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Déliberation - liste deliberations 26.02.2025
Déliberation - liste deliberations 20.12 2024
Document publié le Vendredi 20 décembre 2024 par la commune de Vayrac.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 20.12 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Démocratie,
COMMUNE DE VAYRAC
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 DECEMBRE 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11 Présents : 10 Votants : 11
Désignation d’un secrétaire de séance : Rémi POUMEYROL est désigné à l’unanimité
Délibérations inscrites à l’ordre du jour :
Délibération Objet Nature du vote Décision
20.12.2024-01 Réhabilitation station d’épuration -
Validation étude de faisabilité
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
20.12.2024- 02 Réforme de la redevance pour la
performance des systèmes
d’assainissement
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
9
1
1
0
Délibération adoptée à la
majorité
20.12.2024-03/1 Prix de vente des lots au lotissement
La Brousse
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
20.12.2024-03/2 Prix de vente des lots au lotissement
La Brousse – tarif préférentiel
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
20.12.2024-04 Modification prix de viabilisation des
lots destinés à Lot Habitat –
lotissement La Brousse
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
20.12.2024-05 Mise en place du Compte Epargne
Temps pour les agents
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
20.12.2024-06 Tarifs cantine scolaire pour 2025
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
Présents : Mmes BINET, MICHEL-DARREYE, GAUCHER, POUJOL, M. LAQUIEZE, POUMEYROL, LE HEN,
VERDIER, BREULEUX
Absents : Mme BRUN
Procurations : de Anne-Marie BRUN à Nadine GAUCHER
Secrétaire de séance : Rémi POUMEYROL 20.12.2024-07 Marchés et Foires – règlement et
tarifs
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
20.12.2024-08 Emprunt Lotissement La Brousse
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
10
0
0
1
Délibération adoptée à la
majorité
20.12.2024- 09 Solidarité avec Mayotte
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité