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Document publié le Vendredi 15 mai 2009 par la commune de Dieppe-sous-Douaumont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20090515)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Logement,
Commune de DIEPPE SOUS DOUAUMONT
COMPTE RENDU
--
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 15 MAI 2009
L’an deux mil neuf, le quinze mai à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de DIEPPE SOUS DOUAUMONT s'est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale faite le 11 mai, sous la présidence du Maire, Alain MACEL.
Membres en exercice Membres présents Membres absents Pouvoirs de vote
11 8 3 0
PRESENTS Alain MACEL, Emmanuel DUCROS, Michel CHALONS, Claudine DIDRY, Delphine EPIARD, Christine LAMPSON, Jean MUTELET, Nathalie MARECO
ABSENTS Bernard GEORGE, Séverine SANCHEZ, Jean-Christophe PATON POUVOIRS /
SECRETAIRE Delphine EPIARD
DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à L’UNANIMITE,
APPROUVE le plan de financement proposé par le Maire pour la Rénovation de “la remise à pompes” en logement locatif, CHARGE le Maire de déposer les dossiers de demande de subvention auprès du GIP Objectif Meuse, du Conseil Général de la Meuse, et du Conseil Régional, et LUI DONNE POUVOIR pour entreprendre toute démarche administrative, technique et financière, ainsi que pour signer les pièces utiles relatives à cet équipement.
FIXE la date de la Fête patronale aux samedi 27 et dimanche 28 juin 2009, veille de Saint Pierre et Saint Paul, Saints patrons du village.
AUTORISE le Trésorier d’Etain à effectuer les poursuites suivantes dans le cadre de la simplification des procédures de recouvrement : Notification de commandements de payer avec ou sans frais, Oppositions à tiers détenteurs.
Le Maire
Alain MACEL
République Française
--
Département
de la MEUSE
--
Canton d’ETAIN