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Déliberation - AGAP 2022 087 DEL 31 CERCLE D ECHECS SUB3
Document publié le Lundi 10 janvier 2022 par la commune d'Erstein.
Lien du pdf (Déliberation - AGAP 2022 087 DEL 31 CERCLE D ECHECS SUB3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
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vii_. ._ CONSEIL MUNICIPAL DU 5 SEPTEMBRE 2022 Erstein EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-deux, le cinq septembre à vingt: heures. Le conseil municipal de la Ville d'Erstein était assemblé en session ordinaire, après convocation légale du 30 aoûL 2022 et en nombre valable, sous la présidence de M. Benoît DINTRICH, Maire, dans la salle du conseil municipal, sise place de l'Hôtel de Ville à Erstein. Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33 Présents : M. Benoît DINTRICH - Mme Caroline BRAUN - M. David JOURNET - Mme Françoise KOPFF HUBER - M. Alain STENGER - Mme Martine HEYM - M. Marc WARIN - Mme Muriel WOLFF - M. Claude HERTRICH - Mme Aurélie STORCK - M. Maïke DELOULE-HAMM - Mme Nathalie LE BIAVANT-KIEFFER - M. Adrien WELSCH - Mme Liliane ANDRES - M. Rachid MESSAOUI - Mme Cindy LORUSSO - M. Patrick FUHRO - Mme Myriam M'HOUMADI - M.Turgay ALTUN - Mme Nafchalie DA SILVA - M. Laurent PFISTER - Mme Aimie KOERIN - M. Sergio FINELLI - Mme Alexandre Dl MICCO - SUHR - M. François MICUCCI - Mme Marie LAEMMEL - Mme Anne-Marie LUTZ - M. Christian FOUGOU - Mme Roselyne WAGNER - M. Patrick EHRHARD - Mme Mireille LIENHARDT- M. Kévin DIEBOLD - - M. Pierre MABIN - Mme Liliane ANDRES a été désignée comme secrétaire de séance.
SPORT, VIE ASSOCIATIVE ET ANIMATION
?2022-087_DEL_31
ASSOCIATION - SUBVENTION- AIDE A L'INVESTISSEMENT
CERCLE D'ECHECS D'ERSTEIN
Rapporteur: Alain STENGER,1er Adjoint: au Maire Point présenté aux commissions :
• Sport et: Vie Associative du 17/08/2022 • Budgets, Perspectives Financières et Administration Générale du 29/08/2022
Le Cercle d'Echecs d'ERSTEIN a sollicité l'aktribuUon d'une subvention d'équipement pour ['achat de matériel d'échecs (jeux et méthode) pour un montant: fcotal de 812,50 €.
Le Conseil,
APRES avoir entendu l'exposé de ['Adjoint Alain STENGER, VU la délibération n°2018-113_55 du 17 décembre 2018 arrêtant les dernières dispositions desubvenfcion des associations relatives à leurs dépenses d'équipements et pour la création d'une association. VU la demande introduite par le Cercle d'Echecs d'ERSTEIN, SUR la proposifcion de la commission Sport et Vie Associative,
décide
d'attribuer au Cercle d'Echecs d'ERSTEIN une subvenfcion de 15 % du montant: de ['achat: du matériel susmentionné, soit une aide arrondie à 122 €, d'inscrire les crédits nécessaires au sein de la décision modiFicative n°3/2022,
2022_087_DEL_31 CERCLE D'ECHECS SUB3
Accusé de réception en préfecture 067-216701300-20220905-2022-087_31-DE Date de télétransmission : 12/09/2022 Date de réception préfecture : 12/09/2022 d'autoriser Monsieur le Maire à procéder au versement de cette subvention entre les mains de l'association sur la base de la Facture présentée à ce titre.
Adopté à l'unanimité
Le Maire,
La secrétaire de séance, LiliarTeANDRES
2022_087_DEL_31 CERCLE D'ECHECS SUB3
Accusé de réception en préfecture 067-216701300-20220905-2022-087_31-DE Date de télétransmission : 12/09/2022 Date de réception préfecture : 12/09/2022