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Déliberation - fi 6 adhesion association communes forestieres ain
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Déliberation - fi 6 adhesion association communes forestieres ain)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
VILLE
D'OYONNAX
DE L’AIN
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE NANTUA
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance du treize octobre deux mille vingt-six
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
06
octobre
2026,
s’est
réuni
sous
la
Présidence de Monsieur Laurent HARMEL,
Maire.
PRÉSENTS
REPRÉSENTÉS
ABSENTS
POUVOIRS
29
6
(
6
Obijet
:
PRÉSENTS:
Laurent
HARMEL,
Corinne
REGLAIN,
Damien
ABAD),
FI-6
-
Adhésion
à
Dominique
BEY,
Assad
AKHLAFA,
Anne
BURGAUD
MOREL,
Khalil
KANDARA,
l'Association
des
Jean-Jacques
MATZ,
Caroline
MATHON,
Amaury
VEILLE,
Béatrice
PERRIN,
Communes
Sabrina
LATRECHE,
Sefa
KOCABAS,
Najim
JEBARI,
Christine
PIQUET,
Forestières
de
l'Ain
Antoine
LUCAS,
Laurence
PIQUET,
Denis
PONCET,
Catherine
FOURMOND,
Marie-Laure
LESCUYER,
Frédéric
BERNARD,
Laurent
CHÉRIGIÉ,
Julien
MARTINEZ,
Ebru
CIVIL-BASPINAR,
Güvenc
YILMAZ,
Nadia
SEKKAI,
Loan
VAN
GELE,
Loïc
MONNIER,
Isabelle
ROY
DE
MONNERON,
REPRÉSENTÉS:
Marie-Claire
EMIN
(pouvoir
à
Jean-Jacques
MATZ),
Freddy
NIVEL
(pouvoir
à
Dominique
BEY),
Emine
CETIN
BEDIR
(pouvoir
à
Anne
BURGAUD
MOREL),
Omrane
FELIGHA
(pouvoir
à
Damien
ABAD),
Yamina
GRANDCLEMENT
(pouvoir
à
Corinne
REGLAIN),
Marie-Julie
JACQUET-
LEVAL
(pouvoir
à
Isabelle
ROY
DE
MONNERON)
ABSENTS
:/
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
municipal
peut
délibérer.
M.
Sefa
KOCABAS est nommé secrétaire de séance.
M.
Frédéric
BERNARD,
rapporteur,
expose
au
Conseil
municipal
l'intérêt
pour
la
Commune
d'adhérer
à
divers syndicats,
organismes,
associations
où
comités
comme
indiqués ci-dessous.
En
adhérant
à
l'Association
des
Communes
Forestières
de
l'Ain,
la
Ville
d'Oyonnax
va
bénéficier
de
divers
avantages
:
“Faire
entendre
sa
voix
au
sein
des
instances
politiques
et
administratives,
“
Bénéficier
de
la
force
d'un
réseau
structurant
sur
toutes
questions
forêt
bois
et
portées
par
les
différentes
instances
(départementales,
régionales,
nationales,
européennes),
“Obtenir
un
accompagnement
personnalisé
dans
la
prise
en
compte et la
mise en
valeur de son
espace forestier,
Disposer
d'outils
de
formation
et
d'information
actualisés,
Développer
des
actions
répondant
aux
enjeux du
territoires,
Profiter
d'un
suivi
étroit
des
engagements
de
l'ONF
vis-à-vis
des
collectivités.
KK$
Vu
l'avis
de
la
Commission
Finances
et
affaires juridiques,
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré, Objet : FI-6 - Adhésion à l'Association des Communes Forestières de l'Ain
Séance du
13 octobre 2026
A l'unanimité, — Décide
d'adhérer
à
l'Association
des
Communes
Forestières
de
l'Ain dont le montant est de 446 € pour 2026
;
— Accepte que cette adhésion soit rendue publique ; — Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer tous
documents
nécessaires
à
ces adhésions
;
—Précise
que
le
renouvellement
pour
les
exercices
suivants
se
fera
sur
décision
municipale
conformément
aux
délibérations
de
délégation de signature au
Maire.
Fait à Oyonnax,
le 13 octobre 2026
Secrétaire de séance,
es
Le Maire
IN)
7
Sefa KOCABAS
3
Laufent HARMEL
Délibération certifiée exécutoire de plein droit conformément aux dispositions de l'article L 2131-1 et suivants du CGCT : - par
sa
présentation
en
Préfecture
le
2
(
OCT.
2026
- par sa publication le
1
G
OCT.
2026