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Déliberation - Liste des délibérations du 14.11.2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 30.01.2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 11.02.2026
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 04.12.2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Prinquiau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 04.12.2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Institutions publiques,
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PRINQUIAU
DEPARTEMENT
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
LE
|
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PRINQUIAU
DU
04
DECEMBRE
2025
LOIRE-ATLANTIQUE
44260
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Délibération
n°
DEL-2025-69
examinée
le
04
décembre
2025
OBJET
: /nstallation
d'un
nouveau
conseiller
suite
à
une
démission
—+
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°
DEL-2025-70
examinée
le
04
décembre
2025
OBJET
: 7E44
—
Rapport
d'activités
2024
—+
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°
DEL-2025-71
examinée
le
04
décembre
2025
OBJET
:
7E44
—
Approbation
des
nouveaux
statuts
—+
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°
DEL-2025-72
examinée
le
04
décembre
2025
OBJET
: Convention
de
cession
d'une
flotte
de
vélos
suite
à
l'abandon
du
dispositif
VELILA
par
le
Département
—+
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°
DEL-2025-73
examinée
le
04
décembre
2025
OBJET
: Révision
des
attributions
de
compensation
—+
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°
DEL-2025-74
examinée
le 04
décembre
2025
OBJET
: Protection
sociale
complémentaire
—
Convention
de
participation
pour
la
couverture
des
risques
santé
des
Agents
—+
Approuvée
à
19
voix
pour
—
1
abstention
Délibération
n°
DEL-2025-75
examinée
le
04
décembre
2025
OBJET
: Redevance
d'occupation
du
domaine
public
-
RODP
2025
Télécom
—+
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°
DEL-2025-76
examinée
le
04
décembre
2025
OBJET
: Fixation
des
tarifs
communaux
2026
—»
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°
DEL-2025-77
examinée
le 04
décembre
2025
OBJET
:
Travaux
de
restauration
du
château
(phase
3
et phase
optionnelle)
-
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
DSIL
—+
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°
DEL-2025-78
examinée
le 04
décembre
2025
OBJET
:
Travaux
de
restauration
du
château
-
Demande
de
fonds
de
concours
auprès
de
la
CCES
—+
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°
DEL-2025-79
examinée
le 04
décembre
2025
OBJET
: Retrait
de
la
délibération
du
19 juin
2025
portant
sur
la
constitution
d’une
régie
à
une
seule
autonomie
financière,
de
l'adoption
des
statuts
et l'organisation
du
service
+
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°
DEL-2025-80
examinée
le 04
décembre
2025
OBJET
:
Réseau
de
chaleur
géothermique
—
Option
Budget
principal
—+
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°
DEL-2025-81
examinée
le 04
décembre
2025
OBJET
: Réseau
de
chaleur
géothermique
—
Approbation
du
règlement
de
service
et
de
police
d'abonnement
—+
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°
DEL-2025-82
examinée
le
04
décembre
2025
OBJET
: Réseau
de
chaleur
géothermique
— Marché
de
travaux
—
sous-traitance
—+
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°
DEL-2025-83
examinée
le 04
décembre
2025
OBJET
: Réseau
de
chaleur
géothermique
— Marché
de
travaux
—
sous-traitance
—+
Approuvée
à
l'unanimité Délibération
n°
DEL.-2025-84
examinée
le
04
décembre
2025
OBJET
:Décision
modificative
n°4
—+
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°
DEL-2025-85
examinée
le
04
décembre
2025
OBJET
:Autorisation
de
dépenses
Anticipées
2026
—+
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°
DEL-2025-86
examinée
le
04
décembre
2025
OBJET
:
Travaux
de
reprise
de
concessions
cimetière
—
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°
DEL-2025-87
examinée
le
04
décembre
2025
OBJET
:
Vote
de
subvention
exceptionnelle
-
Les
Restaurants
du
Cœur
—+
Approuvée
à
l'unanimité
Pour
extrait
conforme,
PRINQUIAU,
le
10
décembre
2025
Le
Maire,
Jean-Pierre
BLANC