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Ordre du Jour - ODJ CM DU 23.02.2023
Compte-Rendu - CM DU 23.09.2021
Document publié le Jeudi 23 septembre 2021 par la commune de Pazayac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM DU 23.09.2021)
Thèmes du document : Travail et emploi, Dialogue social, Institutions publiques,
Commune de PAZAYAC
24120
__________________________________
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE PAZAYAC
ORDRE DU JOUR
I – PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL PORTANT
SUPPRESSION ET CREATION D’EMPLOIS AU TABLEAU DES EFFECTIFS
II – PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN AGENT
POLYVALENT DU SERVICE PERISCOLAIRE
III – PERSONNEL COMMUNAL - DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES
AVANCEMENTS DE GRADE
IV – REVISION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
V – CHOIX D’UNE ENTREPRISE POUR REALISER LES TRAVAUX DE REFECTION DES VOIES
COMMUNALES LES PLUS ENDOMMAGEES
VI MISE A JOUR DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
VII – AVIS SUR LE PROJET DE REVISION DU PLAN DE PREVENTION DU RISQUE INONDATION
DE LA VEZERE
VIII DEMANDE DE RETRAIT DE LA COMMUNE DE PAZAYAC AU SYNDICAT DU COLLEGE DE
LARCHE
IX - DIVERS
JEUDI 23 SEPTEMBRE 2021
à 20 heures 30
à la salle de réunion du Conseil Municipal