement consciente de la mission qui nous attend. Je sais que beaucoup d’entre vous sont marqués par les événements passés. Mais je veux vous assurer que nous ferons tout pour rétablir la confiance, recréer du lien et apporter à notre village l’apaisement et l’énergie dont il a besoin. »
3. DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Mme LACHIZE-PICCINO, élue maire, prend la présidence de la séance :
• Rappel : le nombre d’adjoints ne peut excéder 30 % de l’effectif global du conseil, soit
un maximum de 4 pour les communes de moins de 1 500 habitants.
• Proposition de créer 2 postes d’adjoints :
o 1er adjoint : chargé des services techniques.
o 2nd adjoint : chargé des finances.
• Délibération votée à l’unanimité. Procès-verbal d’installation du conseil municipal 30/11/2024 3
4. ÉLECTION DES ADJOINTS
• Vote par liste à scrutin secret.
• Proposition :
o Norbert AUBRUN pour les services techniques.
o Stéphanie GAYRAUD pour les finances.
• Mme PUJOS Laëtitia et Mme PINTI Caroline sont désignées assesseurs.
• Résultat : M. AUBRUN et Mme GAYRAUD sont élus à l’unanimité.
5. POUVOIRS CONSENTIS AU MAIRE
• Le conseil municipal peut déléguer des pouvoirs au maire pour assurer le
fonctionnement quotidien de la commune (délégations révocables à tout instant). • Lecture de la délibération 2024-18.
• Vote : Unanimité.
6. INDEMNITÉS DE FONCTION
• Proposition de maintien des taux actuels :
o Maire : 1 422,23 € par mois (40 % du taux maximal de 51,6 %).
o Adjoints : 522,33 € par mois (15 % du taux maximal de 19,8 %).
• Lecture de la délibération 2024-19.
• Vote : Unanimité.
7. LECTURE DE LA CHARTE DES ÉLUS
• Distribution de la charte classique de l’élu local et de la charte coécrite.
• Charte rédigée à partir :
o de la charte locale.
o du code de conduite européen.
o de la charte SMACL 2020.
• Lecture et signature de la charte, actant son acceptation. Procès-verbal d’installation du conseil municipal 30/11/2024 4
8. PRÉSENTATION DE L’ORGANIGRAMME
Organisation en pôles :
1. Pôle communication : Isabelle SANTOS-CANTERO, Caroline PINTI (référent réseau) et Olivier MARTIN.
o Objectif : renforcer le dialogue et restaurer la confiance avec les habitants.
2. Pôle comptabilité : Stéphanie GAYRAUD et Isabelle BOUVET.
o Objectif : clarifier et stabiliser les finances communales.
3. Pôle animation : Nathalie DURAND, Sylvie THIBLET, Laëtitia PUJOS et Arthur GUILLEMIN.
o Objectif : dynamiser la vie locale et renforcer les liens avec les habitants.
4. Pôle travaux : Grégory PRÉVOST, Pierre-Yves GENS et Frédéric MARTIN. o Objectif : reprendre les projets en cours et répondre aux besoins du village.
3 autres postes clés :
• Services techniques : M. Norbert AUBRUN.
• Gestion des urgences quotidiennes : M. Georges DELAHAYE.
• Affaires scolaires : M. Grégory CHATEL.
Problèmes signalés :
• Absence de passation de dossiers
• Non-réalisation du PV de récolement des documents administratifs et financier
• Évacuation de documents constatée.
• Signalement à la sous-préfecture par mail.
9. QUESTIONS DIVERSES
Informations générales :
o Cérémonie de la Sainte-Barbe : samedi 30 novembre à 17 h 30, au monument
aux morts.
o Grève généralisée du jeudi 5 décembre : mise en place d’un service minimum
d’accueil à l’école (obligation d’état).
o Réunion bilan de la police municipale : lundi 2 décembre à 16 h à Belley.
o Rencontres à venir avec les représentants des parents d’élèves et du Sou des
écoles.
Questions posées par les conseillers et le public : aucune remarque particulière enregistrée. Nous remercions chaleureusement le public, venu en nombre, pour sa participation et l’invitons à renouveler l’expérience lors des prochaines séances.
Clôture de la séance à 10 h 45.
Le maire, Secrétaire de séance, Sandrine LACHIZE-PICCINO Stéphanie GAYRAUD