Procès Verbal - 3. PV du 20 mars 2026 signe

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Procès Verbal - 3. PV du 20 mars 2026 signe Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Aubignosc. Lien du pdf (Procès Verbal - 3. PV du 20 mars 2026 signe)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Eau et assainissement, Alpes de Haute Provence

Arrondissement de FORCALQUIER

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL n° 03/2026

Commune d’AUBIGNOSC Séance du 20 mars 2026

04200

---- L'an deux mille vingt-six

le 20 mars 2026 à 18 heures 30

le conseil municipal de la commune d'AUBIGNOSC dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, dans la salle du conseil sous la présidence de Monsieur René AVINENS, Maire.

Présents: AVINENS René, ARMINGOL Elisabeth, CHAILLAN André, HOREL Pauline, BONIS Joël, CHAILLAN Martine, BUSLIG Elisabeth, MORNET Alain, PICARD Estelle, MACCARIO Fabrice, VIGLIETTI Mylène, LERDA Serge, DANEL Mauricette, WALCZAK Franck.

Absents et excusés : FELICETTI Régis

Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 18h30.

1. Installation des conseillers municipaux

La séance a été ouverte sous la présidence de M. René AVINENS, maire sortant, qui a déclaré les membres du conseil municipal (présents et absents) installés dans leurs fonctions :

1 M. AVINENS René

2 Mme ARMINGOL Elisabeth

3 M, CHAILLAN André

4 Mme HOREL Pauline

5 M. BONIS Joël

6 Mme CHAILLAN Martine

7 M. FELICETTI Régis

8 Mme BUSLIG Elisabeth

9 M. MORNET Alain

10 Mme PICARD Estelle

11 M. MACCARIO Fabrice

12 Mme VIGLIETTI Mylène

13 M. LERDA Serge

14 Mme DANEL Mauricelte

15 M. WALCZAK Franck

Mme Estelle PICARD a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).2. Élection du maire

Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Mme DANEL Mauricette a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré 14 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie. 2 assesseurs ont ensuite été désigné par le conseil municipal : Mme BUSLIG Elisabeth et Mme VIGLIETTI Mylène.

Madame DANEL Mauricette a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire. Elle a rappelé qu'en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.

Un seul candidat, René AVINENS, est élu au i®' tour.

Monsieur René AVINENS est proclamé maire et immédiatement installé.

3. Nombre d’adjoints à élire

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-2, qui prévoit que le Conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;

Considérant que le conseil municipal de la commune d'Aubignosc comprend 15 membres, et que le nombre maximum d'adjoints pouvant être élus est fixé à quatre ;

Considérant qu'il appartient au conseil municipal de fixer le nombre d'adjoints avant de procéder à leur élection ;

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité :

+ de fixer à trois (3) le nombre d'adjoints au maire de la commune d’Aubignosc.

4. Élection des adjoints

Sous la présidence de Monsieur René AVINENS élu maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l'élection des adjoints.

Il a été rappelé le Code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2 : Les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Chaque liste doit être composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.

Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin, et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont déclarés élus.

Chaque conseiller municipal a pu déposer une liste de candidats aux fonctions d'adjoints. Une seule liste a été déposée. Celle menée par Monsieur André Chaillan.

Le vote s'est déroulé à bulletin secret. Chaque conseiller municipal a été invité à déposer son bulletin dans lurne,

Les assesseurs désignés pour l'élection du maire ont été maintenu pour cette élection.

Il a ensuite été procédé au dépouillement.

La liste proposée par Monsieur André CHAILLAN a obtenu : 14 voix

Ont donc été proclamé adjoints :

CHAILLAN André a été proclamé premier adjoint et immédiatement installé.ARMINGOL Elisabeth a été proclamée deuxième adjointe et immédiatement installée. BONIS Joël a été est proclamé troisième adjoint et immédiatement installé.

5. Désignation des conseillers communautaires :

La commune d’Aubignosc dispose de trois sièges au sein du conseil communautaire de la Communauté de communes Jabron Lure Vançon Durance ;

Monsieur le Maire rappelle que, dans les communes de moins de 1 000 habitants, les délégués communautaires sont désignés dans l’ordre du tableau du conseil municipal, à savoir le maire et les deux premiers adjoints sauf si ceux-ci veulent être dispensés. Viennent ensuite les conseillers dans l'ordre du tableau.

Il précise que Monsieur André CHAILLAN, 1er adjoint, et Madame Elisabeth ARMINGOL, 2e adjointe, ont fait connaître leur intention de ne pas exercer les fonctions de conseiller communautaire pour des raisons personnelles, Il convient donc de désigner 2 autres membres du conseil municipal en suivant l'ordre du tableau.

Par ailleurs, pour des raisons personnelles ou professionnelles, Monsieur Joël BONIS, 3e adjoint, Madame Mauricette DANEL, conseillère municipale, Monsieur Serge LERDA, conseiller municipal, et Madame Martine CHAILLAN, conseillère municipale, ont également indiqué ne pas souhaiter exercer les fonctions de délégué communautaire,

Monsieur Alain MORNET, qui vient ensuite dans l'ordre du tableau, accepte d'exercer les fonctions de conseiller communautaire.

Ensuite, Madame Elisabeth BUSLIG, conseillère municipale, Monsieur Fabrice MACCARIO, conseiller municipal, et Madame Mylène VIGLIETTI ont également fait part de leur intention de ne pas être délégués communautaires.

Monsieur Régis FELICETTI, qui arrive ensuite dans l'ordre du tableau, accepte également d'exercer les fonctions de conseiller communautaire.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

* __ Désigne comme conseillers communautaires :

- _ Monsieur René AVINENS, maire

-__ Monsieur Alain MORNET, conseiller municipal

- _ Monsieur Régis FELICETTI, conseiller municipal

6. Désignation des délégués aux différents syndicats :

DE 2026-18 — Désignation des délégués du TERRITOIRE D'ENERGIE/SDE 04

Le Conseil municipal, après avoir procédé au vote au scrutin secret uninominal à la majorité absolue, dans le cadre du renouvellement des instances du Territoire d'Énergie/ SDE 04, procède à la désignation de ses délégués.

Après dépouillement et proclamation des résultats, sont élus : Délégués titulaires : -

+ André CHAILLAN

s Joël BONIS

+ Serge LERDA

Délégués suppléants :

e Martine CHAILLAN

+ Fabrice MACCARIOCes délégués représenteront la commune au sein du collège électoral compétent en vue de la désignation des représentants au comité syndical du TE/SDE 04.

DE 2026-19 - Election des délégués au syndicat mixte du Sisteronais-Moyenne Durance Energie et réseaux éclairage public et télécom

Le conseil municipal désigne, à l'issue d'un vote à bulletin secret et à la majorité absolue, un délégué titulaire et un délégué suppléant pour représenter la commune au Syndicat Mixte du Sisteronais Moyenne Durance.

Titulaire : BONIS Joël

Suppléant : AVINENS René

DE 2026-20 - S.M.A.E.P. / Election des délégués. Syndicat Mixte Adduction Eau Potable Durance Plateau d'Albion

Le conseil municipal désigne, à l'issue d'un vote à bulletin secret et à la majorité absolue, 2 délégués titulaire et un délégué suppléant pour représenter la commune au Syndicat Mixte Adduction Eau Potable Durance Plateau d'Albion.

Titulaires : CHAILLAN André et CHAILLAN Martine

Suppléant : AVINENS René

DE 2026-21 - S.LT.E. / Election des délégués

Syndicat Intercommunal de Transport d’Elèves/carrefour Bléone Durance

Le conseil municipal désigne, à l'issue d'un vote à bulletin secret et à la majorité absolue, 2 délégués

titulaire et un délégué suppléant pour représenter la commune au Syndicat Intercommunal de Transport d'Elèves/carrefour Bléone Durance.

Titulaires : PICARD Estelle et ARMINGOL Elisabeth

Suppléant : HOREL Pauline

Le procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026 est approuvé à l'unanimité.

Aubignosc, le 13 avril 2026

Le secrétaire de séance Le Maire

René AVINENS