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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2024 34 rapport dorientations budgetaires 2024 0
Document publié le Mercredi 6 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2024 34 rapport dorientations budgetaires 2024 0)
Thèmes du document : Budget, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
ID : 073-200070349-20240306-2024 _34-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2024 - 34 République Française ‘
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERA TION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 06 mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 6 mars à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment \ ni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur
te
jé lenvoyée en date du 26 février 2024,
ac ES ARNOUX, Maurice BODECHER, Stéphane BOYER, Natacha BRENIER, Jean-Marc
BUTTARD, "Frarigois CHEMIN, Christian CHIALE, Éric FELISIAK, Nathalie FURBEYRE, Gilles MARGUERON,
| Denise MELOT, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Erica SANDFORD, Karin THEOLIER, Thierry
THEOLIER, Jérémy TRACQ.
Absents: Roland AVENIERE, Agnès BALZER, Stéphane BECT, François CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, Humberto FERNANDES, Christian FINAS, Marc. KONAREFF, Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Christian SACCHI.
Procurations : Stéphane BECT à Gilles MARGUERON
Yann CHABOISSIER à Natacha BRENIER
Humberto FERNANDES à Christian SIMON
Christian SACCHI à Jean-Marc BUTTARD
François CAMBERLIN à Denise MELOT
Jacqueline MENARD à Jacques ARNOUX
Laurence PETINOT-GAGNIERE à Jean-Claude RAFFIN
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 18
Nombre de pouvoirs : 07
Nombre de votants : 25
Monsieur Jean-Claude RAFFIN a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Présentation du rapport d'orientations budgétaires 2024
Monsieur Jean-Claude RAFFIN expose à l'assemblée le calendrier et la procédure budgétaire.
concernarit la communauté de communes Haute Maurienne Vanoise (EPCI ne comprenant pas de
commune de plus de 3 500 habitants).
Il expose que la présentation à l'organe délibérant d'un rapport sur les orientations budgétaires (ROB) n'est pas obligatoire pour les EPCI qui ne comprennent pas de commune de plus de 3500 habitants mais .que la CCHMV souhaite précéder l'adoption de son budget d’un débat comme officialisé dans le.rëglement intérieur de l'assemblée adopté en décembre 2020.
Monsieur le Vice-président, en binôme avec la responsable du service Finances de la CCHMV,
présente à l'assemblée le rapport d'orientations budgétaires au titre de l'année 2024. Cette présentation fait suite à la réunion de la Commission finances qui s'est déroulée le 21 février dernier.
Cette présentation donne lieu à débat et doit faire l'objet d’une délibération de l'assemblée prenant
acte de ce débat. ID : 073-200070349-20240306-2024 _34-DE
Le Conseil communautaire,
Après présentation du rapport en séance de ce jour et débat :
- _ Prend acte du rapport d'orientations budgétaires de la CCHMV au titre de l'année 2024.
Pour copie conforme, Modane, le 11 mars 2024.
Le Président
Christian SIMON