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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Loudun.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Désignation des membres du CM au Comité Social Territorial 2026.3.9a)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
REPUBI.IQUE FRANCAISE
DEPARTE:MENT OT LA VIENNE
ARRO\DISSEMENT DE
CH/\TELLERAULT
MAIRIE
DE
LOUDUN
Date de la convocation
24.03.202È
Nombre de, conseillers
En exercice 29
Présents 28 Votants 29
DELIBERATION N' 2026.3.9a
Nomenclature N" 5.3
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LOUDUN
***
SEANCE DU 30 MARS 2026
L'an deux mille vingt six
le trente mars,
à 20 H, le Conseil Municipal de LOUDUN,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Joël DAZAS, Maire de Loudun.
Secrétaire de séance : Mme Elise AUTSON
ETAIENT PR"ESENTS:
M. DAZAS, Maire; Mme MOUSSEAU, M. ROI-X, Mme LECEARD, M. DOUX, Mme VAUCELLE, M. POINSON, Adjoints; M AUCHE& M. THIBAULT, Mme LE DUC, Mme MAUBERGE& M. OLIVIER, Mme FERRE (Maire délégué de Rossay), Mme PELLIITIER, M. MORIN, M. HAESE, Mme BLONDEL, Mme PROD'HOMME, Mme RONTARD, M. LE-[AIN, M. BOYE& M. GANDIER, Mme AUTSON, Mme ARNAUDO-RONTARD, M. BRANCO-NLJNES, Mme MULA, M. BONNET, M. SERGENT, Conseillers nrunicipaux.
ABSENTE I'XCUSÉE:
Mme ENON.
Pouÿoir de Mme Anne-Sophie ENON à Mme Laurence MOUSSEAU
OBJE'T DE LA DELIBERATION :
Désignation des membres du Gonseil Municipalau sein du Comité Social Territorial
Après examen, le Conseil Municipal, à I'unanimité, désigne les membres du Conseil Municipal suivants pour siéger au sein du Comité Social Territorial :
TITULAIRES
§ u. DAZAS JoëI
§ Mme MOUSSEAU Laurence
§ rrl. Roux Giles
SUPPLEANTS
§ fU. Jean-Louis DOUX
§ Mme Bernadette VAUCELLE
§ Mme Nathalie LEGEARD
r extrait conforme,
La secrétaire de séance, Maire,
Elise oël DAZAS
Acte du exécuto ire après transmission
r", i zAYE, lg?§ en
Accu:;é de réception de la Sous-Préfecture
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20260330-2026-3-9a-DE
Date de télétransmission : 07/04/2026
Date de réception préfecture : 07/04/2026