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Déliberation - liste deliberations 30.4.04.2026
Déliberation - liste deliberations 11.03.2026
Déliberation - liste deliberations 24 10 2024
Document publié le Jeudi 24 octobre 2024 par la commune de Vayrac.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 24 10 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE VAYRAC
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 OCTOBRE 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11 Présents : 8 Votants : 11
Désignation d’un secrétaire de séance : Rémi POUMEYROL est désigné à l’unanimité
Délibérations inscrites à l’ordre du jour :
Délibération Objet Nature du vote Décision 24.10.2024-01 Délégation de compétences Eclairage
public - FDEL
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
10
0
1
0
Délibération adoptée à la
majorité
24.10.2024-02 Approbation RPQS 2023
Eau – assainissement
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
24.10.2024-03 Approbation rapport activité 2023 de
CAUVALDOR
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
0
0
0
0
Information
24.10.2024-04 Convention cadre « petites villes de
demain » valant opération de
revitalisation de territoire de
Cauvaldor – avenant n°2
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
24.10.2024-05 Subvention association CAP jeunesse Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
24.10.2024-06 Travaux rénovation éclairage salle de
Cinéma
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
24.10.2024-07 Création de postes non permanents Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
L’an deux mille vingt quatre, le 24 octobre 2024, à 19 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune
, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal,
sous la présidence de Monsieur Loïc LAVERGNE AZARD, Maire.
Présents : Mmes MICHEL-DARREYE, GAUCHER, POUJOL, M. LAQUIEZE, POUMEYROL, LE HEN, VERDIER,
Absents : Mmes BINET, BRUN, M. BREULEUX
Procurations : de Carole BINET à Loïc LAVERGNE AZARD, de A.Marie BRUN à Rémi POUMEYROL, et
J.Marie BREULEUX à Daniel VERDIER
Secrétaire de séance : Rémi POUMEYROL 24.10.2024-08 Admissions en Non-Valeur Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
24.10.2024-09 Mise à jour CIA (complément
indemnitaire annuel)
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
24.10.2024-10 Soutien financier aux familles –
facturation de la cantine scolaire
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
24.10.2024-11 Avenant CCAP Travaux extension
réfectoire
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
11
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité