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Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Prinquiau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 14.11.2024)
Thèmes du document : Logement, Handicap et inclusivité, Énergies,
DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE PRINQUIAU | DEPARTEMENT | DE LOIRE-ATLANTIQUE | = eo MAIRIE | SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE | DU 14 NOVEMBRE 2024 PRINQUIAU EE — LOIRE-ATLANTIQUE 44260 LISTE DES DELIBERATIONS - Délibération n° DEL-2024-60 examinée le 14 novembre 2024 OBJET : Rapport annuel d'activités 2023 — déchets —+ Approuvée -_ Délibération n° DEL-2024-61 examinée le 14 novembre 2024 OBJET : Protection sociale complémentaire — convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents —> Approuvée - Délibération n° DEL-2024-62 examinée le 14 novembre 2024 OBJET : Accord de participation financière TE44 — Mise à jour inventaire patrimoine —+ Approuvée -_ Délibération n° DEL-2024-63 examinée le 14 novembre 2024 OBJET : Validation devis pour travaux sur futur centre technique municipal — Approuvée -_ Délibération n° DEL-2024-64 examinée le 14 novembre 2024 OBJET : Validation de devis pour des travaux de climatisation dans les salles municipales —+ Approuvée - Délibération n° DEL-2024-65 examinée le 14 novembre 2024 OBJET : Validation de devis pour traitement de la charpente des salles municipales —+ Approuvée - Délibération n° DEL-2024-66 examinée le 14 novembre 2024 OBJET : Avenant de transfert - Marché de travaux de rénovation énergétique des bâtiments communaux —+ Approuvée - Délibération n° DEL-2024-67 examinée le 14 novembre 2024 OBJET : Travaux de rénovation énergétique des bâtiments communaux - Avenants —+ Approuvée - Délibération n° DEL-2024-68 examinée le 14 novembre 2024 OBJET : Attribution du marché de travaux extérieurs en vue de la restauration du château de l'Escurays —+ Approuvée - Délibération n° DEL-2024-69 examinée le 14 novembre 2024 OBJET : Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour financer les travaux de 1°" tranche des tranches extérieures - restauration du château de l'Escurays — Approuvée - Délibération n° DEL-2024-70 examinée le 14 novembre 2024 OBJET : Décision modificative n°2 —+ Approuvée - Délibération n° DEL-2024-71 examinée le 14 novembre 2024 OBJET : Fixation tarifs communaux —+ Approuvée - Délibération n° DEL-2024-72 examinée le 14 novembre 2024 OBJET : Modification du règlement de la salle de la Maison du Bienveillant —+ Approuvée - Délibération n° DEL-2024-73 examinée le 14 novembre 2024 OBuET : Retrait délibération 2024-5 — Vente du terrain de l'Elodière —» Approuvée - Délibération n° DEL-2024-74 examinée le 14 novembre 2024 OBJET : Vente du terrain de l'Elodière —+ Approuvée - Délibération n° DEL-2024-75 examinée le 14 novembre 2024 OBJET : Pôle commercial : approbation du bail commercial — Lot A —+ Approuvée Délibération n° DEL-2024-76 examinée le 14 novembre 2024 OBJET : Convention de mise à disposition du domaine public communal — Impasse du Courtil —+ Approuvée Délibération n° DEL-2024-77 examinée le 14 novembre 2024 OBJET : Convention périscolaire — extrascolaire et de restauration scolaire favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires —+ Approuvée Délibération n° DEL-2024-78 examinée le 14 novembre 2024 OBJET : Convention pour l’utilisation des locaux de l'accueil périscolaire par l'association Club des Marsupilamis / PEP - rue de la Noue Mulette —+ Approuvée Délibération n° DEL-2024-79 examinée le 14 novembre 2024 OBJET : Convention pour l'utilisation des locaux de l'accueil périscolaire par l'association Club des Marsupilamis / PEP - Domaine de l'Escurays —+ Approuvée Délibération n° DEL-2024-80 examinée le 14 novembre 2024 OBJET : Convention de gestion relative à l'aménagement et à l'entretien de l'aire de covoiturage de la Houssière —+ Approuvée Pour extrait conforme, PRINQUIAU, le 20 novembre 2024 Le Maire, Jean-Pierre BLANC