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Déliberation - CM04052026 11 tamponnee Association Accueil des Aines Octroi dune nouvelle subvention
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - CM04052026 11 tamponnee Association Accueil des Aines Octroi dune nouvelle subvention)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Industrie, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 11/05/2026
Reçu en préfecture le 11/05/2026 REPUBLIQUE FRANÇAISE
TT ee — Publié le S'LOT Département de la Vendée Po UZau 9 es ID : 085-218501823-20260504-CM04052026_11-DE
Arrondissement
de Fontenay le Comte
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 4 mai 2026
N° CM04052026-11
NB/LGa
L'an deux mille vingt-six, le quatre du mois de mai, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Ville de Pouzauges,
dûment convoqué par Monsieur le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur
Didier DOLÉ, Maire,
Date de convocation : 28 avril 2026 Nombre de Conseillers : 29
Nombre de votants : 29
Présents : M. D. DOLÉ, Mme M. RANGEARD, M. M. PRAUD, Mme N. GÉMARD, M. K. SERIN, Mme A. VACHÉ, M. R.
GAUBERT, M. M. RAUTUREAU, M. JM. BEAUFFRETON, Mme V. DAVIAUD, M. M. CHAIGNEAU, Mme A. BALLERY, M. Y.
DURAND, Mme M]. GABRIEAU, Mme C. GABORIT, Mme N. PODEVIN, M. L. SIMONNEAU, Mme À. ROSÉ, M. P. SERIN, Mme
C. BODIN, M. JC. MARCHAND, Mme I. BROSSET, M. A. GUILLOTEAU, Mme L. BRISSEAU-JAUZELON, M. J. LANDA, Mme A.
RABILLER, M. T. PELAUD, formant la majorité des membres en exercice.
Excusés :
M. Charly CHAUVET Procuration à M. K. SERIN
M. Clément BLANDIN ” M. L. SIMONNEAU
Secrétaire : Yannis DURAND
OBJET : ASSOCIATION ACCUEIL DES AINES — OCTROI D’UNE NOUVELLE SUBVENTION
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération n°02032026-10 du 2 mars 2026 octroyant une subvention de 800,00 € à l'Association
Accueil des Aînés,
VU le courriel du 9 avril 2026 par lequel l'association Accueil des Ainés demande une subvention
complémentaire pour ouvrir le montant du loyer annuel de 1 008 € pour la salle qu’elle loue dans la zone économique
des Lilas,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité des votants :
DECIDE d'attribuer à l'association Accueil des ainés une subvention complémentaire de 1 008 € ;
DECIDE d'inscrire les crédits nécessaires au budget 2026 ;
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au Registre, tous les Membres présents.
Yannis DURAND
Secrétaire de séance