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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bergheim.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 08 04 26 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
VILLE DE BERGHEIM P.V. du 08.04.2026
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
VILLE DE BERGHEIM
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 08 AVRIL 2026
Sous la présidence de Mme Elisabeth SCHNEIDER, Maire
Etaient présents :
Madame Elisabeth SCHNEIDER, Maire, Monsieur Christian BOIN, Madame Sidonie HALBOUT, Monsieur Georges LISCHETTI, Adjoints au Maire, Madame Gabrielle ROLLI, Monsieur Jean-Pierre ZEIGER, Mesdames Charlotte KNICIIEL, Patricia BECKER, Nathalie PINEAU, Messieurs Laurent STADLER, Ludovic BOTZUNG, Paul ANDRES, Baptiste GROELL, Jean-Marc THIÉBAUT, Madame Dominique LEHMANN, Monsieur Hervé MUEL, Madame Fanny DEISS et Monsieur Daniel MEYER, Conseillers Municipaux.
LISTE DES DELIBERATIONS :
N° Délibération Vote
L Désignation des secrétaires de séance et des questions diverses ppp à unanimité
ot . : | Approuvé à 2. | Approbation des procès-verbaux des séances des 10 et 27 mars 2026 Dante
3. | Communiention des décisions du Maire Approuvéà l'unanimité
4. | Détermination des Indemnités de fonction Approuvé à . î l'unaniroité
Désignation des représentants de la commune au sein de divers organismes Approuvé à l'unanimité
©: - Approuvé à 6. | Subventions communales 2026 TR
. in, Approuvé à 7. | Aides humanitaires 2026 lananimité
8. | Fiscalité directe locale - Fixation des taux d'imposition 2026 Apptouvé à l'unanimité
o. Avis sur In demande d'autorisation environnementale déposée par la société AGRIVALOR ENERGIE, relative | Approuvé à la ‘ à l'augmentation du tonnage journalier de déchets au méthaniseur de Ribeauvillé majorité ST
10. Points divers - Communications ie
- " . Ma : Approuvé à 10.1 | Lien de célébration des mariages ct du Conseil Municipal dans la maison commune Lunanimité
10.2 | Mise en sécurité de l'immeuble 2 rne des Chevaliers Approuvé à la majorité
10,3 | Communications de Madame le M
18.4 | Dates à retenir L
il. Questions diverses
Liste publiée et date de mise en ligne le 10 avril 2026
La Maire, Élisabeth SCHNEIDER
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