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Document publié le Vendredi 9 décembre 2011 par la commune de Dieppe-sous-Douaumont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20111209)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
Commune de DIEPPE SOUS DOUAUMONT
COMPTE RENDU
--
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 9 DECEMBRE 2011
L’an deux mil onze, le neuf décembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de DIEPPE SOUS DOUAUMONT s'est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale faite le 5 octobre, sous la présidence du Maire, Alain MACEL.
Membres en exercice Membres présents Membres absents Pouvoirs de vote
11 7 4 0
PRESENTS Alain MACEL, Michel CHALONS, Delphine EPIARD, Nathalie MARECO, Jean MUTELET, Claudine DIDRY, Bernard GEORGE,
ABSENTS Jean-Christophe PATON, Séverine SANCHEZ, Emmanuel DUCROS, Christine LAMPSON POUVOIRS /
SECRETAIRE /
DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à L’UNANIMITE,
ATTRIBUE une somme maximale de 550 € pour les cadeaux et bons d'achat aux enfants de 0 à 11 ans, et de 36 € par colis pour les personnes âgées.
ACCEPTE la proposition d'honoraires de ROY et HUMBERT Architectes concernant la mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un local technique, pour un montant de 897 € TTC.
AUTORISE une décision modificative pour le complément de prélèvement FNGIR (3 240 € qui seront pris sur les crédits entretien en forêt et les crédits fêtes et cérémonies)
Le Maire
Alain MACEL
République Française
--
Département
de la MEUSE
--
Canton d’ETAIN