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Déliberation - CM04052026 10 Tamponnee Association Pouzauges Bocage Football Club octroi dune subvention exceptionnelle
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - CM04052026 10 Tamponnee Association Pouzauges Bocage Football Club octroi dune subvention exceptionnelle)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 11/05/2026
REPUBLIQUE FRANCAISE Reçu en préfecture le 11/05/2026
nn Publié le S'LOF Ville de
Département de la Vendée Po U Z e U g e S ID : 085-218501823-20260504-CM04052026_10-DE
Arrondissement
de Fontenay le Comte
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 4 mai 2026
N° CM0O4052026-10
NB/LGa
L'an deux mille vingt-six, le quatre du mois de mai, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Ville de Pouzauges,
dûment convoqué par Monsieur le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur
Didier DOLÉ, Maire.
Date de convocation : 28 avril 2026 Nombre de Conseillers : 29
Nombre de votants : 29
Présents: M. D. DOLÉ, Mme M. RANGEARD, M. M. PRAUD, Mme N. GÉMARD, M. K. SERIN, Mme A. VACHÉ, M. R.
GAUBERT, M. M. RAUTUREAU, M. JM. BEAUFFRETON, Mme V. DAVIAUD, M. M. CHAIGNEAU, Mme A. BALLERY, M. Y.
DURAND, Mme MI. GABRIEAU, Mme C. GABORIT, Mme N, PODEVIN, M. L. SIMONNEAU, Mme A. ROSÉ, M. P. SERIN, Mme
C. BODIN, M. JC. MARCHAND, Mme I. BROSSET, M. A. GUILLOTEAU, Mme L. BRISSEAU-JAUZELON, M. J. LANDA, Mme A.
RABILLER, M. T. PELAUD, formant la majorité des membres en exercice.
Excusés :
M. Charly CHAUVET Procuration à M. K. SERIN
M. Clément BLANDIN ? M. L. SIMONNEAU
Secrétaire : Yannis DURAND
OBJET : ASSOCIATION POUZAUGES BOCAGE FOOTBALL CLUB: OCTROI D’UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le courrier du 14 avril 2026 par lequel l'association Pouzauges Bocage Football Club demande une
subvention exceptionnelle de 3 000 € dans le cadre de l'organisation du tournoi national jeunes du samedi 6 juin 2026,
CONSIDERANT que le budget prévisionnel de cette manifestation fait apparaître un excédent de 1 000 £,
CONSIDERANT que le caractère exceptionnel de cette manifestation à rayonnement national le justifie,
LE CONSEIL MUNICIPAL, après un vote à main levée qui a donné, pour 29 votants, 22 voix pour et 7 contre,
- DECIDE d'attribuer à l'association Pouzauges Bocage Football Club, une subvention exceptionnelle de
1500€;
- DECIDE d'inscrire les crédits nécessaires au budget 2026.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au Registre, tous les Membres présents.
Yannis DURAND
Secrétaire de séance