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Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Leforest.
Lien du pdf (Déliberation - 2 2 sub karate tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 19/12/2024
Reçu en préfecture le 19/12/2024
Publié le S L C
NAN ID : 062-216204974-20241219-DB2024_221712-DE
Ville de Leforest Exrrarmpurecisrre
LT DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 DECEMBRE 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le 17 décembre à 18 H 30, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu
ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian MUSIAL, Maire, en suite
de convocation en date du 11 décembre 2024 dont un exemplaire a été affiché à la porte
extérieure de l'Hôtel de Ville et publiée sur le site internet de la ville le jour même.
Etaient présents :
Christian MUSIAL, Maire, Jérôme VALLIN, Martine LAURENT, Audrey COILLOT, Samir EL AABBAOUI, Adjoint(e)s au Maire, Daniel GOUBEL, Julien TAVERNIER, Marie-Louise BOUSSEMART, Bruno ROSIER, Freddy RAWINSKI, Edith BAUWENS, Maryline PRZYBYSZEWSKI, Maria PARISIS, Françoise MORELLE, Sylvain COLIN, David MORGANO, Nicolas WOJTKOWIAK, Linda OURAGHI, Elodie FLAMENT, Rémi MIQUET, Conseillers(ères) Municipaux(ales).
Etaient excusés :
Sandrine CHEVALIER a donné procuration à Jérôme VALLIN.
Sébastien PERRIOT a donné procuration à Christian MUSIAL.
Alain SECONDA a donné procuration à Julien TAVERNIER.
Marianne MAIRESSE a donné procuration à David MORGANC.
Zora ZOUAOUI a donné procuration à Samir EL AABBAOUI.
Marie-Christine RUELLE a donné procuration à Freddy RAWINSKI.
Christophe HUON a donné procuration à Maryline PRZYBYSZEWSKI.
Delphine REMILI a donné procuration à Sylvain COLIN.
Tiphanie USTA a donné procuration à Rémi MIQUET.
Secrétaire de séance : Martine LAURENT.
Monsieur le Maire ouvre la séance.
2-2 - VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION LEFOREST KARATE SHOTOKAN.
Toute correspondance doit être adressée à :
Monsieur Le Maire - Hôtel de Ville - 62790 LEFOREST
Tel : 03.91.83.06.20 - Fax: 03.91.83.06.21 - Courriel : mairie@villedeleforest.fr Site internet : www.villedeleforest.fr ; Impression
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papier
recyclé Envoyé en préfecture le 19/12/2024
Reçu en préfecture le 19/12/2024
Publié le S L C
ID : 062-216204974-20241219-DB2024_221712-DE
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2024
DELIBERATION N° 2/2
OBJET : VOTE D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION LEFOREST KARATE
SHOTOKAN
Vu la loi du 1er juillet 1901, relative au contrat d’association,
Vu l’article L 1611-4 du code général des collectivités territoriales relatif au contrôle sur les associations subventionnées,
Considérant que l’association utilise le dojo du collège dans le cadre de ses activités associatives,
Considérant la décision du Département de solliciter à ce titre, une participation financière à l’association,
Vu l’exposé duMaire,
Et après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal a décidé, à l'unanimité, de verser une subvention de fonctionnement complémentaire à l’association d’un montant de 800€ pour l’année 2024,
Les crédits sont inscrits au Budget Primitif 2024.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdit
Pour extrait certifié conforme à l'original
Publié et affiché le 18 décembre 2024
Conformément à l'article L 2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat Le Miro.