Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20260
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20260
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20260
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20260
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20260
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20210
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20240
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20240
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20240
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20190
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20260503 02b Approbaion CA et affectation resultat BA ZA Villejesus 2 Aigre
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20260503 02b Approbaion CA et affectation resultat BA ZA Villejesus 2 Aigre)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Exploration spatiale,
République
Française
Département
de
la
Charente
Séance
du
Jeudi
05
mars
2026
Délibération
n°20260305
_02b
Nombre
de
conseillers
communautaires
:
En
exercice
: 70
Présents
: 48
Suppléants
:
1
Pouvoirs
: 6 = VOTANTS
:
54
- dont
«
pour
»:
- dont
«
contre
»
: O
- dont
«
abstention
»
: O
Objet
:FINANCES
:Approbation
des
comptes
administratif
et
affectation
du
résultat
2025
Budget
annexe
ZA
de
Villejésus
2
à Aigre
Le
jeudi
05
mars
2026,
le
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Charente,
convoqué
le
27
février
2026,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Christian
CROIZARD
à
la
Salle
Socioculturelle
de
Montignac
sur
Charente
—
LA
BOIXE.
Présents
:
COMBAUD
Renaud
-
FOURÉ
Brigitte
-
GEOFFRION
Olivier-
CAILLAUD
Nadia-
COMBAUD
Alain
GIRAUD-BERNARD
Éric
-
CHAMPALOUX
Didier
-
LIOT
Gérard
-
AGUESSEAU
Norbert
-
MAINGUET
Martine
BLANCHON
Alain
-
COYAUD
Pierrick
-
KAUD
Pascal
-
POTEL
Maryse
-
CAMY
Bruno
-
LASBUGUES
Elisabeth
CHABAUTY
James
-
ROULAUD
Jean-Jacques
-
CECCHIN
Catherine
-
RADOUX
Loïc
-
CRINE
Jean-Jacques
GAGNAIRE
Marie-Claire
- TYSSANDIER
Maguy
- PAPILLAUD
Sonia
- CROIZARD
Christian
- BOIREAUD
Philippe
THURU
Marie-Danièle
- LEMAIRE
Marie-Claude
- PINEAU
Francine
- MUGNIER
Pierre-Hermann
- LAVERGNE
Didier
- BERTRAND
Didier
- PINGANAUD
Paul
- CLAVAUD
Gérard
- SEMON
Laura
- TEILLET
Anne
- MARCELIN
Céline
-
FAURE
Sigrid
-
DANEDE
Laurent
-
BOUCHET
Éric
-
LACROIX
Aurélie
-
ETIENNE
Murielle
-
SOURY
Christine
MAGNANT
Jocelyne
- SEVRIT
Raymond
- GOYAUD
Philippe
- MICHONNEAU
Patrick
- JÉROME
Géraldine.
Suppléants
remplaçant
un
titulaire
:
1- BELLAUD
Maryline
suppléant
de
GUYON
Jean-Guy
Pouvoirs : 1- PERCHE
Marie-Annick
pouvoir
à SOURY
Christine
2- BORNE
Bernard
pouvoir
à KAUD
Pascal
3-
DE
LUSTRAC
Jean-Marc
pouvoir
à CAMY
Bruno
4-
LAMAZIERES
Véronique
pouvoir
à TYSSANDIER
Maguy
5- TURLOT
Françoise
pouvoir
à PINGANAUD
Paul
6- VERGNAUD
David
pouvoir
à
DANEDE
Laurent
Absents/excusés
:BOUYSSET
Céline
- BOIZUMAULT
Sylvie
- LIZOT
Jackie
- FLAUD
Yves
- ROUMAGNE
Magalie
-
MAHÉ
Jacques
- PERRON
Michelle
- CHAUSSEPIED
Pierre
- DURAND
Jean-Louis
- HENTRY
Jimmy
- JEUNE
Karine
-
CHARRIAUD
Sébastien
- BOURABIER
Jacques
- PINTUREAU
Romain
- CHAVOUET
DOS-SANTOS
Manuella
Secrétaire
de
séance
: Renaud
COMBAUD.
Délibération
n°20260305 02b
AR
Prefecture
016-200072023-20260305-20260503_02B-DE Reçu le
20/03/2026 Objet:
Approbation
des
comptes
administratif
et
affectation
du
résultat
2025
—
Budget
annexe
ZA
de
Villejésus
2
à Aigre
Monsieur
le Vice-Président
en
charge
de
l’économie,
du
tourisme
et
de
l’agriculture
expose
au
Conseil
Communautaire
les
résultats
de
l’année
2025
:
Budget
annexe
« ZA
de
Villejésus
2 (AIGRE)
» :
FONCTIONNEMENT
:
Dépenses
64
219.37
€
Recettes
64
219.37
€
Résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2025
0.00
€
(1)
Report
du
résultat
de
l'exercice
2024
0.00
€
RÉSULTAT
DE
CLOTURE
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
0.00
€
(2)
INVESTISSEMENT Dépenses
64
219.37
€
Recettes
64
219.37
€
Résultat
d'investissement
de
l'exercice
2025
0.00
€
(3)
Report
du
résultat
de
l'exercice
2024
0.00
€
RÉSULTAT
DE
CLOTURE
DE
LA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
0.00
€
(4)
Restes
à
Réaliser
en
dépenses
d'investissement
0.00
€
Restes
à Réaliser
en
recettes
d'investissement
0.00
€
RÉSULTAT
DE
LA
BALANCE
DES
RESTES
A
RÉALISER
0.00
€ |
(5)
RÉSULTAT
GLOBAL
EXERCICE
2025
0.00
€ |
=(1)+(3)
RÉSULTAT
GLOBALE
DE
CLÔTURE
2025
0.00
€ |
=(2)+(4)
RÉSULTAT
GLOBAL
2025
à
affecter
après
prise
en
compte
des
RAR
0.00
€
M.
Le
Président
se
retire
avant
le vote.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
communautaire,
à
l’unanimité,
décide
:
e
D'’APPROUVER
le
compte
administratif
2025
«
budget
annexe
ZA
Villejésus
2
» ;
e
DE
NE
RIEN
AFFECTER
au
compte
1068
« Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
;
e
D'AUTORISER
M.
le
Président,
ou
toute
personne
dûment
habilitée,
à
signer
tous
les
documents
se
rapportant
à la présente
décision.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Ont
sighé(au
registre
es
\
es
Délibération
n°20260305 _02b
éhhérations
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président,
Christian
CROIZARD
2
AR
Prefecture
016-200072023-20260305-20260503_02B-DE Reçu le
20/03/2026