Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 36 rapport dorientations budgetaires 2025
Document publié le Mercredi 5 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 36 rapport dorientations budgetaires 2025)
Thèmes du document : Budget, Éducation, Union Européenne,
le 14/08/2025
14/03/2025
ID : 073-200070349-20250305-2025 36-Di
Département de la Savoie Délibération numéro 2025 - 36 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 05 mars 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 05 mars à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Jérémy TRACQ en l'absence de Monsieur Christian SIMON.
La convocation a été envoyée en date du 26 février 2025.
Présents : Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Patrick BOIS, Stéphane BOYER,
Jean-Marc BUTTARD, François CHEMIN, Humberto FERNANDES, Gilles MARGUERON, Denise MELOT,
Jacqueline MENARD, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Karin THEOLIER, Thierry THEOLIER.
Absents : Roland AVENIERE, Agnès BALZER, Natacha BRENIER, François CAMBERLIN, Yann
CHABOISSIER, Christian CHIALE, Eric FELISIAK, Nathalie FURBEYRE, Marc KONAREFF, Laurence
PETINOT-GAGNIERE, Christian SACCHI, Erica SANDFORD, Christian SIMON.
Procurations : Yann CHABOISSIER à Humberto FERNANDES
Eric FELISIAK à Jacques ARNOUX
Nathatie FURBEYRE à Jacqueline MENARD
Laurence PETINOT-GAGNIERE à Jean-Claude RAFFIN
Christian SACCHI à Jean-Marc BUTTARD
Erica SANDFORD à Thierry THEOLIER
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 16
Nombre de pouvoir : 06
Nombre de votants : 22
Monsieur Maurice BODECHER a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Présentation du rapport d'orientations budgétaires 2025
Monsieur Jean-Claude RAFFIN, Vice-président, expose à l'assemblée le calendrier et la procédure budgétaire concernant la Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise (EPCI ne comprenant pas de commune de plus de 3 500 habitants),
Il expose que la présentation à l'organe délibérant d'un rapport sur les orientations budgétaires (ROB) n'est pas obligatoire pour les EPCI qui ne comprennent pas de commune de plus de 3500 habitants
mais que la CCHMV souhaite précéder l'adoption de son budget primitif d'un débat comme officialisé dans le règlement intérieur de l'assemblée adopté en décembre 2020.
A l'issue de la présentation en séance du rapport d'orientations budgétaires au titre de l'année 2025, un débat s'instaure.
Monsieur le Vice-président rappelle que l'assemblée doit délibérer afin de prendre acte de ce débat. Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après présentation du rapport d'orientations budgétaires 2025 en séance de ce jour et débat:
- Prend acte du rapport d'orientations budgétaires de la CCHMV au titre def
Pour copie conforme, Modane, le 10 mars 2025.