Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 29 09 26 merged
Déliberation - Liste des Deliberations 30 06 26
Déliberation - Liste des deliberations 10 03 26
Déliberation - Liste des deliberations 28 04 26
Déliberation - Liste des deliberations 05 06 26
Déliberation - Liste des deliberations 29 02 24
Déliberation - Liste des deliberations 08 04 26 1
Déliberation - Liste des deliberations 26 06 23
Déliberation - Liste des delib 27 03 26
Déliberation - Liste des deliberations 02 09 24
Déliberation - Liste des deliberation 29 09 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bergheim.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation 29 09 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
VILLE DE BERGHEIM P.V. du 29.09.2026
REPUBLIQUE FRANCAITSE
DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
VILLE DE BERGHEIM
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 SEPTEMBRE 2026
Sous la présidence de Mme Elisabeth SCHNEIDER, Maire
Etaient présents :
Madame Elisabeth SCHNEIDER, Maire, Monsieur Christian BOHN, Madame Sidonie HALBOUT, Monsieur Georges LISCHETTT, Madame Rosalie STAEHLY-GOMES, Adjoints au Maire, Madame Gabrielle ROLLI (p. n° 11 à 18), Monsicur Jean-Pierre ZEIGER, Mesdames Charlotte KNICHEL, Patricia BECKER, Nathalie PINEAU (p. n° 8 à 18), Messieurs Laurent STADLER, Ludovic BOTZUNG, Paul ANDRES, Baptiste GROELL, Jean-Marc THIÉBAUT, Madame Dominique LEHMANN, Monsicur Lervé MULL, Madame Fanny DEISS et Monsieur Daniel MEYER, Conseillers Municipaux.
LISTE DES DELIBERATIONS :
2026-037
N° Délibération Vote
L. Désignation des secrétaires de séance ct des questions diverses Approuvé à l'unanimité
2. Approbation du procès-verbal de In séance du 30 juin 2026 Approuvé à l'unanimité
3. Communication des décisions du Maire Approuvé à l'unanimité
4. Palmarès du concours communal de eurissement 2026 Approuvé à l'unanimité
s. Renouvellement du Bureau de FAssociation Foncière Approuvéà l'unanimité
6. Constitution de la Commission Communale des Forêts, de Ia Chasse et de Ia Pêche Approuve à l'unanimité
7. Organisation dun débat obligatoire sur les garanties em matière de Protection Sncinle Complémentaire
8. Délégations accordées au Maire au titre de l’article 1.2122-22 du CGCT Approuvé à l'unanimité
10. | Additifaux tarits communaux 2026 Approuvé à Punanimité
EL. | nstauration du prineipe de la redevance réglementée pour chantier(s) provisaire(s) Approuvé à l'unanimité
12. | Convention des biens vacants et sans maître entre la SAFER Grand Est et la Commune Approuvé à l'unanimité
13. | Contribution volontaire au Fonds de Solidarité pour le JLogement de 1 CeA Approuvé à la majorité
14. | Déplaccment d'ouvrages électriques - 7 route de Thannenkireh Approuvé à l'unanimité
15. | Approbation de In conclusion de nouveaux baux à ferme Approuvé à l'unanimité
16. | Comptes-rendus de réunions
17. | Points divers- Communications
17.1 | Projet de remplacement de la porte principale de la mairie, côté place du Pr Pierre Walter
172 | Rapport des dossiers d'urbanisme
17.3 | Organisation des festivités du 10° anniversaire du jumelage avec Courthézon
174 | Communications de Me le Maire
17.5 | Dates à retenir
18. | Questions diverses
Liste publiée et date de mise en ligne le 02 octobre 2026
La Maire, Elisabeth SCHNEIDER
71