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Convocation - CONVOCATION CM 21.09.2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pollestres.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 21.09.2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
2023 137
DÉPARTEMENT
DES
PYRÉNÉES-ORIENTALES
COMMUNE
DE
POLLESTRES
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Cher
(e)
collègue,
Je
vous
invite
à participer
à la séance
publique
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu :
Jeudi
21
septembre
2023
à
18h30
Salle
de
la
Démocratie
(en
Mairie)
L'ordre
du
jour
est
le
suivant :
1) 2) 3)
Institution
et vie
politique :
Modification
des
indemnités
des
élus
Finances
:
Décisions
modificatives
du
budget
principal
de
la commune
Convention
d’attribution
d’une
subvention
du
Conseil
Départemental
des
Pyrénées-
Orientales
pour
la création
du
parc
de
la Cantaranne
Convention
d’attribution
d’une
subvention
du
Conseil
Départemental
des
Pyrénées-
Orientales
pour
la rénovation
thermique
du
groupe
scolaire
Convention
de
stérilisation
et
d’identification
des
chats
errants
avec
l’association
l’Arche
de
Pollestres
Urbanisme
:
Convention
de
transfert
de
maîtrise
d’ouvrage
et de
modalités
ultérieures
de
gestion
de
l’ouvrage
relative
aux
travaux
d’aménagement
de
la voirie
Avenue
de
Normandie
(RD
39)
et Avenue
de
Canohès
(RD
23A)
avec
le Département
Création
et composition
de
la commission
« règlement
voirie
municipale
»
Création
d’un
marché
hebdomadaire
Fixation
des
droits
de
place
Commande
d’arbres
et d’arbustes
à la pépinière
départementale 4) S) 6) 7) 8) 9)
2023 137
Intercommunalité : Approbation
du
compte-rendu
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
Police
municipale :
Convention
communale
de
coordination
entre
la
police
municipale
de
Pollestres
et
les
forces
de
sécurité
de
l’État
Personnel : Recrutement
— Contrat
d’apprentissage
au
service
ATSEM
et périscolaire
Abondement
de
fin
d’année
alloué
aux
agents
en
contrat
à
durée
déterminée
et
aux
agents
en
contrat
de
droit
privé
Enfance
et jeunesse :
Fixation
du
tarif
pour
le
séjour
à
Port
Aventura
World
en
Espagne
pour
les
enfants
fréquentant
le Point
Jeunes
Médiathèque
:
Convention
de
partenariat
entre
la
commune
de
Pollestres
et
l’école
maternelle
Paul
Eluard Convention
de
partenariat
entre
la
commune
de
Pollestres
et
l’école
élémentaire
Pau
Casals Convention
de
partenariat
entre
la
commune
de
Pollestres
et
Monsieur
Christian
FERRON Convention
de
partenariat
avec
l’I.E.M
et le
S.E.S.S.A.D
Symphonie
Cinéma
:
Convention
de
partenariat
entre
le cinéma
de
Pollestres
et la SASU
CITICKS
Création
de
nouveaux
tarifs
pour
les
entrées
de
Cinémaville
Pollestres 2023 138
10)
Questions
diverses :
11) Décisions
du
maire
Vous
trouverez,
ci-joint,
la note
de
synthèse
des
dossiers
qui
seront
soumis
à votre
examen.
Vous
pourrez
également
solliciter
auprès
de
Monsieur
Pierre
CONTET,
Directeur
Général
des
Services,
tous
renseignements
qui
vous
paraîtront
utiles
pour
une
meilleure
information.
Comptant
sur
votre
présence,
Cordialement, Pollestres,
le
15
septembre
2023