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Document publié le Vendredi 15 octobre 2010 par la commune de Dieppe-sous-Douaumont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20101015)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Commune de DIEPPE SOUS DOUAUMONT
COMPTE RENDU
--
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 15 OCTOBRE 2010
L’an deux mil dix, le quinze octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de DIEPPE SOUS DOUAUMONT s'est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale faite le 11 octobre, sous la présidence du Maire, Alain MACEL.
Membres en exercice Membres présents Membres absents Pouvoirs de vote
11 7 4 0
PRESENTS Alain MACEL, Michel CHALONS, Delphine EPIARD, Claudine DIDRY, Jean-Christophe PATON, Séverine SANCHEZ, Christine LAMPSON,
ABSENTS Emmanuel DUCROS, Nathalie MARECO, Jean MUTELET, Bernard GEORGE, POUVOIRS /
SECRETAIRE Jean-Christophe PATON
DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à L’UNANIMITE,
AUTORISE une décision modificative pour le remboursement de la caution du Presbytère (700€ qui seront pris sur les crédits ouverts pour les travaux de la remise à pompes)
DECIDE la délivrance des produits reconnus en qualité « bois de chauffage » et des houppiers reconnus « bois d’œuvre » provenant des parcelles 5 & 6 au prix inchangé de 5 € le stère. L’attribution des bois se fera sous la responsabilité de 3 garants (Bernard GEORGE, Emmanuel DUCROS et Ludovic SANCHEZ) La date limite de retrait est fixée au 15/10/2012 ; au-delà les affouagistes seront déchus de tous droits sur les bois non sortis.
Après présentation des offres, RETIENT le cabinet ROY & HUMBERT pour la réhabilitation de la remise à pompes, avec des honoraires au taux de 7.8% d’un montant prévisionnel de 100 000 € HT, AUTORISE le Maire à signer tout document relatif à cette procédure.
Après présentation des différentes esquisses d’aménagement proposées par l'architecte retenu pour la remise à pompes, RETIENT la variante n°4 avec ajout d’une fenêtre dans la cuisine.
Le Maire
Alain MACEL
République Française
--
Département
de la MEUSE
--
Canton d’ETAIN