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Document publié le Vendredi 5 avril 2019
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20190405 055)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Industrie,
+
clermont
auvergne
métropole
E L Liberé » Égatiné + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 29/03/19
MÉTROPOLE TERREAU DE L'AMBITION
PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ CARA - ATTRIBUTION DE SUBVENTION
DÉLIBÉRATION N° DEL20190405_055
Commission principale : 2 Innovation
Rapporteur : - -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 5 avril 2019 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Jean- Marc MORVAN, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, Aline FAYE, Nadia FORTE-VIGIER, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Saïd BARA, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Pascal GUITTARD, Françoise NOUHEN, Simon POURRET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Pierre MIQUEL, Jérôme GODARD, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Nicole PRIEUX, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Monique POUILLE, Michel RENAUD, Sylvie DI NALLO, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
René VINZIO pouvoir à Martine FAUCHER
Marcel ALEDO pouvoir à Hervé PRONONCE
Flavien NEUVY pouvoir à Jocelyne CHALUS
François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Dominique ROGUE-SALLARD
Jérôme AUSLENDER pouvoir à Cécile AUDET
Philippe BOHELAY pouvoir à Didier MULLER
Dominique BRIAT pouvoir à Pascal GUITTARD
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Christiane JALICON
Patricia GUILHOT pouvoir à Florent NARANJO
Marie-Jeanne RAYNAL pouvoir à Danielle MISIC
Conseiller(e)s excusé(e)s :
François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Olivier ARNAL, Grégory LÉPÉE
N° DEL20190405_055
1/6
Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation / 4777
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 5 AVRIL 2019 À 08 H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
74
Conseillers
représentés :
10
Total votants :
84 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, UNIVERSITÉ, RECHERCHE, INNOVATION, ATTRACTIVITÉ, EMPLOI du 14 mars 2019
COMMISSION AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, VOIRIE, ENTRÉES DE VILLE, MOBILITÉ, TRANSPORT du 20 mars 2019
BUREAU du 22 mars 2019
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 5 avril 2019
Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation /
4777
Estelle TOURNIER
MÉTROPOLE TERREAU DE L'AMBITION
PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ CARA - ATTRIBUTION DE SUBVENTION
Souhaitant inscrire pleinement l’enseignement supérieur, la recherche et l’innovation (ESRI) comme les piliers fondamentaux de son avenir et afin d'asseoir ses compétences en matière d'enseignement supérieur et de recherche en complément de son support à l'innovation déjà mis en œuvre depuis plusieurs années, Clermont Auvergne Métropole s'est dotée le 15 décembre 2017 d'une feuille de route stratégique soutenant une vision territoriale de long terme, mise en œuvre à courte échéance par un plan opérationnel d'actions concrètes.
Comme rappelé dans l'axe 1 de la feuille de route, intitulé "La Métropole terreau de l'ambition : territoire d'excellence et de partenariats", la Métropole souhaite amplifier la structuration et la qualité du socle de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour favoriser sa performance, son attractivité et son rayonnement. Dans ce cadre, la Métropole contribue à la structuration et au soutien des structures d'interfaces tels que les pôles de compétitivité afin d'amplifier leur impact et renforcer leurs actions.
Par ailleurs, Clermont Auvergne Métropole s'est engagée dans une dynamique visant à faire du territoire clermontois une vitrine des mobilités durables. Résultats des Rencontres Citoyennes de la Mobilité, 22 engagements sont portés par la Métropole dont celui d'élaborer un schéma de logistique urbaine durable. En parallèle, la Métropole a récemment adopté son schéma de transition énergétique et écologique qui porte les ambitions d'une mutation des modes de déplacements vers des systèmes environnementalement soutenables. Clermont Auvergne Métropole doit maintenant s'assurer que les conditions de réaliser le dernier kilomètre des marchandises de manière propre et vertueuse seront mises en place.
Le Gouvernement a publié début février 2019 la liste des pôles de compétitivité labellisés pour une nouvelle phase de 4 ans (2019-2022) qui vise à faire émerger des écosystèmes plus forts, portant une ambition européenne et permettant in fine à la France d’atteindre l’excellence dans des secteurs clés d’avenir tout en se dotant de filières économiques plus compétitives.
Le pôle de compétitivité CARA (European Cluster for Mobility Solutions) accompagne la mutation des systèmes de transport de personnes et de marchandises en milieu urbain et représente la filière automobile et véhicule industriel au sein de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Retenu lors de la phase IV des pôles de compétitivité et comptant plus de 200 membres dont la manufacture Michelin, très impliquée, CARA souhaite développer un partenariat renforcé avec 3 territoires : Métropole de Lyon, Agglomération d'Annemasse et Clermont Auvergne Métropole.
Le partenariat avec CARA permettra de mobiliser son réseau interne d'experts sur des problématiques territoriales de mobilité, au premier rang desquelles la logistique urbaine durable, objet d'une prochaine feuille de route stratégique métropolitaine. L'expérience du CARA en termes de mise en oeuvre d'experimentations ou de projets de démonstrations sur le territoire en fait également un partenaire d'intérêt pour Clermont Auvergne Métropole (aide à la définition des besoins et des cas d'usages, à l'identification des sites d'expérimentation répondant aux besoins du projet, à la mise en place et au suivi de l'expérimentation).
Le pôle de compétitivité CARA sollicite Clermont Auvergne Métropole via une contribution budgétaire pour l'année 2019 de 20 000 € dans le cadre de la feuille de route stratégique métropolitaine sur la logistique urbaine durable. Une proposition de convention fixant les modalités de versement de la subvention est annexée à la présente délibération.
N° DEL20190405_055
2/6
Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation / 4777 Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
d'attribuer une subvention d'un montant de 20 000 € au pôle de compétitivité CARA pour l'année 2019 pour le déploiement de ses actions dans la cadre de la feuille de route stratégique métropolitaine sur la logistique urbaine durable. Les crédits correspondant sont inscrits à l'article 20421 du Budget primitif 2019.
d'approuver la convention jointe en annexe entre Clermont Auvergne Métropole et le pôle de compétitivité CARA,
d'autoriser le Président, ou son représentant, à signer cette convention ainsi que tous documents relatifs à l'exécution de la présente délibération.
TOTAL VOTANTS : 84 = 74 Conseillers Présents + 10 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 82 = Pour : 82 + Contre : 0
Abstention : 2
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
Jean-Marc MORVAN
N° DEL20190405_055
3/6
Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation / 4777 + Logo(s) à insérer
clermont auvergne
métropole
Projet de convention
Entre :
Clermont Auvergne Métropole, sise 64-66, avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand, représentée par son Président,
Monsieur Olivier BIANCHI, dûment habilité par délibération du Conseil métropolitain en date du 5 avril 2019,
Ci-après dénommée « Clermont Auvergne Métropole » d'une part,
Et:
Le pôle de compétitivité CARA, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et déclarée en Préfecture du XXX le XXX sous le numéro
XXXX (avis publié au JO du XXX) ayant son siège social au XXXX, représenté par XXX, en sa qualité de XXX de l'Association, dûment
habilité aux fins ds présentes,
Ci-après dénommé « le bénéficiaire » d'autre part,
Ci-après dénommées collectivement « les Parties »
Vu
- le Code Général des Collectivités Territoriales,
- la délibération du Conseil métropolitain du 5 avril 2019,
Il est préalablement exposé ce qui suit :
A la suite du passage en Métropole, et comme délibéré dans sa feuille du route Enseignement Supérieur, Recherche et Innovation
(ESRI) le 15 décembre 2017, Clermont Auvergne Métropole amplifie son soutien en faveur de l'ESRI sur son territoire avec pour
objectifs de :
- consolider le socle ESRI du territoire métropolitain et accentuer la qualité des actions développées et leur visibilité aux plans
régional, national et international (CAP 20-25, CPER, Plan Campus),
- favoriser le développement de projets collaboratifs, structurants et identifiants et en assurer le pilotage stratégiques aux côté des
acteurs publics et privés,
- élaborer puis mettre en œuvre des dispositifs métropolitains lisibles et originaux (en faveur de la recherche, des créateurs
d'entreprises, des démarches collaboratives, etc.)
Par ailleurs, Clermont Auvergne Métropole s'est engagée dans une dynamique visant à faire du territoire clermontois une vitrine des
mobilités durables. Résultats des Rencontres Citoyennes de la Mobilité, 22 engagements sont portés par la Métropole dont celui
d'élaborer un schéma de logistique urbaine durable. En parallèle, la Métropole a récemment adopté son schéma de transition
énergétique et écologique qui porte les ambitions d'une mutation des modes de déplacements vers des systèmes
environnementalement soutenables. Clermont Auvergne Métropole doit maintenant s'assurer que les conditions de réaliser le
dernier kilomètre des marchandises de manière propre et vertueuse seront mises en place.
Retenu pour la phase IV des pôles de compétitivité, le pôle de compétitivité CARA (European Cluster for Mobility Solutions)
accompagne la mutation des systèmes de transport de personnes et de marchandises en milieu urbain et représente la filière
automobile et véhicule industriel au sein de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Comptant plus de 200 membres dont la manufacture
Clermont Auvergne Métropole
WWW clermontmetropole.eu 64-66 avenue de l'Union-Soviétique BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1 Tél. 04 73 98 34 00 Fax. 04 73 98 34 O1
N° DEL20190405_055
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Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation / 4777 Michelin, très impliquée, CARA souhaite développer un partenariat renforcé avec 3 territoires : Métropole de Lyon, Agglomération
d'Annemasse et Clermont Auvergne Métropole.
Le partenariat avec CARA permettra de mobiliser son réseau interne d'experts sur des problématiques territoriales de mobilité, au
premier rang desquelles la logistique urbaine durable, objet d'une prochaine feuille de route stratégique métropolitaine.
L'expérience du CARA en termes de mise en oeuvre d'experimentations ou de projets de démonstrations sur le territoire en fait
également un partenaire d'intérêt pour Clermont Auvergne Métropole (aide à la définition des besoins et des cas d'usages, à
l'identification des sites d'expérimentation répondant aux besoins du projet, à la mise en place et au suivi de l'expérimentation).
Il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 — OBJET DE LA CONVENTION
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles Clermont Auvergne Métropole apporte son soutien au
bénéficiaire dans le cadre de la feuille de route stratégique métropolitaine sur la logistique urbaine durable du 1° janvier 2019 au 31
décembre 2019.
ARTICLE 2 — MONTANT DE LA SUBVENTION ET CONDITIONS DE VERSEMENT
Afin de soutenir les actions du bénéficiaire mentionnées à l’article 1 ci-dessus, et à la condition que le bénéficiaire respecte toutes les
clauses de la présente convention, Clermont Auvergne Métropole s'engage à verser en intégralité au bénéficiaire une subvention
d'un montant total de 20 000 £ sur présentation de la présente convention dûment signée et d'un RIB.
Le bénéficiaire s'engage à transmettre à Clermont Auvergne Métropole avant le 30 juin 2020 son bilan et son compte de résultats
2019 ainsi qu’un rapport final de présentation des opérations réalisées du 1” janvier 2019 au 31 décembre 2019.
Le versement ne sera effectué qu'après validation des pièces justificatives par les services de Clermont Auvergne Métropole.
Si les sommes versées par Clermont Auvergne Métropole sont supérieures aux dépenses effectivement engagées, le bénéficiaire
s'engage à reverser à Clermont Auvergne Métropole le montant trop perçu.
La subvention est imputée sur les crédits de la Direction des Projets Rencontres Citoyennes de la Mobilité, au budget principal. Le
comptable public assignataire de la dépense est le Trésorier Principal municipal de CLERMONT-FERRAND. La subvention intervient
dans le respect de la réglementation communautaire en matière des aides d’État, dans le respect de la compétence de la Région en
tant que chef de file du développement économique ainsi que conformément au Schéma Régional de Développement Économique
d’Innovation et d’Internationalisation et au Schéma Régional de l'Enseignement Supérieur de la Recherche et de l'Innovation.
ARTICLE 3 - COMMUNICATION DU SOUTIEN DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Le bénéficiaire s'engage à faire apparaître sur tous les documents en lien avec les activités telles que décrites à l'article 1 de la
présente convention, le soutien apporté par Clermont Auvergne Métropole.
Les supports de communication devront être en conformité avec la charte graphique de Clermont Auvergne Métropole.
ARTICLE 4 — SUIVI
Le bénéficiaire s'engage à faciliter le contrôle par Clermont Auvergne Métropole, tant d’un point de vue quantitatif que qualitatif, de
la réalisation des actions prévues, de l'utilisation des aides attribuées et d’une manière générale de la bonne exécution de la
présente convention. Sur simple demande de Clermont Auvergne Métropole, le bénéficiaire devra lui communiquer tous documents
de nature juridique, fiscale, sociale, comptable et de gestion utiles.
ARTICLE 5 — PRISE D'EFFET — DURÉE
La présente convention est conclue à compter de sa signature jusqu'au 30 juin 2020.
Clermont Auvergne Métropole
WWW clermontmetropole.eu 64-66 avenue de l'Union-Soviétique BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1 Tél. 04 73 98 34 00 Fax. 04 73 98 34 O1
N° DEL20190405_055
5/6
Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation / 4777 ARTICLE 6 — RÉSILIATION
En cas de non-respect par le bénéficiaire de ses engagements contractuels, Clermont Auvergne Métropole pourra résilier de plein
droit la présente convention, à l'expiration d’un délai de 1 mois suivant l'envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception.
La résiliation dans les conditions précitées implique la restitution des subventions versées par Clermont Auvergne Métropole.
ARTICLE 7 — MODIFICATION DE LA CONVENTION - AVENANT
Toute modification de la présente convention devra faire l'objet d’un avenant à la présente convention.
ARTICLE 8 — LITIGES
Tout litige intervenant dans l'application de la convention devra faire l’objet d’une recherche de solution amiable.
Cependant, si aucune solution amiable ne peut intervenir, le Tribunal administratif compétent sera le Tribunal Administratif de
Clermont-Ferrand.
Fait en deux exemplaires originaux à CLERMONT-FERRAND le :
Pour CLERMONT AUVERGNE METROPOLE,
Le Président,
Pour le Président et par délégation, le Vice-Président en charge de l'Université, de la Recherche, de l'Innovation et de l'Attractivité
Jean Marc MORVAN
Pour le bénéficiaire,
Fonction ou son représentant,
Prénom NOM
Clermont Auvergne Métropole
clermontmetropole.eu 64-66 avenue de l'Union-Soviétique BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1
Tél. 04 73 98 34 00 Fax. 04 73 98 34 O1
N° DEL20190405_055
6/6
Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation / 4777