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Déliberation - AGAP 2022 088 DEL 32 BILLARD CLUB SUB13
Document publié le Lundi 10 janvier 2022 par la commune d'Erstein.
Lien du pdf (Déliberation - AGAP 2022 088 DEL 32 BILLARD CLUB SUB13)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Investissement et développement économique,
N.
^)
VKle_._._ CONSEIL MUNICIPAL DU 5 SEPTEMBRE 2022
Erstein EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-deux, le cinq septembre à vingt heures. Le conseil municipal de la Ville d'Ersfcein était assemblé en session ordinaire, après convocation légale du 30 août 2022 et: en nombre valable, sous la présidence de M. Benoît DINTRICH, Maire, dans la salle du conseil municipal, sise place de l'Hôtel de Ville à Erstein. Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33 Présents : M. Benoît; DINTRICH - Mme Caroline BRAUN - M. David JOURNET - Mme Françoise KOPFF HUBER - M. Alain STENGER - Mme Martine HEYM - M. Marc WARIN - Mme Muriel WOLFF - M. Claude HERTRICH - Mme Aurelie STORCK - M. Maïke DELOULE-HAMM - Mme Nathalie LE BIAVANT-KIEFFER - M. Adrien WELSCH - Mme Liliane ANDRES - M. Rachid MESSAOUI - Mme Cindy LORUSSO - M. Patrick FUHRO - Mme Myriam M'HOUMADI - M.Turgay ALTUN - Mme Nathalie DA SILVA - M. Laurent PFISTER - Mme Aimie KOERIN - M. Sergio FINELLI - Mme Alexandra Dl MICCO - SUHR - M. François MICUCCI - Mme Marie LAEMMEL - Mme Anne-Marie LUTZ - M. Christian FOUGOU - Mme Roselyne WAGNER - M. Patrick EHRHARD - Mme Mireille LIENHARDT- M. Kévin DIEBOLD - - M. Pierre MABIN - Mme Liliane ANDRES a été désignée comme secrétaire de séance.
SPORT, VIE ASSOCIATIVE ET ANIMATION
?2022-088_DEL_32
ASSOCIATION - SUBVENTIONS- AIDES A L'INVESTISSEMENT
BILLARD CLUB D'ERSTEIN
Rapporteur: Alain STENGER ,1er Adjoint au Maire Point présenté aux commissions :
• Sport et Vie Associative du 17/08/2022 • Budgets, Perspectives Financières et Administration Générale du 29/08/2022
Le Billard Club d'ERSTEIN a sollicité l'attribution d'une subvention pour la réFection de 4 billards pour un montant total de 4 704,00 €.
Le Conseil,
APRES avoir entendu l'exposé de ('Adjoint Alain STENGER, VU la délibération n°2018-113_55 du 17 décembre 2018 arrêtant les dernières dispositions de subvention des associations relatives à leurs dépenses d'équipements et pour la création d'une associaUon. VU la demande introduite par le Billard Club d'ERSTEIN, SUR la proposition de la commission Sport et Vie Associative,
décide
d'attribuer au Billard Club d'ERSTEIN une subvention de 15 % du montant de la refecUon des équipements susmentionnés, soifc une aide arrondie à 706 €, d'inscriœ les crédits nécessaires au sein de la décision modiiïcative n°3/2022,
2022_088_DEL_32 BILLARD CLUBSUB13
Accusé de réception en préfecture 067-216701300-20220905-2022-088_32-DE Date de télétransmission : 12/09/2022 Date de réception préfecture : 12/09/2022 d'autoriser Monsieur le Maire à procéder au versement de cette subvention entre les mains de l'association sur la base de la Facture présentée à ce titre.
Adopté à l'unanimité
Le Maire,
/
La secrétaire de séance,
Benoî?lNTRICH
LilianeANDRES
2022_088_DEL 32 BILLARD CLUB SUB13
Accusé de réception en préfecture 067-216701300-20220905-2022-088_32-DE Date de télétransmission : 12/09/2022 Date de réception préfecture : 12/09/2022