Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 28 04 26
Déliberation - Liste des deliberations 08 04 26 1
Déliberation - Liste des deliberations 08 04 24
Procès Verbal - pv2014 04 28
Déliberation - Liste des deliberations 28 10 24
Déliberation - Liste des deliberations 10 03 26
Déliberation - Liste des deliberations 05 06 26
Déliberation - Liste des deliberations 04 10 23
Déliberation - Liste des deliberations 26 06 23
Déliberation - Liste des delib 27 03 26
Déliberation - Liste des deliberations 28 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bergheim.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 28 04 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
VILLE DE BEÉRGHEIM P.V. du 28.04.2026
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
VILLA DE BERGHEIM
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 AVRIL 2026
Sous la présidence de Mine Elisabeth SCHNEIDER, Maire
Etaient présents :
Madame Elisabeth SCHNEIDER, Maire, Monsieur Christian BOHN, Mesdames Sidonie HALBOUT, Rosalie STAEHLY-GOMES, Adjoints au Maire, Madame Gabrielle ROLLE, Monsieur Jean-Pierre ZEIGER, Mesdames Charlotte KNICHEL, Patricia BECKER, Nathalie PINEAU, Messieurs Laurent STADLER, Ludovic BOTZUNG, Paul ANDRES, Baptiste GROELL, Jean-Marc THIÉBAUT, Madame Dominique LEHMANN, Messieurs Hervé MULL et Daniel MEYER, Conseillers Municipaux.
LISTE DES DELYBERATIONS :
N° | | 2 Délibération Vote
L Désignation des secrétaires de séance et des questions diverses Approuvé à l'unanimité
2 Approbation du procès-verbal de Ia séanee du (8 avril 2026 Approuvé àl'unanimité
3, | Communication des décisions au Maire Approuvé à l'unanimité
4, | Approbation dn programme de travaux de séeurisation du site de la Wuxzel Appronvé à l'unanimité
8. | Approbation du budest primitif de Ia Ville 2026 Approuvé à la maforité
6, Constitution de la Commission Communale des npôts Directs Apntouvé à l’unaninité
7 Cuustitution de la Commission d'Appel d'Offres Approuvé à Punanimité
& me de la Commission d'Appel d'Offres pour siéger eu matière de délégation de serviec Aphrouvé à l'unanimité
9. Désignation des délégués au Conseil d’Adminlstration du Centre Communal d'Action Snciale Apptouvé à l'unanimité
10. | Désignation des délégués au Comité Consuitatif Cormanal des Sapeurs-Pompiers Volontaires | Approuvé à l'unanimité
11. | Désignation du Correspondant Défense Approuvé à l'unanimité
42. Désignation dos délégués à à Commission Communale Cousultative de Fa Chasse et à La
Commission Communale de dévolution
Approuvé à l'unanimité
13, | Révision des Joyers communaux 2826 Approuvéà l'unanimité
14. | Pobns divers Cowmunientions a .
143 | Rapport des dossiers d'urbanisme | À | .
142 | Persomel conmunel : recrutement de saisonniers . : oi
14,3 | Autorisation d’explaltntion à Ia Sté Vins BIECHER Approuvéà Ponanimité
144 | Reiraits et agrément d’un permisstonnaire du lot de chasse n°4 Approuvé à Punarimité
14.5 | Communications de Made le Maire
14,6 | Compte-rendu de Ia réunian du Syndicat des Communes Forestières du Pays de Ribéauviilé
144,7 | Dates à retenir
18. | Questions diverses
Liste publiée ot date de mise en ligne le 04 mai 2026
La Maire, Elisabeth SCHNEIDER