Conseil Municipal - 2023 07 Compte Renu du Conseil Municipal du 11 JUILLET 2023

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Conseil Municipal - 2023 07 Compte Renu du Conseil Municipal du 11 JUILLET 2023 Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Ternand. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 07 Compte Renu du Conseil Municipal du 11 JUILLET 2023)Thèmes du document : Logement, Énergies, Justice et droit, Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal

du Mardi 11 juillet 2023 à 20h00

Le mardi 11 juillet 2023 à 20h00, le Conseil Municipal de Ternand, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Bernard DUMAS, Maire.

Présents : Blandine DUPERRAY, Robert PERRIN, Philippe PEYROT, Cindy PERREAL, Mylène DUCHARNE, Michel LAHAIRE, Loïc MARIETTON, Guillaume DANGUIN, Pierre MONNERY, Florent COQUARD.

Excusés sans pouvoir : M. Olivier TILLET et Mme Marie-Claude PEIGNEAUX.

Désignation du secrétaire de séance : M Pierre MONNERY.

Approbation du compte-rendu du 13 juin 2023.

URBANISME

- Déclaration préalable déposée par Monsieur Stéphane CHAMUSSOT au 820 route de Ronzières pour rénovation de toiture, menuiseries et volets. Dossier accepté. - Déclaration préalable déposée par Madame Chloé CHARVOLIN au 60 rue des Grandes Planches pour construction d’une clôture et pose d’un portail. Dossier accepté.

- Déclaration préalable déposée par OTD Patrimoine au 161 ruelle de l’église pour réfection de toiture et installation d’un châssis. Dossier transmis à l’ABF. Dossier accepté.

- Déclaration préalable déposée par Monsieur Jean-Claude GOURBEYRE au 6 place du Donjon pour construction d’un abri de jardin. Dossier transmis à l’ABF.

- Déclaration préalable déposée par Madame Annick CHEVILLARD au 60 ruelle de l’église pour réfection de conduit de cheminée. Dossier transmis à l’ABF.

- Permis de construire déposé par Monsieur et Madame Antoine RICHEZ au 750 route de Saint Vérand pour extension et rénovation d’un bâtiment artisanal. Dossier transmis à l’ABF.

- Permis de construire déposé par Madame Marion DUGELAY au 206 impasse des 3 Ruisseaux pour construction d’une maison individuelle. Dossier transmis à la CCBPD.

- Certificat d’urbanisme pour la vente ELOY/BONNET-MUGUET au 250 rue du Val d’Azergues.

- Certificat d’urbanisme pour la succession Caroline JOUNEAU à l’Aricot.

- Certificat d’urbanisme pour la vente VOUTA/PEROT à Les Saignes et Epieux.

VOIRIE

- Aménagement et sécurisation de la RD385 (rue des Grandes Planches) : les travaux se poursuivent, les trottoirs en béton désactivé avec des points

végétalisés sont en cours de réalisation.

- Compte-rendu de la réunion communautaire.BÂTIMENTS

- Compte-rendu de la réunion du 10/07 :

o Buvette du foot : projet d’aménagement intérieur accepté par le Conseil Municipal, la commune prend en charge les fournitures et les travaux

seront réalisés par le club.

o Appartement au 318 rue des Grandes Planches : Les travaux d’électricité ont été réalisés par Monsieur MARDUEL et les peintures vont être

terminées pour fin juillet. Mise en location à partir du 1/08/2023.

o Prévision d’effectuer les peintures des portes du WC et du local à côté de la poste. Le crépi sera également repris par l’entreprise ALM.

o Locaux mairie : pour des raisons de planning de travail, Mesdames PAHISA et BOURGEOIS ont résilié les baux de la Maison Médicale à effet du 30/08.

Elles emménageront à partir du 1er septembre 2023 dans les locaux de la

mairie.

COMMUNICATION

- Bulletin quadrimestriel :

o Date de sortie : 8/9

o Date de réception des derniers articles : 18/8

- Compte Rendu de la commission de contrôle Petites Cités de Caractère qui s’est déroulée le 14/6 à Saint Floret (Puy de Dôme) avec la présence de deux élus : o Réflexion à mener et décision à prendre pour fixer la date de notre propre commission (avant ou après les élections municipales 2026)

- Forum des associations :

o Rappel à faire auprès de tous les présidents d’associations pour

l’organisation de cet événement

SCOLAIRE

- Compte rendu du conseil d’école du 29/6 : informations principales

o Excellente nouvelle : la 4ème classe sera maintenue à la rentrée prochaine avec un effectif de 73 élèves (à date) : 19 petites et moyennes sections

(enseignante Elodie Mazard – Atsem Monique Boulon) / 17 grandes

sections et CP (enseignante Corinne Ponthus directrice) / 22 CE1-CE2

(enseignante Laura Vermare) / 15 CM1-CM2 (enseignante Aurélie

Alfonso)

- Changement de piscine :

o La dérogation que nous bénéficions à la piscine de Tarare s’arrête. Les

cours, financés par la Communauté de Communes, seront dispensés à la

rentrée le lundi après-midi à la piscine d’Anse, site rattaché à notre

Communauté de Communes, avec un nombre réduit à 10 séances comme

souhaités par les enseignantes.

TOURISME ET PATRIMOINE

- Église Saint-Jean-Baptiste : Suite à l’appel d’offres déposé, l’ouverture des plis a eu lieu afin de retenir les artisans pour les 5 lots (maçonnerie-pierre de taille, charpente-couverture, menuiserie, vitraux-serrurerie et horloge).ÉLECTRICITÉ

- Compte rendu du comité syndical du SYDER le 20/6 :

o Convention de partenariat avec l’association Centrales Villageoises et les sociétés citoyennes de production d’énergie renouvelable du Rhône pour

le développement du photovoltaïque.

o Remise des Trophées du Syder

- Changement éclairage du stade de foot en LED : réunion avec le Syder le 10/7 o Dossier complet reçu du syndicat pour demander une subvention à la

Fédération Française de football.

o Coût global de l’opération : 40 k€ déjà subventionnés à 50% par le

syndicat d’électricité.

- Passage en LED de l’éclairage public : l’implantation des luminaires suite à notre choix retenu est réalisée. L’audit de l’installateur a été lancé.

- Borne électrique : Le dossier ne pourra avancer qu’en septembre après le résultat du marché public ouvert par le Syder pour le choix de nouvelles bornes

électriques.

EAU ET ASSAINISSEMENT

- Compte-rendu de la réunion avec SUEZ.

DÉLIBÉRATIONS

- Mise en locations du studio au 318 rue des Grandes planches et bureaux au 41 impasse de la Mairie.

- Frais engagés par les élus. Prise en charge.

- Echange de terrain sans soulte avec Madame Catherine BURNICHON.

- Tarif cantine scolaire.

DIVERS

- Point sur le déploiement de la Fibre :

o Réunion le 14/6 avec le Directeur Régional des Collectivités Locales

d’Orange et 6 communes. Ternand est déployé à 60%. Le plan a été

interrompu par suite du changement d’organisation au niveau du

déploiement de la fibre. Reprise probable à l’automne.

- Mobilité : les conclusions sur l’étude de la ligne TER Paray-Lyon ont été

communiquées.

- Réseau internet de la Mairie et des écoles : consultations engagées auprès d’opérateurs télécom pour changer les offres actuellement en place et arrivant au terme de leur commercialisation. Ces offres étaient financées par la

Communautés de Communes.

- Un miroir sera installé en haut du chemin pré-gravière.

- Prochain Conseil Municipal le 5 septembre.

Fin de séance 23h15