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Document publié le Vendredi 5 avril 2019
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20190405 037)
Thèmes du document : Industrie, Numérique, Démocratie locale et participation citoyenne,
+
clermont
auvergne
métropole
E L Liberé » Égatiné + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 29/03/19
ADHÉSION AU COTER CLUB
DÉLIBÉRATION N° DEL20190405_037
Commission principale : 2 COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - UNIVERSITÉ - RECHERCHE - INNOVATION - ATTRACTIVITÉ
Rapporteur : - -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 5 avril 2019 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, Aline FAYE, Nadia FORTE-VIGIER, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Pascal GUITTARD, Françoise NOUHEN, Simon POURRET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Pierre MIQUEL, Jérôme GODARD, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Nicole PRIEUX, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Olivier ARNAL, Monique POUILLE, Michel RENAUD, Sylvie DI NALLO, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Marcel ALEDO pouvoir à Hervé PRONONCE
Flavien NEUVY pouvoir à Jocelyne CHALUS
François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Dominique ROGUE-SALLARD
Philippe BOHELAY pouvoir à Didier MULLER
Dominique BRIAT pouvoir à Pascal GUITTARD
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Christiane JALICON
Patricia GUILHOT pouvoir à Florent NARANJO
Marie-Jeanne RAYNAL pouvoir à Danielle MISIC
Conseiller(e)s excusé(e)s :
François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Grégory LÉPÉE
N° DEL20190405_037
1/3
Direction des Usages Numériques / 4674
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 5 AVRIL 2019 À 08 H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
77
Conseillers
représentés :
8
Total votants :
85 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION FINANCES, JURIDIQUE, MARCHÉS PUBLICS, PATRIMOINE BÂTI, RESSOURCES HUMAINES du 18 mars 2019
BUREAU du 22 mars 2019
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 5 avril 2019
Direction des Usages Numériques / 4674
Mathieu RUÉ
ADHÉSION AU COTER CLUB
Créé en 1992, COTER Numérique (COllectivité TERritoriale Numérique) est une association loi 1901 regroupant les collectivités territoriales et dont l’objectif principal est d’établir une concertation entre ses adhérents afin d’aborder les problématiques relatives aux systèmes d’information et aux Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication (NTIC).
L’adhésion à l’association, de l’ordre de 480 euros, permettra de participer au congrès annuel du COTER Numérique et de bénéficier de l’expérience du réseau des directeurs des systèmes d’information des collectivités territoriales (Villes, EPCI, Départements, Régions,…). Cette manifestation permettra également d’échanger avec certains acteurs du numérique comme l’Adullact (éditeur de logiciels libres pour les collectivités territoriales), l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF), Forum de la E-administration, La lettre du Cadre, etc.) et de participer aux présentations des éditeurs/constructeurs du domaine des NTIC sur les innovations du moment et à venir.
Ces échanges sur les grands dossiers de l’actualité professionnelle et technologique permettront notamment à la Métropole :
d’échanger sur les services, les solutions, en matière de NTIC,
de confronter les orientations stratégiques retenues pour son système d’information,
d’apprécier les risques émergents qu’ils soient techniques ou réglementaires,
de se comparer avec d’autres collectivités,
c’est également un lieu de recherche et développement en matière de bonnes pratiques.
Pour ces raisons, il vous est proposé que Clermont Auvergne Métropole adhère à l’association COTER Numérique et y soit représentée par un ou plusieurs membres de la Direction Général et de la Direction des Usages Numériques (DUN).
Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
d’approuver l’adhésion au COTER Numérique à compter du 1er janvier 2019, moyennant le paiement d’une redevance annuelle de 480 € qui seront imputés sur les crédits (BP -NF1-020-6281-DUN-011), prévus à cet effet, de la Direction des Usages Numériques,
d’autoriser le Président, ou son représentant, à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
TOTAL VOTANTS : 85 = 77 Conseillers Présents + 8 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 85 = Pour : 85 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
René VINZIO
N° DEL20190405_037
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Direction des Usages Numériques / 4674 Service Statistique
Répertoire SIRENE
I | S e e Toute modification (changement d'adresse, statut, raison sociale, activité...) concernant votre entreprise Mesurer pour comprendre doit être déclarée au CFE dont vous dépendez.
Service Info Sirene Pour plus de précisions, consulter le site internet Insee.fr à l'adresse :
09 72 72 6000 https://www.insee.fr/fr/information/1972060 prix d'un appel local
SITUATION AU REPERTOIRE SIRENE
A la date du 05 mars 2019
Description de l'entreprise
Identifiant SIREN
Identifiant SIRET du siège
Désignation
Catégorie juridique
Activité Principale Exercée (APE)
Appartenance au champ ESS
Entreprise active au répertoire Sirene depuis le 31/12/2011
424 658 128
424 658 128 00055
COTER- NUMERIQUE
9220 - Association déclarée
94997 - Autres organisations fonctionnant par adhésion
volontaire
Oui
Description de l'établissement
Identifiant SIRET
Adresse
Activité Principale Exercée (APE)
Etablissement actif au répertoire Sirene depuis le 28/07/2016
424 658 128 00055
COTER- NUMERIQUE
40 RUE MAINSSIEUX
38500 VOIRON
94997 - Autres organisations fonctionnant par adhésion
volontaire
Important :A l'exception des informations relatives à l'identification de l'entreprise, les renseignements figurant dans ce document, en particulier le code APE, n'ont de valeur que pour les applications statistiques (décret n°2007-1888 du 26 décembre 2007 portant approbation des nomenclatures d'activités françaises et de produits, paru au JO du 30 décembre 2007).
Avertissement :aucune valeur juridique n'est attachée à l'avis de situation.
Site de gestion: CENTRE STATISTIQUE DE METZ
Centre des statistiques sociales et locales
Pôle Sirene Associations
32 AVENUE MALRAUX
57046 METZ CEDEX 1
REPUBLIQUE FRANCAISE
N° DEL20190405_037
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Direction des Usages Numériques / 4674