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Arrêté - Préfecture - Vosges - recueil 88 2019 055 recueil des actes administratifs special
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Vosges - recueil 88 2019 055 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Éducation,
1
VOSGES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°88-2019-055
PUBLIÉ LE 28 JUIN 2019 Sommaire
Direction départementale des territoires des Vosges
88-2019-06-27-009 - Arrêté n° 477/2019/DDT du 27/06/2019 portant autorisation
d'opération administrative de destruction de cerf sika sur la commune de
Saint-Dié-des-Vosges (2 pages) Page 4
88-2019-06-20-006 - Arrêté n° 478/2019/DDT du 20 juin 2019 prononçant l’application
du régime forestier sur le territoire de la commune de DOCELLES (2 pages) Page 7
88-2019-06-20-007 - Arrêté n° 479/2019/DDT du 20 juin 2019 prononçant l’application
du régime forestier sur le territoire de la commune de LA NEUVEVILLE DEVANT
LEPANGES (2 pages) Page 10
88-2019-06-21-002 - Arrêté n° 480/2019/DDT du 21 juin 2019 portant autorisation de
défrichement sur le territoire de la commune de VAGNEY (3 pages) Page 13
88-2019-06-26-002 - Arrêté n° 485/2019/DDT portant autorisation d’installer deux
enseignes sur façade dans la commune de Châtenois (2 pages) Page 17
88-2019-06-26-003 - Arrêté n° 486/2019/DDT portant autorisation d’installer deux
enseignes sur façade dans la commune de Raon l'Etape (2 pages) Page 20
88-2019-06-25-005 - Arrêté n°474/2019/DDT/ du 25/06/2019 prorogeant le schéma
départemental de gestion cynégétique des Vosges jusqu'au 26 octobre 2019 (3 pages) Page 23
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Vosges
88-2019-06-25-003 - Annexe à l'arrêté n°2019-060, horaires scolaires des écoles
maternelles et élémentaires publiques du département des Vosges (5 pages) Page 27
88-2019-06-25-002 - Arrêté n°2019-060 fixant les rythmes scolaires des écoles maternelles
et élémentaires publiques du département des Vosges, à compter du 1er septembre 2019, et
son annexe détaillant les horaires (2 pages) Page 33
88-2019-06-25-004 - Mesures complémentaires à la carte scolaire du département des
Vosges (2 pages) Page 36
Prefecture des Vosges
88-2019-06-27-001 - Arrêté n° 045/2019 autorisant à employer par dérogation du
personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance des baignades aménagées
d’accès payant de GERARDMER (2 pages) Page 39
88-2019-06-14-002 - Arrêté n° 046/2019 autorisant à employer par dérogation du
personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance d’une structure gonflable
installée sur le lac de la Moselotte à Saulxures-sur-Moselotte (88290) (2 pages) Page 42
88-2019-06-27-007 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser
une manifestation sur la voie publique sur la zone commerciale de la Pétrolerie, à Golbey,
le samedi 29 juin 2019 (2 pages) Page 45
88-2019-06-27-008 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser
une manifestation sur la voie publique sur la zone commerciale des Terres Saint Jean à
EPINAL le samedi 29 juin 2019 (2 pages) Page 48
2 88-2019-06-27-005 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser
une manifestation sur la voie publique sur la zone commerciale les Fourrières, à Jeuxey, le
samedi 29 juin 2019 (2 pages) Page 51
88-2019-06-27-004 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser
une manifestation sur la voie publique sur la zone commerciale Prés de Droué à Chavelot
le samedi 29 juin 2019 (2 pages) Page 54
88-2019-06-27-003 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser
une manifestation sur la voie publique sur le rond-point situé sur la route départementale
166 permettant d’accéder au péage de l’autoroute 31 ainsi que la route d’accès aux voies
de cette autoroute, à Châtenois, le samedi 29 juin 2019 (2 pages) Page 57
88-2019-06-27-002 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser
une manifestation sur la voie publique sur le rond-point situé sur les routes
départementales 164 et 165 permettant d’accéder au péage de l’autoroute 31 ainsi que la
route d’accès aux voies de cette autoroute, à Bulgnéville, le samedi 29 juin 2019 (2 pages) Page 60
3 Direction départementale des territoires des Vosges
88-2019-06-27-009
Arrêté n° 477/2019/DDT du 27/06/2019 portant
autorisation d'opération administrative de destruction de
cerf sika sur la commune de Saint-Dié-des-Vosges
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-27-009 - Arrêté n° 477/2019/DDT du 27/06/2019 portant autorisation d'opération administrative de destruction de cerf sika sur la commune de Saint-Dié-des-Vosges 4 PREFET DES VOSGES
DIRECTION DEPARTEMENTALE
DES TERRITOIRES
Service de l’Environnement et des
Risques
Bureau Biodiversité Nature et Paysage
Arrêté n°477/2019/DDT du 27/06/2019
portant autorisation d’opération administrative de destruction de cerf sika en divagation
Le préfet des Vosges,
Chevalier de la Légion d’honneur,
Chevalier de l’ordre national du Mérite,
Vu le code de l’environnement notamment les articles L.411-3, L.427-1 à L.427-7, R.427-1à R.427-4,
Vu l’arrêté du 19 pluviôse an V relatif à la chasse des animaux nuisibles,
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des Préfets, à l’organisation et à l’action des Services de l’État dans les régions et départements,
Vu le décret du 8 décembre 2017 nommant M. Pierre ORY, préfet des Vosges
Vu l’arrêté du Premier ministre en date du 8 avril 2015 nommant M. Yann Dacquay, directeur départemental des territoires des Vosges
Vu l’arrêté préfectoral du 12 avril 2019 accordant délégation de signature à M. Yann DACQUAY, directeur départemental des territoires des Vosges ;
Vu la décision de subdélégation de signature du 12 avril 2019 relative aux attributions de la direction départementale des territoires des Vosges ;
Vu l’arrêté préfectoral n°527/2014/DDT du 18 décembre 2014 portant nomination des lieutenants de louveterie sur le département des Vosges pour la période 2015-2019 ;
Vu le rapport du lieutenant de louveterie du 19 juin 2019 stipulant la présence de cerfs sika
Vu la consultation du président de la fédération départementale des chasseurs des Vosges le 21 juin 2019,
CONSIDERANT la présence constatée d’animaux, provenant de l’élevage au nom de M. CHOSEROT Jean-Marc qu’il convient d’éliminer afin de limiter les risques liés à la sécurité publique ;
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-27-009 - Arrêté n° 477/2019/DDT du 27/06/2019 portant autorisation d'opération administrative de destruction de cerf sika sur la commune de Saint-Dié-des-Vosges 5 CONSIDÉRANT qu’il convient d’éviter tout préjudice au milieu naturel, notamment des dégâts agricoles et forestiers ;
CONSIDÉRANT qu’il convient d’éviter les risques de contamination de maladies encourus par les autres populations d’animaux sauvages ;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture,
Arrête
Article 1er - Monsieur Fabrice MARCOT, lieutenant de louveterie compétent sur le secteur, est chargé de mettre en œuvre une opération administrative de destruction de cerf sika en divagation, sur le territoire communal de Saint-Dié-des-Vosges,
Article 2 - Cette opération sera exécutée sous la direction de Monsieur Fabrice MARCOT, lieutenant de louveterie, qui pourra se faire assister par d’autres lieutenants de louveterie, par des agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage, ainsi que par toute personne désignée par ses soins et sous son entière responsabilité.
Article 3 – En cas d’indisponibilité de Monsieur Fabrice MARCOT, Monsieur Jean-Louis NAVARRO, lieutenant de louveterie suppléant sur le département, assurera la mise en œuvre de cette opération de destruction.
Article 4 – Le prélèvement des cerfs sika devra faire l’objet d’un signalement immédiat auprès de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage dès que les animaux seront tués.
Article 5 – La destruction est autorisée par tirs de jour comme de nuit. L’utilisation d’un véhicule et de sources lumineuses est autorisée.
Article 6 – La venaison reste sous la responsabilité de M. Fabrice MARCOT. Le présent arrêté vaut permis de transport des animaux tués.
Article 7 – Monsieur Fabrice MARCOT adressera un compte rendu détaillé de cette mission à Monsieur le Directeur Départemental des Territoires, dès la fin de l’opération.
Article 8 – Le présent arrêté est valide jusqu’au 31 août 2019.
Article 9 – Le Secrétaire Général de la préfecture des Vosges, le Directeur Départemental des Territoires, le Chef du Service Départemental de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage, le Délégué Départemental de l’Office National des Forêts, Monsieur le maire de Saint-Dié- des-Vosges, le Président du Groupement des Lieutenants de Louveterie, le Président de la Fédération Départementale des Chasseurs des Vosges, Monsieur Fabrice MARCOT, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Epinal, le 27/06/2019
Pour le Préfet et par délégation
Pour le Directeur Départemental des Territoires
La Cheffe de Service de l’Environnement et des Risques
Adjointe,
signé
Hélène BILQUEZ
Délais et voies de recours :La présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nancy dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-27-009 - Arrêté n° 477/2019/DDT du 27/06/2019 portant autorisation d'opération administrative de destruction de cerf sika sur la commune de Saint-Dié-des-Vosges 6 Direction départementale des territoires des Vosges
88-2019-06-20-006
Arrêté n° 478/2019/DDT du 20 juin 2019
prononçant l’application du régime forestier
sur le territoire de la commune de DOCELLES
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-20-006 - Arrêté n° 478/2019/DDT du 20 juin 2019 prononçant l’application du régime forestier 7 PREFET DES VOSGES
DIRECTION DEPARTEMENTALE
DES TERRITOIRES
Service de l’Économie Agricole et
Forestière
Arrêté n° 478/2019/DDT du 20 juin 2019
prononçant l’application du régime forestier
sur le territoire de la commune de DOCELLES
Le Préfet des Vosges,
Chevalier de la Légion d’honneur,
Chevalier de l’ordre national du Mérite,
Vu les articles L211.1, L214.3 et R214.6 à R214.9 du code forestier ;
Vu le décret n° 2012-509 du 18 avril 2012 pris en application de l’article 59-1 du décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié par le décret n° 2010-146 du 16 février 2010, relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et départements ;
Vu le décret du Président de la République du 8 décembre 2017 portant nomination de Monsieur Pierre ORY en qualité de Préfet des Vosges ;
Vu l’arrêté n° 373/18 du 12 avril 2019 portant délégation de signature à Monsieur Yann DACQUAY, Directeur Départemental des Territoires des Vosges ;
Vu la décision en date du 12 avril 2019 portant subdélégation de signature du Directeur Départemental des Territoires à Monsieur Claude WILMES, Chef du Service de l’Économie Agricole et Forestière ;
Vu la délibération du conseil municipal de la commune de DOCELLES en date du 29 mars 2019 demandant l’application du régime forestier pour des parcelles situées sur la commune de DOCELLES ;
Vu le plan des lieux annexé à la demande reçue le 19 juin 2019 ;
Vu le rapport de l’Office National des Forêts en date du 4 juin 2019 ;
Vu l’avis favorable du Directeur Départemental des Territoires ;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture,
1/2
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-20-006 - Arrêté n° 478/2019/DDT du 20 juin 2019 prononçant l’application du régime forestier 8 Arrête
Article 1er - Il est fait application du régime forestier de 2 ha 20 a 05 ca pour les parcelles désignées au tableau ci-après :
Personne morale
Propriétaire
Désignations cadastrales
Territoire
communal Section
N° de
parcelle Lieu-dit Contenance (ha)
Commune de
DOCELLES DOCELLES C
315
Entre les Deux Bois
1,6005
317 0,6000
Total 2,2005
Article 2 - Le Secrétaire Général de la Préfecture, le Directeur Départemental des Territoires, le Maire de la commune de DOCELLES et le Directeur de l’Office National des Forêts sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera affiché dans la commune et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Épinal, le 20 juin 2019
Pour le Préfet et par délégation,
Le chef du Service,
SIGNE
Claude WILMES
Délais et voies de recours – La présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nancy dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
2/2
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-20-006 - Arrêté n° 478/2019/DDT du 20 juin 2019 prononçant l’application du régime forestier 9 Direction départementale des territoires des Vosges
88-2019-06-20-007
Arrêté n° 479/2019/DDT du 20 juin 2019
prononçant l’application du régime forestier
sur le territoire de la commune de LA NEUVEVILLE
DEVANT LEPANGES
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-20-007 - Arrêté n° 479/2019/DDT du 20 juin 2019 prononçant l’application du régime forestier 10 PREFET DES VOSGES
DIRECTION DEPARTEMENTALE
DES TERRITOIRES
Service de l’Économie Agricole et
Forestière
Arrêté n° 479/2019/DDT du 20 juin 2019
prononçant l’application du régime forestier
sur le territoire de la commune de LA NEUVEVILLE DEVANT LEPANGES
Le Préfet des Vosges,
Chevalier de la Légion d’honneur,
Chevalier de l’ordre national du Mérite,
Vu les articles L211.1, L214.3 et R214.6 à R214.9 du code forestier ;
Vu le décret n° 2012-509 du 18 avril 2012 pris en application de l’article 59-1 du décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié par le décret n° 2010-146 du 16 février 2010, relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et départements ;
Vu le décret du Président de la République du 8 décembre 2017 portant nomination de Monsieur Pierre ORY en qualité de Préfet des Vosges ;
Vu l’arrêté n° 373/18 du 12 avril 2019 portant délégation de signature à Monsieur Yann DACQUAY, Directeur Départemental des Territoires des Vosges ;
Vu la décision en date du 12 avril 2019 portant subdélégation de signature du Directeur Départemental des Territoires à Monsieur Claude WILMES, Chef du Service de l’Économie Agricole et Forestière ;
Vu la délibération du conseil municipal de la commune de LA NEUVEVILLE DEVANT LEPANGES en date du 11 mars 2019 demandant l’application du régime forestier pour une parcelle située sur la commune de LA NEUVEVILLE DEVANT LEPANGES ;
Vu le plan des lieux annexé à la demande reçue le 19 juin 2019 ;
Vu le rapport de l’Office National des Forêts en date du 3 juin 2019 ;
Vu l’avis favorable du Directeur Départemental des Territoires ;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture,
1/2
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-20-007 - Arrêté n° 479/2019/DDT du 20 juin 2019 prononçant l’application du régime forestier 11 Arrête
Article 1er - Il est fait application du régime forestier de 6 ha 00 a 30 ca pour la parcelle désignée au tableau ci-après :
Personne morale
Propriétaire
Désignations cadastrales
Territoire
communal Section
N° de
parcelle Lieu-dit Contenance (ha)
Commune de
LA
NEUVEVILLE
DEVANT
LEPANGES
LA
NEUVEVILLE
DEVANT
LEPANGES
067A 667 L’Ancerf 6,0030
Total 6,0030
Article 2 - Le Secrétaire Général de la Préfecture, le Directeur Départemental des Territoires, le Maire de la commune de LA NEUVEVILLE DEVANT LEPANGES et le Directeur de l’Office National des Forêts sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera affiché dans la commune et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Épinal, le 20 juin 2019
Pour le Préfet et par délégation,
Le chef du Service,
SIGNE
Claude WILMES
Délais et voies de recours – La présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nancy dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
2/2
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-20-007 - Arrêté n° 479/2019/DDT du 20 juin 2019 prononçant l’application du régime forestier 12 Direction départementale des territoires des Vosges
88-2019-06-21-002
Arrêté n° 480/2019/DDT du 21 juin 2019
portant autorisation de défrichement sur le territoire de la
commune de VAGNEY
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-21-002 - Arrêté n° 480/2019/DDT du 21 juin 2019 portant autorisation de défrichement sur le territoire de la commune de VAGNEY 13 PREFET DES VOSGES
DIRECTION DEPARTEMENTALE
DES TERRITOIRES
Service de l’Économie Agricole et
Forestière
Arrêté n° 480/2019/DDT du 21 juin 2019
portant autorisation de défrichement sur le territoire
de la commune de VAGNEY
Le préfet des Vosges,
Chevalier de la Légion d’Honneur,
Chevalier de l’Ordre National du Mérite,
Vu le code forestier et notamment ses articles L 214-13, L 214-14, L 341-1 à L 341-10, L 342-1, L 363-1 à L 363-5, R 214-30, R 214-31, R 341-1 à R 341-9 et R 363-1 ;
Vu le code de l’environnement et notamment ses articles L 122-1, R 122-2 et l’annexe à l’article R 122-2 ;
Vu le décret du Président de la République du 8 décembre 2017 portant nomination de Monsieur Pierre ORY en qualité de préfet des Vosges ;
Vu l’arrêté préfectoral du 12 avril 2019 portant délégation de signature à Monsieur Yann DACQUAY, directeur départemental des territoires des Vosges ;
Vu la décision en date du 12 avril 2019 portant subdélégation de signature du Directeur Départemental des Territoires à Monsieur Claude WILMES, Chef de Service de l’Économie Agricole et Forestière ;
Vu la demande d’autorisation de défrichement déposée le 9 mai 2019, par laquelle Monsieur FRANCOIS Patrice, manifeste son intention de défricher 0,20 hectare de bois situé sur le territoire de la commune de VAGNEY, pour la construction d’une habitation ;
Vu le dossier réputé complet à la date du 18 juin 2019 ;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture,
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-21-002 - Arrêté n° 480/2019/DDT du 21 juin 2019 portant autorisation de défrichement sur le territoire de la commune de VAGNEY 14 Arrête
Article 1 :
L’autorisation de défricher est accordée au demandeur pour une superficie totale de 0,20 hectare de bois sur les fonds dont la désignation cadastrale est la suivante :
Commune Section N° parcelle Lieu(x)-dit(s)
Surface
cadastrale
(ha)
Surface
autorisée
(ha)
VAGNEY AN 938 LE GRAND PRE 0,2000 0,2000
SURFACE TOTALE A DEFRICHER 0,2000 ha
Le plan de situation du terrain dont le défrichement est autorisé est annexé au présent arrêté (annexe 1).
Article 2 :
La validité de cette autorisation est de 5 ans à compter de la notification de la décision.
Article 3 :
La présente autorisation est conditionnée à :
- la réalisation sur d’autres terrains, des travaux de boisement ou reboisement pour une surface de 0,20 ha,
- ou à la réalisation de travaux d’amélioration sylvicole pour un montant équivalent à la somme de 1 000 €,
Le pétitionnaire dispose d’un délai d’1 an maximum à compter de la notification de la décision pour transmettre à la direction départementale des territoires des Vosges, un acte d’engagement de réalisation des travaux. Passé ce délai, si aucune de ces formalités n’a été accomplie, l’indemnité équivalente aux travaux d’amélioration sylvicole sera mise en recouvrement dans les conditions prévues pour les créances de l’État.
Les prescriptions techniques détaillées des travaux devront être soumises à la direction départementale des territoires des Vosges, pour agrément avant leur réalisation. Un panachage des conditions est possible sur demande du bénéficiaire.
Le délai maximum pour la réalisation des travaux est de 5 ans à compter de la notification du présent arrêté.
Article 4 :
Conformément à l’article L 341-6 du code forestier, le demandeur pourra se libérer des obligations fixées par l’article 3 ci-dessus en versant une indemnité de 1 000 € au Fonds Stratégique de la Forêt et du Bois (FSFB).
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-21-002 - Arrêté n° 480/2019/DDT du 21 juin 2019 portant autorisation de défrichement sur le territoire de la commune de VAGNEY 15 Article 5 :
La présente autorisation ne dispense en aucun cas le bénéficiaire de faire les déclarations ou d’obtenir les autorisations requises par d’autres réglementations pour la réalisation de son projet.
Article 6 :
Le défrichement autorisé en vertu de l’article 1er devra être exécuté conformément au dossier de demande de défrichement. Toute infraction à la présente décision sera sanctionnée conformément aux articles L 363.1 à L 363.5 et R 363.1 du code forestier.
Article 7 :
Conformément aux dispositions de l’article L 341-4 du code forestier, le présent arrêté sera publié pendant deux mois par affichage à la mairie de VAGNEY ainsi que sur les lieux du défrichement par les soins du bénéficiaire, quinze jours au moins avant le début des travaux et maintenu pendant la durée des opérations de défrichement.
Article 8 :
Le secrétaire général de la préfecture, le directeur départemental des territoires et le maire de la commune de VAGNEY, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Epinal, le 21 juin 2019
Pour le préfet et par délégation,
Le Chef de Service
SIGNE
Claude WILMES
Délais et voies de recours :
La présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nancy dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-21-002 - Arrêté n° 480/2019/DDT du 21 juin 2019 portant autorisation de défrichement sur le territoire de la commune de VAGNEY 16 Direction départementale des territoires des Vosges
88-2019-06-26-002
Arrêté n° 485/2019/DDT portant autorisation d’installer
deux enseignes sur façade dans la commune de Châtenois
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-26-002 - Arrêté n° 485/2019/DDT portant autorisation d’installer deux enseignes sur façade dans la commune de Châtenois 17 PREFET DES VOSGES
DIRECTION DEPARTEMENTALE
DES TERRITOIRES
Service Environnement et Risques
Arrêté n° 485/2019/DDT
portant autorisation d’installer deux enseignes sur façade
Le préfet des Vosges,
Chevalier de la Légion d’honneur,
Chevalier de l’Ordre national du Mérite,
Vu le code de l'environnement, notamment les articles L.581-18, L.581-21, R.581- 9 à R.581-13, R.581-16 et R.581-58 à 65 ;
Vu le décret du 8 décembre 2017 nommant M. Pierre ORY, préfet des Vosges ;
Vu l’arrêté préfectoral du 12 avril 2019 accordant délégation de signature à M. Yann DACQUAY, Directeur Départemental des Territoires des Vosges ;
Vu la décision de subdélégation de signature du 12 avril 2019 relative aux attributions de la direction départementale des territoires données par M. Yann DACQUAY, directeur départemental des territoires des Vosges, à Mme Nathalie KOBES, ingénieure en cheffe des ponts, des eaux et des forêts, cheffe du service environnement et risques ;
Vu cette même décision donnant subdélégation de signature à Mme Hélène BILQUEZ, en cas d’absence ou d’empêchement de la cheffe du service environnement et risques ;
Vu la demande d’autorisation préalable présentée par Monsieur Frédéric DEVILLARD concernant le remplacement de deux enseignes sur façade relatives à l’activité commerciale “EURL Petits Pains et Chocolats” située 26 Rue de Lorraine dans la commune de Châtenois, réceptionnée à la Direction Départementale des Territoires le 27 mai 2019 et enregistrée sous le numéro AP 088 095 19 0039 ;
Considérant que le projet est soumis à autorisation préalable en raison de son inclusion dans le périmètre délimité des abords de monuments historiques ;
Considérant l’accord de l’architecte des Bâtiments de France en date du 20 juin 2019 assorti de prescriptions ;
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-26-002 - Arrêté n° 485/2019/DDT portant autorisation d’installer deux enseignes sur façade dans la commune de Châtenois 18 Sur proposition du directeur départemental des territoires,
Arrête :
Article 1er - L’autorisation d’installer deux enseignes sur façade au bénéfice de l’activité commerciale “EURL Petits Pains et Chocolats” située 26 Rue de Lorraine dans la commune de Châtenois est accordée sous réserve des prescriptions suivantes :
– l’enseigne drapeau sera fixée au niveau du rez-de-chaussée de la façade et n’aura pas de côté supérieur à un mètre.
Article 2 - Le directeur départemental des territoires est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Vosges.
Fait à Épinal, le 26 juin 2019
Pour le Préfet et par délégation
Pour le Directeur Départemental des Territoires
Pour la Cheffe de Service de l’Environnement
et des Risques,
La Cheffe de Service Adjointe.
Signé
Hélène BILQUEZ
Délais et voies de recours :
La présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nancy dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-26-002 - Arrêté n° 485/2019/DDT portant autorisation d’installer deux enseignes sur façade dans la commune de Châtenois 19 Direction départementale des territoires des Vosges
88-2019-06-26-003
Arrêté n° 486/2019/DDT portant autorisation d’installer
deux enseignes sur façade dans la commune de Raon
l'Etape
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-26-003 - Arrêté n° 486/2019/DDT portant autorisation d’installer deux enseignes sur façade dans la commune de Raon l'Etape 20 PREFET DES VOSGES
DIRECTION DEPARTEMENTALE
DES TERRITOIRES
Service Environnement et Risques
Arrêté n° 486/2019/DDT
portant autorisation d’installer deux enseignes sur façade
Le préfet des Vosges,
Chevalier de la Légion d’honneur,
Chevalier de l’Ordre national du Mérite,
Vu le code de l'environnement, notamment les articles L.581-18, L.581-21, R.581- 9 à R.581-13, R.581-16 et R.581-58 à 65 ;
Vu le décret du 8 décembre 2017 nommant M. Pierre ORY, préfet des Vosges ;
Vu l’arrêté préfectoral du 12 avril 2019 accordant délégation de signature à M. Yann DACQUAY, Directeur Départemental des Territoires des Vosges ;
Vu la décision de subdélégation de signature du 12 avril 2019 relative aux attributions de la direction départementale des territoires données par M. Yann DACQUAY, directeur départemental des territoires des Vosges, à Mme Nathalie KOBES, ingénieure en cheffe des ponts, des eaux et des forêts, cheffe du service environnement et risques ;
Vu cette même décision donnant subdélégation de signature à Mme Hélène BILQUEZ, en cas d’absence ou d’empêchement de la cheffe du service environnement et risques ;
Vu la demande d’autorisation préalable présentée par Madame Magali PERRAIS concernant une nouvelle installation de deux enseignes sur façade relatives à l’activité commerciale “ALLIANZ” située 39 Rue Jules Ferry dans la commune de Raon-L’Etape, réceptionnée à la Direction Départementale des Territoires le 24 mai 2019 et enregistrée sous le numéro AP 088 372 19 0040 ;
Considérant que le projet est soumis à autorisation préalable en raison de son inclusion dans le périmètre d’un site patrimonial remarquable ;
Considérant l’accord de l’architecte des Bâtiments de France en date du 20 juin 2019 ;
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-26-003 - Arrêté n° 486/2019/DDT portant autorisation d’installer deux enseignes sur façade dans la commune de Raon l'Etape 21 Sur proposition du directeur départemental des territoires,
Arrête :
Article 1er - L’autorisation d’installer deux enseignes sur façade au bénéfice de l’activité commerciale “ALLIANZ” située 39 Rue Jules Ferry dans la commune de Raon-L’Etape est accordée :
Article 2 - Le directeur départemental des territoires est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Vosges.
Fait à Épinal, le 26 juin 2019
Pour le Préfet et par délégation
Pour le Directeur Départemental des Territoires
Pour la Cheffe de Service de l’Environnement
et des Risques,
La Cheffe de Service Adjointe.
Signé
Hélène BILQUEZ
Délais et voies de recours :
La présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nancy dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-26-003 - Arrêté n° 486/2019/DDT portant autorisation d’installer deux enseignes sur façade dans la commune de Raon l'Etape 22 Direction départementale des territoires des Vosges
88-2019-06-25-005
Arrêté n°474/2019/DDT/ du 25/06/2019 prorogeant le
schéma départemental de gestion cynégétique des Vosges
jusqu'au 26 octobre 2019
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-25-005 - Arrêté n°474/2019/DDT/ du 25/06/2019 prorogeant le schéma départemental de gestion cynégétique des Vosges jusqu'au 26 octobre 2019 23 PREFET DES VOSGES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE
DES TERRITOIRES
Service de l'Environnement et des
Risques
Arrêté n° 474/2019/DDT du 25/06/2019
prorogeant le schéma départemental de gestion cynégétique des Vosges
Le préfet des Vosges,
Chevalier de la Légion d'Honneur,
Chevalier de l'Ordre National du Mérite,
Vu le code de l’environnement et notamment les articles L414-8, L420-1, L421-5, L425-1 à L425-5, L425-8, L425-14 et L425-15 ;
Vu le décret 2010-146 du 16 février 2010 relatif aux pouvoirs des Préfets, à l'organisation et à l'action des services de l’État dans les régions et les départements, modifiant le décret 2004-374 du 29 avril 2004 ;
Vu le décret du 8 décembre 2017 nommant M. Pierre ORY préfet des Vosges ;
Vu l'arrêté SGAR n°2005-308 du 18 juillet 2005 de Monsieur le Préfet de la Région Lorraine, portant approbation des orientations régionales de gestion et de conservation de la faune et de ses habitats ;
Vu l’arrêté préfectoral n°464/2013/DDT du 26 juillet 2013 portant approbation du schéma départemental de gestion cynégétique ;
Vu la demande, réceptionnée le 12 juin 2019, de Monsieur Gérard MATHIEU, président de la fédération départementale des chasseurs des Vosges sollicitant la prolongation du schéma départemental de gestion cynégétique qui arrive à échéance le 26 juillet 2019 ;
CONSIDERANT que le schéma départemental de gestion cynégétique a été approuvé le 26 juillet 2013 pour une période de six ans et qu’il est nécessaire de proroger son application jusqu’à l'approbation du nouveau schéma actuellement en cours de préparation,
Sur proposition du directeur départemental des territoires
Arrête
Article 1er :
Le schéma départemental de gestion cynégétique établi pour la période de 2013-2019, approuvé par arrêté préfectoral du 26 juillet 2013, est prorogé de 3 mois jusqu’à l’approbation du prochain schéma et au plus tard au 26 octobre 2019.
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-25-005 - Arrêté n°474/2019/DDT/ du 25/06/2019 prorogeant le schéma départemental de gestion cynégétique des Vosges jusqu'au 26 octobre 2019 24 Article 2 :
Les sous-préfets de Saint-Dié-des-Vosges et Neufchâteau, les maires du département, le directeur départemental des territoires, le colonel commandant le groupement de gendarmerie des Vosges, les lieutenants de louveterie, le délégué départemental de l’office national des forêts, le chef du service départemental de l'office national de la chasse et de la faune sauvage, le président de la fédération départementale des chasseurs, les gardes-chasse particuliers assermentés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et affiché dès réception dans les mairies du département.
Fait à Épinal, le 25/06/2019
Le Préfet,
Pour le Préfet et par délégation,
Le Secrétaire Général,
signé
Julien LE GOFF
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-25-005 - Arrêté n°474/2019/DDT/ du 25/06/2019 prorogeant le schéma départemental de gestion cynégétique des Vosges jusqu'au 26 octobre 2019 25 Délais et voies de recours :
La présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nancy dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2019-06-25-005 - Arrêté n°474/2019/DDT/ du 25/06/2019 prorogeant le schéma départemental de gestion cynégétique des Vosges jusqu'au 26 octobre 2019 26 Direction des services départementaux de l'éducation
nationale des Vosges
88-2019-06-25-003
Annexe à l'arrêté n°2019-060, horaires scolaires des
écoles maternelles et élémentaires publiques du
département des Vosges
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Vosges - 88-2019-06-25-003 - Annexe à l'arrêté n°2019-060, horaires scolaires des écoles maternelles et élémentaires publiques du département des Vosges 27 Horaires des écoles du département des Vosges – annexe au règlement départemental des écoles publiques
Vu l'arrêté n°2018-060 de M. le DASEN des Vosges du 25 juin 2019
LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI
HORAIRES HORAIRES HORAIRES HORAIRES HORAIRES
Sigle Dénomination Matin fin Matin fin Matin fin Matin fin Matin fin
Allarmont E.M.PU École Maternelle 08:30 11:30 13:30 15:45 08:30 11:30 13:30 15:45 08:30 11:30 08:30 11:30 13:30 15:45 08:30 11:30 13:30 15:45
Anglemont E.M.PU École Maternelle 08:25 11:40 13:40 16:25 08:25 11:40 13:40 16:25 08:25 11:40 13:40 16:25 08:25 11:40 13:40 16:25
Anould E.M.PU École Maternelle "Les Adelys" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Anould E.E.PU École Élémentaire de la Hardalle 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Anould E.P.PU École Primaire "Le Souche" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Arches E.M.PU École Maternelle du Centre - 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Arches E.E.PU Groupe Scolaire "Jean Haedrich" 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Archettes E.P.PU École Primaire 08:15 11:30 13:15 16:00 08:15 11:30 13:15 16:00 08:15 11:30 13:15 16:00 08:15 11:30 13:15 16:00
Autrey E.E.PU École Élémentaire 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15
Aydoilles E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30
Bainville-aux-Saules E.M.PU École Maternelle 09:00 12:00 14:00 17:00 09:00 12:00 14:00 17:00 09:00 12:00 14:00 17:00 09:00 12:00 14:00 17:00
Ban-de-Laveline E.P.PU Groupe Scolaire de Ban-de-Laveline 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30
Ban-de-Sapt E.P.PU École Primaire "Launois" 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15
Ban-sur-Meurthe-Clefcy E.P.PU École Primaire du Centre "Nicole Herry" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Basse-sur-le-Rupt E.P.PU École Primaire - Cycle 1 08:20 11:35 13:25 16:10 08:20 11:35 13:25 16:10 08:20 11:35 13:25 16:10 08:20 11:35 13:25 16:10
Basse-sur-le-Rupt E.P.PU École Primaire - Cycle 2 et 3 08:25 11:55 13:45 16:15 08:25 11:55 13:45 16:15 08:25 11:55 13:45 16:15 08:25 11:55 13:45 16:15
Baudricourt E.P.PU École Primaire "Victor Hugo" 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Bazoilles-sur-Meuse E.P.PU École Primaire 09:00 12:00 13:30 16:30 09:00 12:00 13:30 16:30 09:00 12:00 13:30 16:30 09:00 12:00 13:30 16:30
Begnécourt E.E.PU École Élémentaire 09:05 12:05 14:05 17:05 09:05 12:05 14:05 17:05 09:05 12:05 14:05 17:05 09:05 12:05 14:05 17:05
Bellefontaine E.P.PU École Primaire 08:45 11:45 13:30 16:30 08:45 11:45 13:30 16:30 08:45 11:45 13:30 16:30 08:45 11:45 13:30 16:30
Belmont-sur-Vair E.E.PU École Élémentaire 08:40 11:40 13:50 16:50 08:40 11:40 13:50 16:50 08:40 11:40 13:50 16:50 08:40 11:40 13:50 16:50
Belval E.E.PU École Élémentaire 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Biffontaine E.E.PU École Élémentaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Brantigny E.E.PU École Élémentaire 08:35 12:00 13:35 16:10 08:35 12:00 13:35 16:10 08:35 12:00 13:35 16:10 08:35 12:00 13:35 16:10
Brouvelieures E.P.PU École Primaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Brû E.P.PU École Primaire 08:20 11:40 13:30 16:10 08:20 11:40 13:30 16:10 08:20 11:40 13:30 16:10 08:20 11:40 13:30 16:10
Bruyères E.E.PU École Élémentaire "Jules Ferry" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Bruyères E.M.PU École Maternelle "Jean Rostand" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Bulgnéville E.M.PU École Maternelle 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Bulgnéville E.E.PU École Élémentaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Bult E.P.PU École Primaire 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15
Bussang E.P.PU École Primaire du Centre 08:15 11:45 13:15 15:45 08:15 11:45 13:15 15:45 08:15 11:45 13:15 15:45 08:15 11:45 13:15 15:45
Capavenir-Vosges E.P.PU École Primaire 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00
Capavenir-Vosges E.P.PU École Primaire "Bouxières" 08:00 11:30 13:30 16:00 08:00 11:30 13:30 16:00 08:00 11:30 13:30 16:00 08:00 11:30 13:30 16:00
Capavenir-Vosges E.P.PU École Primaire "Gohypré" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Capavenir-Vosges E.M.PU École Maternelle "Centre" 08:15 11:15 13:15 16:15 08:15 11:15 13:15 16:15 08:15 11:15 13:15 16:15 08:15 11:15 13:15 16:15
Celles-sur-Plaine E.P.PU École Primaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Champ-Le-Duc E.P.PU École Primaire 08:40 11:55 13:40 16:25 08:40 11:55 13:40 16:25 08:40 11:55 13:40 16:25 08:40 11:55 13:40 16:25
Chantraine E.E.PU École Élémentaire "Robert Desnos" 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30
Chantraine E.M.PU École Maternelle "Julia Colin" 08:40 12:00 13:50 16:30 08:40 12:00 13:50 16:30 08:40 12:00 13:50 16:30 08:40 12:00 13:50 16:30
Charmes E.P.PU École Primaire "Docteur Malgaigne" 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00
Charmes E.M.PU École Maternelle "Devant les Folies" 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15
Charmes E.P.PU École Primaire "Henri Breton" 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00
Charmois-devant-Bruyères E.P.PU École Primaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Charmois-L'Orgueilleux E.P.PU École Primaire 08:15 11:45 13:45 16:15 08:15 11:45 13:45 16:15 08:15 11:45 13:45 16:15 08:15 11:45 13:45 16:15
Châtel-sur-Moselle E.M.PU École Maternelle "Les Écureuils" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Châtel-sur-Moselle E.E.PU École Élémentaire "Julie Victoire Daubié" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Châtenois E.P.PU École Primaire 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30
Châtenois E.M.PU École Maternelle "Jean Virot" 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30
Chaumousey E.E.PU École Élémentaire 08:25 11:25 13:25 16:25 08:25 11:25 13:25 16:25 08:25 11:25 13:25 16:25 08:25 11:25 13:25 16:25
Chavelot E.E.PU École Élémentaire 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15
Cheniménil E.P.PU École Primaire - Site maternelle 08:20 11:50 13:20 15:50 08:20 11:50 13:20 15:50 08:20 11:50 13:20 15:50 08:20 11:50 13:20 15:50
Cheniménil E.P.PU École Primaire - Site élémentaire 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Circourt-sur-Mouzon E.E.PU École Élémentaire 08:15 11:15 13:15 16:15 08:15 11:15 13:15 16:15 08:15 11:15 13:15 16:15 08:15 11:15 13:15 16:15
Cleurie E.P.PU École Primaire "La Serpentine" 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15
Coinches E.P.PU École Primaire 08:45 11:45 13:30 16:30 08:45 11:45 13:30 16:30 08:45 11:45 13:30 16:30 08:45 11:45 13:30 16:30
Contrexéville E.E.PU École Élémentaire "S. Leszczynski" 08:35 11:55 13:55 15:45 08:35 11:55 13:55 15:45 08:35 11:55 08:35 11:55 13:55 15:45 08:35 11:55 13:55 15:45
Contrexéville E.M.PU École Maternelle "Jacques Prévert" 08:40 11:40 13:40 15:55 08:40 11:40 13:40 15:55 08:40 11:40 08:40 11:40 13:40 15:55 08:40 11:40 13:40 15:55
Corcieux E.E.PU École Élémentaire 08:30 12:00 13:45 15:30 08:30 12:00 13:45 15:30 09:00 12:00 08:30 12:00 13:45 15:30 08:30 12:00 13:45 15:30
Corcieux E.M.PU École Maternelle 08:30 12:00 13:45 15:30 08:30 12:00 13:45 15:30 09:00 12:00 08:30 12:00 13:45 15:30 08:30 12:00 13:45 15:30
Cornimont E.E.PU École Élémentaire "Champs à Nabord" - CE2-CM1-CM2 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Cornimont E.P.PU École Primaire du Centre 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Cornimont E.M.PU École Maternelle "1.2.3. Soleil" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Coussey E.P.PU École Primaire 09:00 12:00 13:30 16:30 09:00 12:00 13:30 16:30 09:00 12:00 13:30 16:30 09:00 12:00 13:30 16:30
Damas-et-Bettegney E.P.PU École Primaire "Aquarelle" 08:45 11:45 13:15 16:15 08:45 11:45 13:15 16:15 08:45 11:45 13:15 16:15 08:45 11:45 13:15 16:15
Damblain E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Darney E.E.PU École Élémentaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Darney E.M.PU École Maternelle 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Darnieulles E.M.PU École Maternelle 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Darnieulles E.E.PU École Élémentaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Destord E.E.PU École Élémentaire 08:25 11:25 13:10 16:10 08:25 11:25 13:10 16:10 08:25 11:25 13:10 16:10 08:25 11:25 13:10 16:10
Deycimont E.E.PU École Élémentaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Deyvillers E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30
Libellé
Commune Matin début Après-midi
début
Après-midi
fin Matin début
Après-midi
début
Après-midi
fin Matin début Matin début
Après-midi
début
Après-midi
fin Matin début
Après-midi
début
Après-midi
fin
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Vosges - 88-2019-06-25-003 - Annexe à l'arrêté n°2019-060, horaires scolaires des écoles maternelles et élémentaires publiques du département des Vosges 28 LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI
HORAIRES HORAIRES HORAIRES HORAIRES HORAIRES
Sigle Dénomination Matin fin Matin fin Matin fin Matin fin Matin fin Libellé Commune Matin début Après-midi début Après-midi fin Matin début Après-midi début Après-midi fin Matin début Matin début Après-midi début Après-midi fin Matin début Après-midi début Après-midi fin
Dinozé E.P.PU École Primaire "Louis Poirot" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Docelles E.P.PU École Primaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Dogneville E.P.PU École Primaire 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00
Dombrot-le-Sec E.P.PU École Élémentaire 08:15 11:30 13:00 15:45 08:15 11:30 13:00 15:45 08:15 11:30 13:00 15:45 08:15 11:30 13:00 15:45
Dombrot-sur-Vair E.M.PU École Maternelle "André Jacquemin" 08:30 11:30 13:40 16:40 08:30 11:30 13:40 16:40 08:30 11:30 13:40 16:40 08:30 11:30 13:40 16:40
Domfaing E.P.PU École Primaire 08:40 11:40 13:20 16:20 08:40 11:40 13:20 16:20 08:40 11:40 13:20 16:20 08:40 11:40 13:20 16:20
Dommartin-lès-Remiremont E.E.PU École Élémentaire 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15
Dommartin-lès-Remiremont E.M.PU École Maternelle 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Dompaire E.P.PU École Primaire 08:30 11:30 13:10 16:10 08:30 11:30 13:10 16:10 08:30 11:30 13:10 16:10 08:30 11:30 13:10 16:10
Domptail E.P.PU École Primaire 08:45 11:45 13:30 16:30 08:45 11:45 13:30 16:30 08:45 11:45 13:30 16:30 08:45 11:45 13:30 16:30
Dounoux E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Éloyes E.E.PU École Élémentaire "les Tilleuls" 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15
Éloyes E.M.PU École Maternelle "Fanny Salmon" 08:45 11:45 13:30 16:30 08:45 11:45 13:30 16:30 08:45 11:45 13:30 16:30 08:45 11:45 13:30 16:30
Épinal E.E.PU École Élémentaire Centre 08:35 11:35 08:35 11:35 13:35 16:35 08:35 11:35 08:35 11:35 13:35 16:35 08:35 11:35 13:35 16:35
Épinal E.P.PU École Primaire "Émile Durkheim" 08:30 12:00 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 14:00 16:10
Épinal E.M.PU École Maternelle "Guilgot" 08:30 11:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Épinal E.P.PU École Primaire "Victor Hugo" 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 08:30 12:00 08:30 12:00 14:00 16:10
Épinal E.P.PU École Primaire "Paul Émile Victor" 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00
Épinal E.P.PU École Primaire "149° RI" 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 08:30 12:00 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 14:00 16:10
Épinal E.M.PU École Maternelle "Loge Blanche" 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 08:30 12:00 08:30 12:00 14:00 16:10
Épinal E.E.PU École Élémentaire "Loge Blanche" 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 08:30 12:00 08:30 12:00 14:00 16:10
Épinal E.M.PU École Maternelle "Louis Pergaud" 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00
Épinal E.E.PU École Élémentaire d'Application "L. Pergaud" 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00
Épinal E.M.PU École Maternelle d'Ambrail 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 08:30 12:00 08:30 12:00 14:00 16:10
Épinal E.E.PU École Élémentaire d'Ambrail 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 08:30 12:00 08:30 12:00 14:00 16:10
Épinal E.M.PU École Maternelle "Champbeauvert" 08:25 11:55 13:55 16:05 08:25 11:55 13:55 16:05 08:25 11:55 08:25 11:55 13:55 16:05 08:25 11:55
Épinal E.E.PU École Élémentaire "Champbeauvert" 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00
Épinal E.M.PU École Maternelle "Luc Escande" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30
Épinal E.M.PU É.M.A. "Les Épinettes - Jean Macé" - Site Jean Macé 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 08:30 12:00 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 14:00 16:10
Épinal E.M.PU É.M.A. "Les Épinettes - Jean Macé" - Site Épinettes 08:20 11:50 13:50 16:00 08:20 11:50 08:20 11:50 08:20 11:50 13:50 16:00 08:20 11:50 13:50 16:00
Épinal E.E.PU École Élémentaire d'Application "J. Macé" 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 08:30 12:00 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 14:00 16:10
Épinal E.E.PU École Élémentaire "Maurice Ravel" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 08:30 11:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Épinal E.E.PU École Élémentaire "Gaston Rimey" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30
Épinal E.M.PU École Maternelle "Eugène Rossignol" 08:30 12:00 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 14:00 16:10
Épinal E.E.PU École Élémentaire "Le Saut le Cerf" 08:30 12:00 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 14:00 16:10
Épinal E.P.PU École Primaire "Saint Laurent" 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 08:30 12:00 08:30 12:00 14:00 16:10 08:30 12:00 14:00 16:10
Escles E.P.PU École Primaire 08:45 11:45 13:15 16:15 08:45 11:45 13:15 16:15 08:45 11:45 13:15 16:15 08:45 11:45 13:15 16:15
Essegney E.P.PU École Primaire 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15
Étival-Clairefontaine E.P.PU École Primaire Stivalienne - Site PAJAILLES mat. 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Étival-Clairefontaine E.P.PU École Primaire Stivalienne - Site LE VIVIER – CP – CE1 08:20 11:20 13:20 16:20 08:20 11:20 13:20 16:20 08:20 11:20 13:20 16:20 08:20 11:20 13:20 16:20
Étival-Clairefontaine E.P.PU École Primaire Stivalienne - Site CLAIREFONTAINE – CE2 + Cycle 3 08:10 11:10 13:10 16:10 08:10 11:10 13:10 16:10 08:10 11:10 13:10 16:10 08:10 11:10 13:10 16:10
Évaux-et-Ménil E.P.PU École Primaire 08:30 11:55 13:30 16:05 08:30 11:55 13:30 16:05 08:30 11:55 13:30 16:05 08:30 11:55 13:30 16:05
Faucompierre E.E.PU École Élémentaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Fauconcourt E.M.PU École Maternelle 08:20 11:20 13:20 16:20 08:20 11:20 13:20 16:20 08:20 11:20 13:20 16:20 08:20 11:20 13:20 16:20
Ferdrupt E.P.PU École Primaire du Centre - Site maternelle 09:00 12:00 13:50 16:50 09:00 12:00 13:50 16:50 09:00 12:00 13:50 16:50 09:00 12:00 13:50 16:50
Ferdrupt E.P.PU École Primaire du Centre - Site élémentaire 08:55 11:55 13:45 16:45 08:55 11:55 13:45 16:45 08:55 11:55 13:45 16:45 08:55 11:55 13:45 16:45
Florémont E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Fontenay E.P.PU École Primaire des Fontaines 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15
Fontenoy-le-Château E.P.PU École Primaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Fraize E.E.PU École Élémentaire "Jules Ferry" 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Fraize E.M.PU École Maternelle "P. Kergomard" 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Fremifontaine E.P.PU École Primaire 08:40 11:40 13:25 16:25 08:40 11:40 13:25 16:25 08:40 11:40 13:25 16:25 08:40 11:40 13:25 16:25
Fresse-sur-Moselle E.P.PU École Primaire "les Petits Érudits" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Gérardmer E.E.PU École Élémentaire "Marie Curie" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Gérardmer E.P.PU École Primaire "Bas Rupts" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Gérardmer E.E.PU École Élémentaire "Jean Macé" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Gérardmer E.P.PU École Primaire "Jules Ferry" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Gérardmer E.M.PU École Maternelle "Jean Macé" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Gérardmer E.M.PU École Maternelle "Marie Curie" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Gerbamont E.P.PU École Primaire 08:35 11:35 13:35 16:35 08:35 11:35 13:35 16:35 08:35 11:35 13:35 16:35 08:35 11:35 13:35 16:35
Gerbépal E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30
Girancourt E.P.PU École Primaire 08:45 12:00 13:30 16:15 08:45 12:00 13:30 16:15 08:45 12:00 13:30 16:15 08:45 12:00 13:30 16:15
Girecourt-sur-Durbion E.E.PU École Primaire 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00
Gironcourt-sur-Vraine E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30
Golbey E.E.PU École Élémentaire "Beaulieu" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Golbey E.E.PU École Élémentaire "Centre" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Golbey E.E.PU École Élémentaire "J. de La Fontaine" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Golbey E.M.PU École Maternelle "Beaulieu" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Golbey E.M.PU École Maternelle "La Louvroie" 08:20 11:20 13:20 16:20 08:20 11:20 13:20 16:20 08:20 11:20 13:20 16:20 08:20 11:20 13:20 16:20
Golbey E.M.PU École Maternelle "Centre" 08:25 11:25 13:25 16:25 08:25 11:25 13:25 16:25 08:25 11:25 13:25 16:25 08:25 11:25 13:25 16:25
Golbey E.M.PU École Maternelle "Les Bosquets" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Grand E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Grandvillers E.P.PU École Primaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Granges-Aumontzey E.E.PU École Élémentaire "J. Ferry - Charlemagne" 08:30 11:30 13:30 16:00 08:30 11:30 13:30 16:00 08:30 11:30 08:30 11:30 13:30 16:00 08:30 11:30 13:30 15:00
Granges-Aumontzey E.M.PU École Maternelle du Petit Prince 08:30 11:30 13:30 16:00 08:30 11:30 13:30 16:00 08:30 11:30 08:30 11:30 13:30 16:00 08:30 11:30 13:30 15:00
Gugnécourt E.E.PU École Élémentaire 08:25 11:55 13:40 16:10 08:25 11:55 13:40 16:10 08:25 11:55 13:40 16:10 08:25 11:55 13:40 16:10
Hadigny-les-Verrières E.P.PU École Primaire "Joseph Piroux" 08:45 11:45 13:30 16:30 08:45 11:45 13:30 16:30 08:45 11:45 13:30 16:30 08:45 11:45 13:30 16:30
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Vosges - 88-2019-06-25-003 - Annexe à l'arrêté n°2019-060, horaires scolaires des écoles maternelles et élémentaires publiques du département des Vosges 29 LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI
HORAIRES HORAIRES HORAIRES HORAIRES HORAIRES
Sigle Dénomination Matin fin Matin fin Matin fin Matin fin Matin fin Libellé Commune Matin début Après-midi début Après-midi fin Matin début Après-midi début Après-midi fin Matin début Matin début Après-midi début Après-midi fin Matin début Après-midi début Après-midi fin
Hadol E.P.PU Groupe scolaire "Centre" 08:45 12:00 13:30 16:15 08:45 12:00 13:30 16:15 08:45 12:00 13:30 16:15 08:45 12:00 13:30 16:15
Haréville-sous-Montfort E.P.PU École Primaire 08:30 11:30 13:45 16:45 08:30 11:30 13:45 16:45 08:30 11:30 13:45 16:45 08:30 11:30 13:45 16:45
Harol E.P.PU École Primaire "Centre" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Hennecourt E.P.PU École primaire la P'tite Prêle 09:00 12:00 13:30 16:30 09:00 12:00 13:30 16:30 09:00 12:00 13:30 16:30 09:00 12:00 13:30 16:30
Hennezel E.P.PU École Primaire du Centre 08:35 12:00 13:40 16:15 08:35 12:00 13:40 16:15 08:35 12:00 13:40 16:15 08:35 12:00 13:40 16:15
Hennezel E.E.PU École Élémentaire "Clairey" 08:40 12:05 13:45 16:20 08:40 12:05 13:45 16:20 08:40 12:05 13:45 16:20 08:40 12:05 13:45 16:20
Houécourt E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Housseras E.P.PU École Primaire 08:20 11:50 13:35 16:05 08:20 11:50 13:35 16:05 08:20 11:50 13:35 16:05 08:20 11:50 13:35 16:05
Hurbache E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Hymont E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Igney E.P.PU École Primaire "Charles Zamaron" 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15
Isches E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Jeanménil E.P.PU École Primaire Centre 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Jeuxey E.P.PU École Primaire 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15
Jussarupt E.E.PU École Primaire 08:25 11:25 13:25 16:25 08:25 11:25 13:25 16:25 08:25 11:25 13:25 16:25 08:25 11:25 13:25 16:25
La Baffe E.P.PU Groupe Scolaire de La Baffe - Mossoux 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
La Bourgonce E.P.PU École Primaire "Alfred Gaxotte" 08:25 11:25 13:35 16:35 08:25 11:25 13:35 16:35 08:25 11:25 13:35 16:35 08:25 11:25 13:35 16:35
La Bresse E.E.PU École Primaire Publique de la Bresse 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
La Bresse E.M.PU École Maternelle "La Tourterelle" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
La Chapelle-aux-Bois E.P.PU École Primaire du Centre - PS-MS-GS-CP 08:30 12:00 08:30 11:30 13:45 16:15 08:30 11:30 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15
La Chapelle-aux-Bois E.P.PU École Primaire du Centre - CE1-CE2- CM1-CM2 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 11:30 13:45 16:15 08:30 11:30 08:30 12:00 08:30 12:00 13:45 16:15
La Chapelle-devant-Bruyères E.E.PU École Élémentaire du Centre 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
La Forge E.P.PU École Primaire "Les Grillons" 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
La Houssière E.P.PU École Primaire "Vanémont" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
La Neuveville-devant-Lépanges E.P.PU École Primaire des 3 Villages 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
La Neuveville-sous-Châtenois E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
La Petite-Raon E.P.PU École Primaire "Pré des Moines" 08:45 11:45 13:30 16:30 08:45 11:45 13:30 16:30 08:45 11:45 13:30 16:30 08:45 11:45 13:30 16:30
La Salle E.E.PU École Élémentaire 08:35 11:35 13:45 16:45 08:35 11:35 13:45 16:45 08:35 11:35 13:45 16:45 08:35 11:35 13:45 16:45
La Vôge-les-Bains E.P.PU École Primaire Henri Martin 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
La Voivre E.E.PU École Élémentaire "Centre" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
La Voivre E.P.PU École Primaire "La Hollande" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Lamarche E.P.PU École Primaire "Camille Picard" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Landaville E.P.PU École Primaire 09:00 12:00 14:00 17:00 09:00 12:00 14:00 17:00 09:00 12:00 14:00 17:00 09:00 12:00 14:00 17:00
Langley E.M.PU École Maternelle 08:20 11:20 13:10 16:10 08:20 11:20 13:10 16:10 08:20 11:20 13:10 16:10 08:20 11:20 13:10 16:10
Laval-sur-Vologne E.P.PU École Primaire 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15
Laveline-devant-Bruyères E.P.PU École Primaire 08:35 11:35 13:35 16:35 08:35 11:35 13:35 16:35 08:35 11:35 13:35 16:35 08:35 11:35 13:35 16:35
Laveline-du-Houx E.E.PU École Élémentaire 08:40 11:40 13:40 16:40 08:40 11:40 13:40 16:40 08:40 11:40 13:40 16:40 08:40 11:40 13:40 16:40
Le Ménil E.P.PU École Primaire "Aimé Chevrier" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Le Roulier E.P.PU École Élémentaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Le Saulcy E.P.PU École Primaire de Quieux 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Le Syndicat E.P.PU École Primaire "Centre" 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15
Le Syndicat E.P.PU École Primaire des Sotrés Julienrupt 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Le Thillot E.P.PU École Primaire "Jules Ferry" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Le Tholy E.P.PU École Primaire "Centre" 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Le Val D'Ajol E.P.PU École Primaire "Centre" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Lépanges-sur-Vologne E.M.PU École Maternelle 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Lépanges-sur-Vologne E.E.PU École Élémentaire "Julie Victoire Daubié" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Lerrain E.P.PU École Primaire 08:55 11:55 13:25 16:25 08:55 11:55 13:25 16:25 08:55 11:55 13:25 16:25 08:55 11:55 13:25 16:25
Les Forges E.P.PU École Primaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Les Poulières E.M.PU École Maternelle 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Les Vallois E.M.PU École Maternelle 08:45 12:00 13:40 16:25 08:45 12:00 13:40 16:25 08:45 12:00 13:40 16:25 08:45 12:00 13:40 16:25
Liffol-le-Grand E.E.PU École Élémentaire de l'Orme 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00
Liffol-le-Grand E.M.PU École Maternelle 08:15 11:30 13:30 16:15 08:15 11:30 13:30 16:15 08:15 11:30 13:30 16:15 08:15 11:30 13:30 16:15
Lusse E.P.PU École Primaire "Centre" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Madegney E.P.PU École Primaire "Les Neuf Horizons" 08:50 11:50 13:30 16:30 08:50 11:50 13:30 16:30 08:50 11:50 13:30 16:30 08:50 11:50 13:30 16:30
Madonne-et-Lamerey E.E.PU École Élémentaire - CE1-CE2 08:50 11:50 13:20 16:20 08:50 11:50 13:20 16:20 08:50 11:50 13:20 16:20 08:50 11:50 13:20 16:20
Madonne-et-Lamerey E.E.PU École Élémentaire - CM1-CM2 08:50 11:50 13:20 16:20 08:50 11:50 13:20 16:20 08:50 11:50 13:20 16:20 08:50 11:50 13:20 16:20
Mandray E.P.PU École Primaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Mandres-sur-Vair E.P.PU École Primaire 09:00 12:00 14:10 17:10 09:00 12:00 14:10 17:10 09:00 12:00 14:10 17:10 09:00 12:00 14:10 17:10
Martigny-les-Bains E.P.PU École Primaire "P. et M. Curie" 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Martigny-les-Gerbonvaux E.P.PU École Primaire "Les Quatre Vents" 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15
Mattaincourt E.P.PU École Primaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Maxey-sur-Meuse E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30
Ménil-sur-Belvitte E.P.PU École Primaire 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30
Midrevaux E.P.PU École Primaire 08:40 11:55 13:35 16:20 08:40 11:55 13:35 16:20 08:40 11:55 13:35 16:20 08:40 11:55 13:35 16:20
Mirecourt E.P.PU École Élémentaire "Joseph Bey" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Mirecourt E.M.PU École Maternelle du Centre 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Monthureux-sur-Saône E.P.PU École Primaire du Pervis 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15
Moussey E.P.PU École Primaire "Les Tilleuls" 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Moyemont E.E.PU École Élémentaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Moyenmoutier E.E.PU École Élémentaire "Le Tambour" 08:30 11:50 13:30 16:10 08:30 11:50 13:30 16:10 08:30 11:50 13:30 16:10 08:30 11:50 13:30 16:10
Moyenmoutier E.P.PU École Primaire des 3 Hameaux - Site Le Rabodeau PS MS GS CP 08:15 11:40 13:25 16:00 08:15 11:40 13:25 16:00 08:15 11:40 13:25 16:00 08:15 11:40 13:25 16:00
Moyenmoutier E.P.PU École Primaire des 3 Hameaux - Site St Blaise CM1 CM2 08:05 11:30 13:15 15:50 08:05 11:30 13:15 15:50 08:05 11:30 13:15 15:50 08:05 11:30 13:15 15:50
Moyenmoutier E.P.PU École Primaire des 3 Hameaux - Site St Prayel CE1-CE2 08:25 11:50 13:35 16:10 08:25 11:50 13:35 16:10 08:25 11:50 13:35 16:10 08:25 11:50 13:35 16:10
Moyenmoutier E.M.PU École Maternelle "Centre" 08:25 11:45 13:25 16:05 08:25 11:45 13:25 16:05 08:25 11:45 13:25 16:05 08:25 11:45 13:25 16:05
Nayemont-les-Fosses E.P.PU 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00
Nayemont-les-Fosses E.P.PU École Primaire "Centre" - Site Pair et Grandrupt 08:05 11:35 13:45 16:15 08:05 11:35 13:45 16:15 08:05 11:35 13:45 16:15 08:05 11:35 13:45 16:15
École Primaire "Centre" - Site Basse Fosse
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Vosges - 88-2019-06-25-003 - Annexe à l'arrêté n°2019-060, horaires scolaires des écoles maternelles et élémentaires publiques du département des Vosges 30 LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI
HORAIRES HORAIRES HORAIRES HORAIRES HORAIRES
Sigle Dénomination Matin fin Matin fin Matin fin Matin fin Matin fin Libellé Commune Matin début Après-midi début Après-midi fin Matin début Après-midi début Après-midi fin Matin début Matin début Après-midi début Après-midi fin Matin début Après-midi début Après-midi fin
Neufchâteau E.P.PU École Primaire "Julie Victoire Daubié" 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Neufchâteau E.E.PU École Élémentaire "Marcel Pagnol" 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15
Neufchâteau E.E.PU École Élémentaire "Jean Jaurès" 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Neufchâteau E.M.PU École Maternelle "Louis Pasteur" 08:45 12:15 13:45 16:15 08:45 12:15 13:45 16:15 08:45 12:15 13:45 16:15 08:45 12:15 13:45 16:15
Neufchâteau E.M.PU École Maternelle "Louise Michel" 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15
Nomexy E.P.PU Groupe Scolaire de Nomexy 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15
Nompatelize E.E.PU École Élémentaire 08:15 11:15 13:25 16:25 08:15 11:15 13:25 16:25 08:15 11:15 13:25 16:25 08:15 11:15 13:25 16:25
Oëlleville E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30
Padoux E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Pierrepont-sur-L'Arentèle E.E.PU École Élémentaire 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15
Plainfaing E.P.PU École Primaire "Centre" 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15
Plainfaing E.P.PU École Primaire "La Truche" 08:25 11:25 13:25 16:25 08:25 11:25 13:25 16:25 08:25 11:25 13:25 16:25 08:25 11:25 13:25 16:25
Plombières-les-Bains E.P.PU Groupe Scolaire "Alfred Renauld" 08:30 11:30 13:20 16:20 08:30 11:30 13:20 16:20 08:30 11:30 13:20 16:20 08:30 11:30 13:20 16:20
Pompierre E.P.PU École Primaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Portieux E.P.PU École primaire Portieux La Verrerie - Site La Verrerie de Portieux 08:30 11:30 13:00 16:00 08:30 11:30 13:00 16:00 08:30 11:30 13:00 16:00 08:30 11:30 13:00 16:00
Portieux E.P.PU École primaire Portieux La Verrerie - Site centre Portieux 08:40 11:40 13:10 16:10 08:40 11:40 13:10 16:10 08:40 11:40 13:10 16:10 08:40 11:40 13:10 16:10
Poussay E.P.PU École Primaire "Montaigne" 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30
Pouxeux E.M.PU École Maternelle 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30
Pouxeux E.E.PU École Élémentaire 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30
Provenchères-et-Colroy E.P.PU École Primaire publique de Provenchères et Colroy - Site Colroy 08:45 11:45 13:15 16:15 08:45 11:45 13:15 16:15 08:45 11:45 13:15 16:15 08:45 11:45 13:15 16:15
Provenchères-et-Colroy E.P.PU École Primaire publique de Provenchères et Colroy - Site Provenchères 08:30 11:30 13:00 16:00 08:30 11:30 13:00 16:00 08:30 11:30 13:00 16:00 08:30 11:30 13:00 16:00
Rainville E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Rambervillers E.E.PU École Élémentaire "Le Void Régnier" 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Rambervillers E.E.PU École Élémentaire "Jules Ferry" 08:25 11:40 13:25 16:10 08:25 11:40 13:25 16:10 08:25 11:40 13:25 16:10 08:25 11:40 13:25 16:10
Rambervillers E.M.PU École Maternelle "Centre" 08:20 11:50 13:20 15:50 08:20 11:50 13:20 15:50 08:20 11:50 13:20 15:50 08:20 11:50 13:20 15:50
Rambervillers E.M.PU École Maternelle "Jules Ferry" 08:25 11:40 13:25 16:10 08:25 11:40 13:25 16:10 08:25 11:40 13:25 16:10 08:25 11:40 13:25 16:10
Ramonchamp E.P.PU École Élémentaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Raon-aux-Bois E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Raon-L'Étape E.P.PU Groupe Scolaire du Joli Bois 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Raon-L'Étape E.P.PU Groupe Scolaire du Tilleul - Site élémentaire 08:20 11:20 13:20 16:20 08:20 11:20 13:20 16:20 08:20 11:20 13:20 16:20 08:20 11:20 13:20 16:20
Raon-L'Étape E.P.PU Groupe Scolaire du Tilleul - Site maternelle 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Raon-L'Étape E.P.PU Groupe Scolaire de La Neuveville 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Raon-sur-Plaine E.E.PU École Élémentaire 08:45 11:45 13:45 16:00 08:45 11:45 13:45 16:00 08:45 11:45 08:45 11:45 13:45 16:00 08:45 11:45 13:45 16:00
Raves E.P.PU École Primaire Alexandre Dumas 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Rebeuville E.P.PU École Primaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Rehaincourt E.P.PU Ecole Primaire 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30
Rehaupal E.M.PU École Maternelle 08:50 11:50 13:50 16:50 08:50 11:50 13:50 16:50 08:50 11:50 13:50 16:50 08:50 11:50 13:50 16:50
Remiremont E.P.PU École Primaire "Révillon" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Remiremont E.P.PU École Primaire "Le Rhumont" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Remiremont E.P.PU École Primaire "Jules Ferry" 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30
Remiremont E.P.PU École Primaire "La Maix" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Remomeix E.E.PU École Élémentaire 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15
Remoncourt E.P.PU École Primaire 09:00 12:00 13:30 16:30 09:00 12:00 13:30 16:30 09:00 12:00 13:30 16:30 09:00 12:00 13:30 16:30
Rochesson E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Romont E.P.PU École Primaire 08:20 11:50 13:20 15:50 08:20 11:50 13:20 15:50 08:20 11:50 13:20 15:50 08:20 11:50 13:20 15:50
Rouvres-en-Xaintois E.P.PU École Primaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Rouvres-La-Chétive E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Roville-Aux-Chênes E.E.PU École Élémentaire 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Rupt-sur-Moselle E.E.PU École Élémentaire "Saulx" 09:00 12:00 13:50 16:50 09:00 12:00 13:50 16:50 09:00 12:00 13:50 16:50 09:00 12:00 13:50 16:50
Rupt-sur-Moselle E.P.PU École Primaire "Les Meix" 08:25 11:25 13:15 16:15 08:25 11:25 13:15 16:15 08:25 11:25 13:15 16:15 08:25 11:25 13:15 16:15
Rupt-sur-Moselle E.P.PU École Primaire "Centre" - Site maternelle 08:35 11:35 13:35 16:35 08:35 11:35 13:35 16:35 08:35 11:35 13:35 16:35 08:35 11:35 13:35 16:35
Rupt-sur-Moselle E.P.PU École Primaire "Centre" - Site élémentaire 08:25 11:25 13:25 16:25 08:25 11:25 13:25 16:25 08:25 11:25 13:25 16:25 08:25 11:25 13:25 16:25
Saint-Amé E.M.PU École Maternelle 08:40 11:50 13:30 16:20 08:40 11:50 13:30 16:20 08:40 11:50 13:30 16:20 08:40 11:50 13:30 16:20
Saint-Amé E.E.PU École Élémentaire 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30
Saint-Benoît-La-Chipotte E.E.PU École Élémentaire "Centre" 08:20 11:40 13:30 16:10 08:20 11:40 13:30 16:10 08:20 11:40 13:30 16:10 08:20 11:40 13:30 16:10
Saint-Dié-des-Vosges E.M.PU École Maternelle "Paul Elbel" 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15
Saint-Dié-des-Vosges E.E.PU École Élémentaire "Paul Elbel" 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15
Saint-Dié-des-Vosges E.P.PU Groupe Scolaire "Gaston Colnat" 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15
Saint-Dié-des-Vosges E.E.PU École Élémentaire "Vincent Auriol" 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15
Saint-Dié-des-Vosges E.P.PU Groupe Scolaire "Clémencet - Darmois" - Site maternelle 08:35 11:50 13:35 16:20 08:35 11:50 13:35 16:20 08:35 11:50 13:35 16:20 08:35 11:50 13:35 16:20
Saint-Dié-des-Vosges E.P.PU Groupe Scolaire "Clémencet - Darmois" - Site élémentaire 08:30 11:55 13:40 16:15 08:30 11:55 13:40 16:15 08:30 11:55 13:40 16:15 08:30 11:55 13:40 16:15
Saint-Dié-des-Vosges E.M.PU École Maternelle "Claire Goll" 08:30 11:45 13:15 16:00 08:30 11:45 13:15 16:00 08:30 11:45 13:15 16:00 08:30 11:45 13:15 16:00
Saint-Dié-des-Vosges E.P.PU Groupe Scolaire "Eugénie et Jules Ferry" 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15
Saint-Dié-des-Vosges E.P.PU Groupe Scolaire "Camille Claudel" 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15
Saint-Dié-des-Vosges E.P.PU Groupe Scolaire "Baldensperger" 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15
Saint-Dié-des-Vosges E.P.PU Groupe Scolaire "Jacques Prévert" 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15
Saint-Dié-des-Vosges E.P.PU Groupe Scolaire "Ferdinand Brunot" - Site maternelle 08:30 11:55 13:40 16:15 08:30 11:55 13:40 16:15 08:30 11:55 13:40 16:15 08:30 11:55 13:40 16:15
Saint-Dié-des-Vosges E.P.PU Groupe Scolaire "Ferdinand Brunot" - Site élémentaire 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15
Sainte-Hélène E.P.PU École Primaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Sainte-Marguerite E.E.PU École Élémentaire "Centre" 08:15 11:45 14:00 16:30 08:15 11:45 14:00 16:30 08:15 11:45 14:00 16:30 08:15 11:45 14:00 16:30
Sainte-Marguerite E.M.PU École Maternelle "le Haut de Chaumont" 08:15 11:45 14:00 16:30 08:15 11:45 14:00 16:30 08:15 11:45 14:00 16:30 08:15 11:45 14:00 16:30
Saint-Étienne-lès-Remiremont E.E.PU École Élémentaire "Le Fossard" 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Saint-Étienne-lès-Remiremont E.P.PU École Primaire "Seux" 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Saint-Étienne-lès-Remiremont E.M.PU École Maternelle "La Tortue Bleue" 08:25 11:55 13:25 15:55 08:25 11:55 13:25 15:55 08:25 11:55 13:25 15:55 08:25 11:55 13:25 15:55
Saint-Gorgon E.E.PU École Élémentaire 08:45 11:45 13:35 16:35 08:45 11:45 13:35 16:35 08:45 11:45 13:35 16:35 08:45 11:45 13:35 16:35
Saint-Léonard E.P.PU Groupe Scolaire - Site maternelle-CP 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15
Saint-Léonard E.P.PU Groupe Scolaire - CE1-CE2-CM1-CM2 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Vosges - 88-2019-06-25-003 - Annexe à l'arrêté n°2019-060, horaires scolaires des écoles maternelles et élémentaires publiques du département des Vosges 31 LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI
HORAIRES HORAIRES HORAIRES HORAIRES HORAIRES
Sigle Dénomination Matin fin Matin fin Matin fin Matin fin Matin fin Libellé Commune Matin début Après-midi début Après-midi fin Matin début Après-midi début Après-midi fin Matin début Matin début Après-midi début Après-midi fin Matin début Après-midi début Après-midi fin
Saint-Maurice-sur-Mortagne E.E.PU École Élémentaire 08:15 11:15 13:15 16:15 08:15 11:15 13:15 16:15 08:15 11:15 13:15 16:15 08:15 11:15 13:15 16:15
Saint-Maurice-sur-Moselle E.P.PU École Primaire "Centre" 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00
Saint-Michel-sur-Meurthe E.M.PU École Maternelle "Herbaville" 08:40 11:40 13:40 16:40 08:40 11:40 13:40 16:40 08:40 11:40 13:40 16:40 08:40 11:40 13:40 16:40
Saint-Michel-sur-Meurthe E.E.PU École Élémentaire "Marguerite Mathis" 08:20 11:20 13:20 16:20 08:20 11:20 13:20 16:20 08:20 11:20 13:20 16:20 08:20 11:20 13:20 16:20
Saint-Michel-sur-Meurthe E.E.PU École Élémentaire du Centre 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Saint-Nabord E.E.PU École Élémentaire "Les Breuchottes" 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15
Saint-Nabord E.M.PU École Maternelle "Les Breuchottes" 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15
Saint-Nabord E.P.PU École Primaire "Les Herbures" 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15
Saint-Ouen-lès-Parey E.P.PU École Primaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Saint-Remimont E.E.PU École Élémentaire 08:50 11:50 14:00 17:00 08:50 11:50 14:00 17:00 08:50 11:50 14:00 17:00 08:50 11:50 14:00 17:00
Saint-Remy E.P.PU École Primaire 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15 08:30 11:30 13:15 16:15
Sanchey E.P.PU École Élémentaire 08:40 11:40 13:40 16:40 08:40 11:40 13:40 16:40 08:40 11:40 13:40 16:40 08:40 11:40 13:40 16:40
Sans-Vallois E.E.PU École Primaire 08:35 12:05 13:45 16:15 08:35 12:05 13:45 16:15 08:35 12:05 13:45 16:15 08:35 12:05 13:45 16:15
Sapois E.P.PU École Primaire "Centre" 08:20 11:20 13:20 16:20 08:20 11:20 13:20 16:20 08:20 11:20 13:20 16:20 08:20 11:20 13:20 16:20
Saulcy-sur-Meurthe E.E.PU École Primaire "Pierre Bernard" 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00
Saulcy-sur-Meurthe E.M.PU École Maternelle "Jules Ferry" 08:20 11:30 13:25 16:15 08:20 11:30 13:25 16:15 08:20 11:30 13:25 16:15 08:20 11:30 13:25 16:15
Saulxures-sur-Moselotte E.E.PU École Élémentaire "Jules Ferry" 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15
Saulxures-sur-Moselotte E.M.PU École Maternelle "Arc en Ciel" 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15
Savigny E.P.PU École Primaire « Terres de Légendes » - Site maternelle 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30
Savigny E.P.PU École Primaire « Terres de Légendes » - Site élémentaire 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30
Senones E.P.PU École Primaire "E. Perrin - G. Sand" 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00 08:15 11:45 13:30 16:00
Soulosse-sous-Saint-Élophe E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15
Taintrux E.M.PU École Maternelle "Rougiville" 08:05 11:20 13:45 16:30 08:05 11:20 13:45 16:30 08:05 11:20 13:45 16:30 08:05 11:20 13:45 16:30
Taintrux E.E.PU École Élémentaire "Centre" 08:15 11:15 13:45 16:45 08:15 11:15 13:45 16:45 08:15 11:15 13:45 16:45 08:15 11:15 13:45 16:45
Tendon E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Thiéfosse E.P.PU École Primaire "Léon Jacquemin" 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15 08:30 11:45 13:30 16:15
Uriménil E.P.PU École Primaire "Centre" 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Uxegney E.E.PU École Élémentaire de l'Avière 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30
Uxegney E.M.PU École Maternelle du Pré des Lins 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30 08:30 12:00 14:00 16:30
Uzemain E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15
Vagney E.E.PU École Élémentaire "Perce-Neige" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Vagney E.P.PU École Primaire "Zainvillers" 08:25 11:25 13:25 16:25 08:25 11:25 13:25 16:25 08:25 11:25 13:25 16:25 08:25 11:25 13:25 16:25
Vagney E.M.PU École Maternelle 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Valfroicourt E.E.PU École Élémentaire 08:55 11:55 13:55 16:55 08:55 11:55 13:55 16:55 08:55 11:55 13:55 16:55 08:55 11:55 13:55 16:55
Vaxoncourt E.P.PU École Primaire 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Vecoux E.M.PU École Maternelle des Sources 08:15 11:15 13:15 16:15 08:15 11:15 13:15 16:15 08:15 11:15 13:15 16:15 08:15 11:15 13:15 16:15
Ventron E.P.PU École Primaire 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Pleuvezain E.P.PU École Primaire du Haut Saintois François de Neufchâteau 09:00 12:00 13:30 16:30 09:00 12:00 13:30 16:30 09:00 12:00 13:30 16:30 09:00 12:00 13:30 16:30
Ville-sur-Illon E.E.PU École Élémentaire "Les Hirondelles" 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30 08:30 11:30 13:30 16:30
Viménil E.M.PU École Maternelle 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15 08:30 12:00 13:45 16:15
Vincey E.P.PU École Primaire "Centre" 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Vincey E.P.PU École Primaire "La Route" 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00 08:30 12:00 13:30 16:00
Vittel E.E.PU École Élémentaire "Le Haut de Fol" 08:55 11:55 14:05 17:05 08:55 11:55 14:05 17:05 08:55 11:55 14:05 17:05 08:55 11:55 14:05 17:05
Vittel E.E.PU École Élémentaire du Centre 08:05 11:05 13:05 16:05 08:05 11:05 13:05 16:05 08:05 11:05 13:05 16:05 08:05 11:05 13:05 16:05
Vittel E.M.PU École Maternelle "Petit Ban" 08:15 11:15 13:15 16:15 08:15 11:15 13:15 16:15 08:15 11:15 13:15 16:15 08:15 11:15 13:15 16:15
Vittel E.M.PU École Maternelle "Louis Blanc" 08:40 11:40 13:50 16:50 08:40 11:40 13:50 16:50 08:40 11:40 13:50 16:50 08:40 11:40 13:50 16:50
Viviers-le-Gras E.M.PU École Maternelle 08:45 12:00 13:30 16:15 08:45 12:00 13:30 16:15 08:45 12:00 13:30 16:15 08:45 12:00 13:30 16:15
Vomécourt E.M.PU École Maternelle 08:20 11:20 13:05 16:05 08:20 11:20 13:05 16:05 08:20 11:20 13:05 16:05 08:20 11:20 13:05 16:05
Vrécourt E.P.PU École Primaire 08:30 11:30 13:45 16:45 08:30 11:30 13:45 16:45 08:30 11:30 13:45 16:45 08:30 11:30 13:45 16:45
Xertigny E.M.PU École Maternelle "Centre" 08:30 11:55 13:35 16:10 08:30 11:55 13:35 16:10 08:30 11:55 13:35 16:10 08:30 11:55 13:35 16:10
Xertigny E.E.PU École Élémentaire "Centre" 08:30 11:45 13:25 16:10 08:30 11:45 13:25 16:10 08:30 11:45 13:25 16:10 08:30 11:45 13:25 16:10
Xonrupt-Longemer E.E.PU École Élémentaire des 2 Lacs 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30
Xonrupt-Longemer E.M.PU École Maternelle des 2 Lacs 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30 08:30 11:45 13:45 16:30
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Vosges - 88-2019-06-25-003 - Annexe à l'arrêté n°2019-060, horaires scolaires des écoles maternelles et élémentaires publiques du département des Vosges 32 Direction des services départementaux de l'éducation
nationale des Vosges
88-2019-06-25-002
Arrêté n°2019-060 fixant les rythmes scolaires des écoles
maternelles et élémentaires publiques du département des
Vosges, à compter du 1er septembre 2019, et son annexe
détaillant les horaires
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Vosges - 88-2019-06-25-002 - Arrêté n°2019-060 fixant les rythmes scolaires des écoles maternelles et élémentaires publiques du département des Vosges, à compter du 1er septembre 2019, et son annexe détaillant les horaires 33 Arrêté n°2019-060
Le directeur académique des services de l’Éducation nationale,
directeur des services départementaux de l’Éducation nationale
des Vosges
– Vu le Code de l’Éducation ;
– Vu le Code général des Collectivités territoriales ;
– Vu le Code de l'action sociale et des familles ;
– Vu le Code pénal ;
– Vu le Code civil ;
– Vu le Code de procédure pénale ;
– Vu la loi n°2004-228 du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de
signes et de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées
publics ;
– Vu la loi n°2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de
l'école de la République ;
– Vu le décret n°2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l'organisation de la semaine
scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques ;
– Vu l'article 4 du décret n°2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire
dans les écoles maternelles et élémentaires ;
– Vu les arrêtés modificatifs des 11 juin 2013, 30 juin 2014, 15 juin 2015, 13 octobre 2015,
15 juin 2016, 28 novembre 2016, 29 avril 2017, 10 février 2017, 7 juillet 2017, 24 novembre 2017,
du 29 juin 2018 du Règlement Type Départemental des écoles des Vosges ;
– Vu les propositions des maires/présidents d'EPCI concernés ;
– le Conseil Départemental de l’Éducation Nationale consulté le 20 juin 2019 ;
A R R Ê T É
ARTICLE 1er :
Le tableau des horaires scolaires, annexé au règlement-type des écoles maternelles et élémentaires publiques
du département des Vosges du 29 juin 2018, est remplacé selon les dispositions du tableau figurant à l'article 2.
Ces dispositions sont applicables à compter du 1er septembre 2019.
ARTICLE 2 :
Les horaires scolaires des écoles maternelles et élémentaires publiques du département des Vosges sont arrêtés
pour trois ans, à compter du 1er septembre 2019, conformément au tableau figurant en annexe.
1
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Vosges - 88-2019-06-25-002 - Arrêté n°2019-060 fixant les rythmes scolaires des écoles maternelles et élémentaires publiques du département des Vosges, à compter du 1er septembre 2019, et son annexe détaillant les horaires 34 ARTICLE 3 :
La Secrétaire générale de la direction départementale des services de l’Éducation nationale des Vosges,
l'Inspecteur de l’Éducation nationale adjoint chargé du 1er degré, les Inspecteurs de l’Éducation nationale, les
Directeurs des écoles maternelles et élémentaires publiques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Épinal, le 25 juin 2019.
Pour la Rectrice et par délégation,
Le Directeur académique,
Directeur des Services Départementaux,
de l'Éducation Nationale des Vosges
Emmanuel BOUREL
2
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Vosges - 88-2019-06-25-002 - Arrêté n°2019-060 fixant les rythmes scolaires des écoles maternelles et élémentaires publiques du département des Vosges, à compter du 1er septembre 2019, et son annexe détaillant les horaires 35 Direction des services départementaux de l'éducation
nationale des Vosges
88-2019-06-25-004
Mesures complémentaires à la carte scolaire du
département des Vosges
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Vosges - 88-2019-06-25-004 - Mesures complémentaires à la carte scolaire du département des Vosges 36 ACADEMIE DE NANCY-METZ
DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX
DE L'EDUCATION NATIONALE DES VOSGES
A-N° 057 / 2019
La rectrice de la région académique Grand-Est
Rectrice de l'académie de Nancy-Metz,
Chancelière des universités
VU L’article L 211-1 du Code de l’Éducation ;
VU Les articles R 235-1 à R 235-11 du Code de l’Education ;
VU Le décret n° 2012-16 du 5 janvier 2012 relatif à l'organisation académique ;
VU La circulaire ministérielle du 03 juillet 2003 relative à la carte scolaire du premier degré public ;
VU L'avis du Comité Technique Spécial Départemental réuni le 28 mai 2019 ;
L’avis du Conseil Départemental de l’Éducation Nationale réuni le 20 juin 2019 ;
A R R E T E
Article 1
A compter de la rentrée 2019, sont arrêtées les mesures suivantes :
DANS LES ECOLES
ANNULATION RETRAIT D'EMPLOIS (3 postes)
- D14 RPI Deycimont / Lépanges sur Vologne (1)
- D16 RPI Faucompierre / Laveline du Houx / Réhaupal (1)
- D32 RPI Autrey / Housseras (1)
DISPOSITIFS LIES AUX MESURES MINISTÉRIELLES (3 postes)
GS dédoublés REP / REP+ (2 postes)
- Epinal – maternelle d'application « Louis Pergaud » (1)
- Moyenmoutier – maternelle Centre (1)
Plafonnement des GS à 24 (1 poste)
- Saulxures sur Moselotte – maternelle (1)
FUSION
- Chavelot
Fusion des écoles maternelle et élémentaire.
REMPLACEMENT
RETRAIT D’EMPLOIS (6 postes)
- Darney – élémentaire (1)
- Epinal – élémentaire « Le Saut le Cerf » (1)
- Girancourt – primaire (1)
- Martigny-les-Bains – primaire (1)
- Monthureux sur Saône – primaire (1)
- Soulosse-sous-Saint-Elophe – primaire (1)
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Vosges - 88-2019-06-25-004 - Mesures complémentaires à la carte scolaire du département des Vosges 37 ENCADREMENT PÉDAGOGIQUE
IMPLANTATION D'EMPLOIS (1 poste)
Professeur Ressource « Trouble du Spectre Autistique » (1 poste)
- Circonscription ASH (1)
REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL
- D15 Champ – le Duc / Laval sur Vologne
La commune de Laval sur Vologne rejoint le RPI Beauménil – Champ le Duc – Fiménil
- D31 Romont / Roville aux Chênes
Les communes de Clézentaine et Deinvillers décident de quitter le RPI D31 et de rejoindre le RPI concentré
C30 Domptail.
- D42 Bainville aux Saules / Bégnécout / Valfroicourt
La scolarisation des enfants des communes de Frenois et Pont les Bonfays s’effectuera progressivement dans les écoles
du RPI D48 Les Vallois / Sans Vallois (inscription des nouveaux élèves n’ayant pas de frères et sœurs déjà scolarisés
dans le RPI D42).
Article 2
REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL (REGULARISATION)
- C73 RPI du Durbion (pour régularisation)
A compter de la rentrée 2017, les communes de Vaxoncourt et de Domèvre sur Durbion se regroupent pour constituer
un regroupement pédagogique intercommunal concentré.
Article 3
Le directeur académique et la secrétaire générale de la direction des services départementaux de l'éducation nationale
des Vosges sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ÉPINAL, le 25 juin 2019
Pour la rectrice,
Par délégation,
le directeur académique des
services de l'éducation nationale des Vosges
Emmanuel BOUREL
Destinataires :
- IEN
- Bureau de la carte scolaire
VOIES ET DÉLAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l'administration est contestable, vous pouvez former : - un recours gracieux devant le recteur de l'académie Nancy-Metz, sans conditions de délais ; - un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale, sans conditions de délais ; - un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision initiale. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois ; Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans le cas très exceptionnel ou une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est-à-dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d'un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Vosges - 88-2019-06-25-004 - Mesures complémentaires à la carte scolaire du département des Vosges 38 Prefecture des Vosges
88-2019-06-27-001
Arrêté n° 045/2019 autorisant à employer par dérogation
du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la
surveillance des baignades aménagées d’accès payant de
GERARDMER
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-27-001 - Arrêté n° 045/2019 autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance des baignades aménagées d’accès payant de GERARDMER 39 PREFET DES VOSGES
CABINET
Direction des Sécurités
Service Interministériel de Défense
et de Protection Civiles
Arrêté n° 045/2019 autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance des baignades
aménagées d’accès payant de GERARDMER
---
Le préfet des Vosges,
Chevalier de la Légion d’Honneur,
Chevalier de l’Ordre National du Mérite,
Vu le décret n° 77-1177 du 20 octobre 1977 modifié relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités de natation,
Vu le décret n° 89-685 du 21 septembre 1989 modifié relatif à l’enseignement contre rémunération et à la sécurité des activités physiques et sportives,
Vu le décret n° 91-834 du 30 août 1991 modifié relatif à la formation aux premiers secours,
Vu l'arrêté ministériel du 26 juin 1991 relatif à la surveillance des activités aquatiques de baignade ou de natation,
Vu l’arrêté ministériel du 24 mai 2000 portant organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours,
Vu l’arrêté du 22 juin 2011 modifiant l’arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique,
Vu la circulaire NOR/INT/IOCE 11.29170 C du 25 octobre 2011 relative à la délivrance du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique,
Vu la demande présentée le 19 juin 2019 par le maire de GERARDMER sollicitant une dérogation pour employer, en l'absence de personnel titulaire du Brevet de Maître Nageur Sauveteur ou du Brevet d'Etat d'Educateur Sportif des Activités de Natation, du personnel titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique pour assurer la surveillance des baignades aménagées d’accès payant de GERARDMER durant la période du 1er juillet au 4 septembre 2019.
Vu l'avis favorable de M. le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations en date du 26 juin 2019,
./.
Adresse postale : Préfecture des Vosges - Place Foch - 88026 EPINAL CEDEX Téléphone : 03 29 69 88 88 - Télécopie : 03 29 82 42 15
Retrouvez les horaires et modalités d’accueil des services sur http://www.vosges.gouv.fr ou sur notre serveur vocal : 03 29 69 88 89
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-27-001 - Arrêté n° 045/2019 autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance des baignades aménagées d’accès payant de GERARDMER 40 Considérant la recherche infructueuse de titulaires du diplôme de maître nageur sauveteur ou du BEESAN et au regard de l’accroissement saisonnier des risques,
SUR proposition de M. le secrétaire général de la préfecture,
Arrête
Article 1er - M. le maire de GERARDMER est autorisé par dérogation à employer Mesdames et Messieurs Fanny LAURENT, Estelle DEMANGE, Maïwenn MANACH, Lisa DENYS, Clément DIDIER, Christian MARTIN, Loris DIEUDONNE, Antoine DUCARME, titulaires du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique pour assurer la surveillance des baignades aménagées d’accès payant de GERARDMER durant la période du 1er juillet au 4 septembre 2019.
Article 2 - M. le directeur de cabinet par intérim le secrétaire général de la préfecture, M. le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations, Mme la cheffe du service interministériel de défense et de protection civiles, M. le maire de GERARDMER sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs.
Fait à EPINAL, le 27 juin 2019
Le préfet,
Pour le directeur de cabinet par intérim,
Le secrétaire général de la préfecture,
SIGNE
Julien LE GOFF
Délais et voies de recours - la présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nancy dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-27-001 - Arrêté n° 045/2019 autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance des baignades aménagées d’accès payant de GERARDMER 41 Prefecture des Vosges
88-2019-06-14-002
Arrêté n° 046/2019 autorisant à employer par dérogation
du personnel titulaire du
BNSSA pour assurer la surveillance d’une structure
gonflable installée sur le lac de la Moselotte à
Saulxures-sur-Moselotte (88290)
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-14-002 - Arrêté n° 046/2019 autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance d’une structure gonflable installée sur le lac de la Moselotte à Saulxures-sur-Moselotte (88290) 42 PREFET DES VOSGES
CABINET
Direction des Sécurités
Service Interministériel de Défense
et de Protection Civiles
Arrêté n° 046/2019 autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance d’une structure gonflable installée sur le lac de la Moselotte à Saulxures-sur-Moselotte (88290)
---
Le préfet des Vosges,
Chevalier de la Légion d’Honneur,
Chevalier de l’Ordre National du Mérite,
Vu le décret n° 77-1177 du 20 octobre 1977 modifié relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités de natation,
Vu le décret n° 89-685 du 21 septembre 1989 modifié relatif à l’enseignement contre rémunération et à la sécurité des activités physiques et sportives,
Vu le décret n° 91-834 du 30 août 1991 modifié relatif à la formation aux premiers secours,
Vu l'arrêté ministériel du 26 juin 1991 relatif à la surveillance des activités aquatiques de baignade ou de natation,
Vu l’arrêté ministériel du 24 mai 2000 portant organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours,
Vu l’arrêté du 22 juin 2011 modifiant l’arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique,
Vu la circulaire NOR/INT/IOCE 11.29170 C du 25 octobre 2011 relative à la délivrance du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique,
Vu la demande présentée le 6 juin 2019 par la société THOLEOYA à EPINAL sollicitant une dérogation pour employer, en l'absence de personnel titulaire du Brevet de Maître Nageur Sauveteur ou du Brevet d'Etat d'Educateur Sportif des Activités de Natation, du personnel titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique pour assurer la surveillance de la structure gonflable installée sur le Lac de la Moselotte à Saulxures-sur-Moselotte durant la période du 15 juin au 1er septembre 2019.
Vu l'avis favorable de M. le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations en date du 14 juin 2019.
./.
Adresse postale : Préfecture des Vosges - Place Foch - 88026 EPINAL CEDEX Téléphone : 03 29 69 88 88 - Télécopie : 03 29 82 42 15
Retrouvez les horaires et modalités d’accueil des services sur http://www.vosges.gouv.fr ou sur notre serveur vocal : 03 29 69 88 89
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-14-002 - Arrêté n° 046/2019 autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance d’une structure gonflable installée sur le lac de la Moselotte à Saulxures-sur-Moselotte (88290) 43 Considérant la recherche infructueuse de titulaires du diplôme de Maître Nageur Sauveteur ou du BEESAN et au regard de l'accroissement saisonnier des risques,
SUR proposition de M. le directeur de cabinet,
Arrête
Article 1er - M. le président de la société THOLEOYA d’EPINAL est autorisé par dérogation à employer M. Léo THIEBAUT, titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance de la structure gonflable installée sur le Lac de la Moselotte à Saulxures-sur-Moselotte durant la période du 15 juin au 1er septembre 2019.
Article 2 - M. le directeur de cabinet, M. le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations, Mme la cheffe du service interministériel de défense et de protection civiles, Mme le maire de Saulxures-sur-Moselotte, M. le président de la société THOLEOYA d’EPINAL sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs.
Fait à EPINAL, le 14 juin 2019.
Le préfet,
Pour le préfet et par délégation,
Le directeur de cabinet,
SIGNE
Imed BENTALEB
Délais et voies de recours - la présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nancy dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-14-002 - Arrêté n° 046/2019 autorisant à employer par dérogation du personnel titulaire du BNSSA pour assurer la surveillance d’une structure gonflable installée sur le lac de la Moselotte à Saulxures-sur-Moselotte (88290) 44 Prefecture des Vosges
88-2019-06-27-007
Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction
d’organiser une manifestation sur la voie publique sur la
zone commerciale de la Pétrolerie, à Golbey, le samedi 29
juin 2019
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-27-007 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur la zone commerciale de la Pétrolerie, à Golbey, le samedi 29 juin 2019 45 PREFECTURE DES VOSGES PRÉFET DES VOSGES
CABINET DU PREFET
DIRECTION DES SECURITES
Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur la zone commerciale de la Pétrolerie, à Golbey, le samedi 29 juin 2019
Le préfet des Vosges,
Vu le code de la sécurité intérieure (article L211 et suivants);
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;
Vu le décret du Président de la République du 8 décembre 2017 nommant M. Pierre ORY en qualité de préfet des Vosges ;
Vu l’appel à manifester lancé sur les réseaux sociaux et l’absence de déclaration de manifestation ;
Considérant les précédents week-end de rassemblements depuis le 17 novembre 2018 ;
Considérant les graves troubles à l'ordre public constatés lors de ces rassemblements ayant nécessité l’engagement des forces de sécurité intérieure pour disperser ces attroupements après sommation ;
Considérant, par ailleurs, que les manifestants ont, à plusieurs reprises, occupé les ronds-points d’accès à la zone commerciale situés rue du Général Leclerc et rue du Commerce, engendrant des coupures et des perturbations de la circulation sur cet axe routier, mettant en danger la sécurité des usagers de la route et la leur ;
Considérant que les entraves à la circulation routière sur les ronds-points susmentionnés ont très largement perturbé l'activité commerciale des commerces situés sur la zone d'activité éponyme ;
Considérant les violences dont ont parfois été victimes les forces de l'ordre lors de la dispersion des attroupements liés au mouvement des gilets jaunes ;
Considérant l’exaspération croissante des responsables des différentes enseignes de la zone commerciale dont la situation économique pourrait se dégrader de manière irréversible si des entraves au libre accès de la zone commerciale et à des commerces étaient renouvelées dans les prochains jours ;
Considérant la radicalisation du mouvement des gilets jaunes, avec l’existence d’éléments perturbateurs pouvant causer des désordres importants ;
Considérant le risque de débordements et d’exactions au préjudice de la zone ;
Considérant l’absence de déclaration préalable en préfecture du rassemblement projeté ;
Considérant que cette action comporte une forte probabilité de confrontations directes entre clients et ou commerçants de la zone commerciale de la Pétrolerie et les participants au mouvement des gilets jaunes ;
Considérant la jurisprudence autorisant une décision d’interdiction de manifestation non déclarée lorsque l’autorité de police dispose d’informations suffisantes (CE 25 juin 2003, Association « SOS Tout petits ») ;
Considérant qu’une telle mesure doit être fondée sur un motif se rattachant à la préservation de l’ordre public (CE, 12 novembre 1997, Ministre de l’Intérieur c/ Association « Communauté tibétaine en France et ses amis ») ;
Considérant les risques de troubles à l’ordre public associés à un rassemblement des gilets jaunes sur la zone éponyme et ses ronds-points d’accès ;
Sur proposition du Secrétaire Général de la Préfecture des Vosges.
Adresse postale:Préfecture des Vosges - Place Foch B.P. 586 88021 EPINAL CEDEX Tél 03 29 69 88 88 – Télécopie : 03 29 82 42 15
Retrouvez les horaires et modalités d’accueil des services sur http://www.vosges.gouv.fr ou sur notre serveur:03 29 69 88 89
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-27-007 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur la zone commerciale de la Pétrolerie, à Golbey, le samedi 29 juin 2019 46 A R R E T E
Article 1 : tout rassemblement sur la voie publique le samedi 29 juin 2019, sur la zone commerciale de la Pétrolerie, à Golbey, est interdit ; cette interdiction est élargie aux cinq ronds-points d’accès de la zone commerciale ;
Article 2 : toute infraction au présent arrêté est passible des sanctions prévues par les articles 431-9 et R644-4 du code pénal ;
Article 3 : le Secrétaire Général de la Préfecture des Vosges, le Directeur Départemental de la Sécurité Publique des Vosges sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Le préfet,
Pierre ORY
Délais et voies de recours :La présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nancy dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-27-007 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur la zone commerciale de la Pétrolerie, à Golbey, le samedi 29 juin 2019 47 Prefecture des Vosges
88-2019-06-27-008
Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction
d’organiser une manifestation sur la voie publique sur la
zone commerciale des Terres Saint Jean à EPINAL le
samedi 29 juin 2019
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-27-008 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur la zone commerciale des Terres Saint Jean à EPINAL le samedi 29 juin 2019 48 PREFECTURE DES VOSGES PRÉFET DES VOSGES
CABINET DU PREFET
DIRECTION DES SECURITES
Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur la zone commerciale des Terres Saint Jean à EPINAL le samedi 29 juin 2019
Le préfet des Vosges,
Vu le code de la sécurité intérieure (article L211 et suivants);
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;
Vu le décret du Président de la République du 8 décembre 2017 nommant M. Pierre ORY en qualité de préfet des Vosges ;
Vu l’appel à manifester lancé sur les réseaux sociaux et l’absence de déclaration de manifestation ;
Considérant les précédents week-end de rassemblements depuis le 17 novembre 2018 ;
Considérant les graves troubles à l'ordre public constatés lors de ces rassemblements ayant nécessité l’engagement des forces de sécurité intérieure pour disperser ces attroupements après sommation ;
Considérant, par ailleurs, que les manifestants ont, à plusieurs reprises, occupé les ronds-points d’accès à la zone commerciale situés sur la route départementale 420 et la rue du Saut-le-Cerf, engendrant des coupures et des perturbations de la circulation sur cet axe routier mettant en danger la sécurité des usagers de la route et la leur ;
Considérant que les entraves à la circulation routière sur les ronds-points susmentionnés ont très largement perturbé l'activité commerciale des commerces situés sur la zone d'activité éponyme ;
Considérant les violences dont ont parfois été victimes les forces de l'ordre lors de la dispersion des attroupements liés au mouvement des gilets jaunes ;
Considérant l’exaspération croissante des responsables des différentes enseignes de la zone commerciale dont la situation économique pourrait se dégrader de manière irréversible si des entraves au libre accès de la ZAC et à des commerces étaient renouvelées dans les prochains jours ;
Considérant la radicalisation du mouvement des gilets jaunes, avec l’existence d’éléments perturbateurs pouvant causer des désordres importants ;
Considérant le risque de débordements et d’exactions au préjudice de la zone ;
Considérant l’absence de déclaration préalable en préfecture du rassemblement projeté ;
Considérant que cette action comporte une forte probabilité de confrontations directes entre clients et ou commerçants de la ZAC des Terres Saint Jean et les participants au mouvement des gilets jaunes ;
Considérant la jurisprudence autorisant une décision d’interdiction de manifestation non déclarée lorsque l’autorité de police dispose d’informations suffisantes (CE 25 juin 2003, Association « SOS Tout petits ») ;
Considérant qu’une telle mesure doit être fondée sur un motif se rattachant à la préservation de l’ordre public (CE, 12 novembre 1997, Ministre de l’Intérieur c/ Association « Communauté tibétaine en France et ses amis ») ;
Considérant les risques de troubles à l’ordre public associés à un rassemblement des gilets jaunes sur la ZAC éponyme et ses ronds-points d’accès ;
Sur proposition du Secrétaire Général de la Préfecture des Vosges.
Adresse postale:Préfecture des Vosges - Place Foch B.P. 586 88021 EPINAL CEDEX Tél 03 29 69 88 88 – Télécopie : 03 29 82 42 15
Retrouvez les horaires et modalités d’accueil des services sur http://www.vosges.gouv.fr ou sur notre serveur:03 29 69 88 89
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-27-008 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur la zone commerciale des Terres Saint Jean à EPINAL le samedi 29 juin 2019 49 A R R E T E
Article 1 : tout rassemblement sur la voie publique, le samedi 29 juin 2019, sur la zone commerciale des Terres Saint Jean d’Epinal est interdit ; cette interdiction est élargie aux trois ronds-points d’accès de la zone commerciale ;
Article 2 : toute infraction au présent arrêté est passible des sanctions prévues par les articles 431-9 et R644-4 du code pénal ;
Article 3 : le Secrétaire Général de la Préfecture des Vosges, le Directeur Départemental de la Sécurité Publique des Vosges sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Le préfet,
Pierre ORY
Délais et voies de recours :La présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nancy dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-27-008 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur la zone commerciale des Terres Saint Jean à EPINAL le samedi 29 juin 2019 50 Prefecture des Vosges
88-2019-06-27-005
Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction
d’organiser une manifestation sur la voie publique sur la
zone commerciale les Fourrières, à Jeuxey, le samedi 29
juin 2019
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-27-005 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur la zone commerciale les Fourrières, à Jeuxey, le samedi 29 juin 2019 51 PREFECTURE DES VOSGES PRÉFET DES VOSGES
CABINET DU PREFET
DIRECTION DES SECURITES
Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur la zone commerciale les Fourrières, à Jeuxey, le samedi 29 juin 2019
Le préfet des Vosges,
Vu le code de la sécurité intérieure (article L211 et suivants);
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;
Vu le décret du Président de la République du 8 décembre 2017 nommant M. Pierre ORY en qualité de préfet des Vosges ;
Vu l’appel à manifester lancé sur les réseaux sociaux et l’absence de déclaration de manifestation ;
Considérant les précédents week-end de rassemblements depuis le 17 novembre 2018 ;
Considérant les graves troubles à l'ordre public constatés lors de ces rassemblements ayant nécessité l’engagement des forces de sécurité intérieure pour disperser ces attroupements après sommation ;
Considérant, par ailleurs, que les manifestants ont, à plusieurs reprises, occupé les ronds-points d’accès à la zone commerciale situés sur la route départementale 46 et rue du Saut le Cerf, engendrant des coupures et des perturbations de la circulation sur ces axes routiers, mettant en danger la sécurité des usagers de la route et la leur ;
Considérant que les entraves à la circulation routière sur les ronds-points susmentionnés ont très largement perturbé l'activité commerciale des commerces situés sur la zone d'activité éponyme ;
Considérant les violences dont ont parfois été victimes les forces de l'ordre lors de la dispersion des attroupements liés au mouvement des gilets jaunes ;
Considérant l’exaspération croissante des responsables des différentes enseignes de la zone commerciale dont la situation économique pourrait se dégrader de manière irréversible si des entraves au libre accès de la zone commerciale et à des commerces étaient renouvelées dans les prochains jours ;
Considérant la radicalisation du mouvement des gilets jaunes, avec l’existence d’éléments perturbateurs pouvant causer des désordres importants ;
Considérant le risque de débordements et d’exactions au préjudice de la zone ;
Considérant l’absence de déclaration préalable en préfecture du rassemblement projeté ;
Considérant que cette action comporte une forte probabilité de confrontations directes entre clients et ou commerçants de la zone commerciale de la Fourrière et les participants au mouvement des gilets jaunes ;
Considérant la jurisprudence autorisant une décision d’interdiction de manifestation non déclarée lorsque l’autorité de police dispose d’informations suffisantes (CE 25 juin 2003, Association « SOS Tout petits ») ;
Considérant qu’une telle mesure doit être fondée sur un motif se rattachant à la préservation de l’ordre public (CE, 12 novembre 1997, Ministre de l’Intérieur c/ Association « Communauté tibétaine en France et ses amis ») ;
Considérant les risques de troubles à l’ordre public associés à un rassemblement des gilets jaunes sur la zone éponyme et ses ronds-points d’accès ;
Sur proposition du Secrétaire Général de la Préfecture des Vosges.
Adresse postale:Préfecture des Vosges - Place Foch B.P. 586 88021 EPINAL CEDEX Tél 03 29 69 88 88 – Télécopie : 03 29 82 42 15
Retrouvez les horaires et modalités d’accueil des services sur http://www.vosges.gouv.fr ou sur notre serveur:03 29 69 88 89
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-27-005 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur la zone commerciale les Fourrières, à Jeuxey, le samedi 29 juin 2019 52 A R R E T E
Article 1 : tout rassemblement sur la voie publique le samedi 29 juin 2019, sur la zone commerciale de la Fourrière, à Jeuxey, est interdit ; cette interdiction est élargie aux deux ronds-points d’accès de la zone commerciale ;
Article 2 : toute infraction au présent arrêté est passible des sanctions prévues par les articles 431-9 et R644-4 du code pénal ;
Article 3 : le Secrétaire Général de la Préfecture des Vosges, le Colonel commandant le Groupement de Gendarmerie Départemental des Vosges sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Le préfet,
Pierre ORY
Délais et voies de recours :La présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nancy dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-27-005 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur la zone commerciale les Fourrières, à Jeuxey, le samedi 29 juin 2019 53 Prefecture des Vosges
88-2019-06-27-004
Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction
d’organiser une manifestation sur la voie publique sur la
zone commerciale Prés de Droué à Chavelot le samedi 29
juin 2019
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-27-004 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur la zone commerciale Prés de Droué à Chavelot le samedi 29 juin 2019 54 PREFECTURE DES VOSGES PRÉFET DES VOSGES
CABINET DU PREFET
DIRECTION DES SECURITES
Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur la zone commerciale Prés de Droué à Chavelot le samedi 29 juin 2019
Le préfet des Vosges,
Vu le code de la sécurité intérieure (article L211 et suivants);
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;
Vu le décret du Président de la République du 8 décembre 2017 nommant M. Pierre ORY en qualité de préfet des Vosges ;
Vu l’appel à manifester lancé sur les réseaux sociaux et l’absence de déclaration de manifestation ;
Considérant les précédents week-end de rassemblements depuis le 17 novembre 2018 ;
Considérant les graves troubles à l'ordre public constatés lors de ces rassemblements ayant nécessité l’engagement des forces de sécurité intérieure pour disperser ces attroupements après sommation ;
Considérant, par ailleurs, que les manifestants ont, à de nombreuses reprises, occupé les ronds-points d’accès à la zone commerciale situés sur les routes départementales 166a et 157, engendrant des coupures et des perturbations de la circulation sur ces axes routiers, mettant en danger la sécurité des usagers de la route et la leur ;
Considérant que les entraves à la circulation routière sur les ronds-points susmentionnés ont très largement perturbé l'activité commerciale des commerces situés sur la zone d'activité éponyme ;
Considérant les violences dont ont parfois été victimes les forces de l'ordre lors de la dispersion des attroupements liés au mouvement des gilets jaunes ;
Considérant l’exaspération croissante des responsables des différentes enseignes de la zone commerciale dont la situation économique pourrait se dégrader de manière irréversible si des entraves au libre accès de la zone commerciale et à des commerces étaient renouvelées dans les prochains jours ;
Considérant la radicalisation du mouvement des gilets jaunes, avec l’existence d’éléments perturbateurs pouvant causer des désordres importants ;
Considérant le risque de débordements et d’exactions au préjudice de la zone ;
Considérant l’absence de déclaration préalable en préfecture du rassemblement projeté ;
Considérant que cette action comporte une forte probabilité de confrontations directes entre clients et ou commerçants de la zone commerciale Prés de Droué et les participants au mouvement des gilets jaunes ;
Considérant la jurisprudence autorisant une décision d’interdiction de manifestation non déclarée lorsque l’autorité de police dispose d’informations suffisantes (CE 25 juin 2003, Association « SOS Tout petits ») ;
Considérant qu’une telle mesure doit être fondée sur un motif se rattachant à la préservation de l’ordre public (CE, 12 novembre 1997, Ministre de l’Intérieur c/ Association « Communauté tibétaine en France et ses amis ») ;
Considérant les risques de troubles à l’ordre public associés à un rassemblement des gilets jaunes sur la zone éponyme et ses ronds-points d’accès ;
Sur proposition du Secrétaire Général de la Préfecture des Vosges.
Adresse postale:Préfecture des Vosges - Place Foch B.P. 586 88021 EPINAL CEDEX Tél 03 29 69 88 88 – Télécopie : 03 29 82 42 15
Retrouvez les horaires et modalités d’accueil des services sur http://www.vosges.gouv.fr ou sur notre serveur:03 29 69 88 89
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-27-004 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur la zone commerciale Prés de Droué à Chavelot le samedi 29 juin 2019 55 A R R E T E
Article 1 : tout rassemblement sur la voie publique le samedi 29 juin 2019, sur la zone commerciale Prés de Droué à Chavelot est interdit ; cette interdiction est élargie aux deux ronds-points d’accès de la zone commerciale ;
Article 2 : toute infraction au présent arrêté est passible des sanctions prévues par les articles 431-9 et R644-4 du code pénal ;
Article 3 : le Secrétaire Général de la Préfecture des Vosges, le Colonel commandant le Groupement de Gendarmerie Départemental des Vosges sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Le préfet,
Pierre ORY
Délais et voies de recours :La présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nancy dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-27-004 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur la zone commerciale Prés de Droué à Chavelot le samedi 29 juin 2019 56 Prefecture des Vosges
88-2019-06-27-003
Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction
d’organiser une manifestation sur la voie publique sur le
rond-point situé sur la route départementale 166 permettant
d’accéder au péage de l’autoroute 31 ainsi que la route
d’accès aux voies de cette autoroute, à Châtenois, le
samedi 29 juin 2019
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-27-003 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur le rond-point situé sur la route départementale 166 permettant d’accéder au péage de l’autoroute 31 ainsi que la route d’accès aux voies de cette autoroute, à 57 PRÉFET DES VOSGES
PREFECTURE DES VOSGES
CABINET DU PREFET
DIRECTION DES SECURITES
Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur le rond-point situé sur la route départementale 166 permettant d’accéder au péage de l’autoroute 31 ainsi que la route d’accès aux voies de cette autoroute, à Châtenois, le samedi 29 juin 2019
Le préfet des Vosges,
Vu le code de la sécurité intérieure (article L211 et suivants);
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;
Vu le décret du Président de la République du 8 décembre 2017 nommant M. Pierre ORY en qualité de préfet des Vosges ;
Vu l’appel à manifester lancé sur les réseaux sociaux et l’absence de déclaration de manifestation ;
Considérant les précédents week-end de rassemblements depuis le 17 novembre 2018 ;
Considérant les graves troubles à l'ordre public constatés lors de ces rassemblements ayant nécessité l’engagement des forces de sécurité intérieure pour disperser ces attroupements après sommation ;
Considérant, par ailleurs, que les manifestants ont, à de nombreuses reprises, occupé le rond-point situé sur la route départementale 166 permettant d’accéder au péage de l’autoroute 31 ainsi que la route d’accès aux voies de cette autoroute, engendrant des coupures et des perturbations de la circulation ainsi que des bouchons, mettant en danger la sécurité des usagers de la route, de l’autoroute et la leur ;
Considérant les violences dont ont parfois été victimes les forces de l'ordre lors de la dispersion des attroupements liés au mouvement des gilets jaunes ;
Considérant l’exaspération croissante des usagers de la route ;
Considérant la radicalisation du mouvement des gilets jaunes, avec l’existence d’éléments perturbateurs pouvant causer des désordres importants ;
Considérant le risque de débordements et d’exactions au préjudice des usagers de la route ainsi que la société des autoroutes Paris Rhin Rhône, gestionnaire de l’autoroute 31 et du péage de Châtenois ;
Considérant l’absence de déclaration préalable en préfecture du rassemblement projeté ;
Considérant que cette action comporte une forte probabilité de confrontations directes entre les usagers de la route et les participants au mouvement des gilets jaunes ;
Considérant la jurisprudence autorisant une décision d’interdiction de manifestation non déclarée lorsque l’autorité de police dispose d’informations suffisantes (CE 25 juin 2003, Association « SOS Tout petits ») ;
Considérant qu’une telle mesure doit être fondée sur un motif se rattachant à la préservation de l’ordre public (CE, 12 novembre 1997, Ministre de l’Intérieur c/ Association « Communauté tibétaine en France et ses amis ») ;
Considérant les risques de troubles à l’ordre public associés à un rassemblement des gilets jaunes sur le rond-point et la voie éponymes ;
Sur proposition du Secrétaire Général de la Préfecture des Vosges.
Adresse postale:Préfecture des Vosges - Place Foch B.P. 586 88021 EPINAL CEDEX Tél 03 29 69 88 88 – Télécopie : 03 29 82 42 15
Retrouvez les horaires et modalités d’accueil des services sur http://www.vosges.gouv.fr ou sur notre serveur:03 29 69 88 89
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-27-003 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur le rond-point situé sur la route départementale 166 permettant d’accéder au péage de l’autoroute 31 ainsi que la route d’accès aux voies de cette autoroute, à 58 A R R E T E
Article 1 : tout rassemblement sur la voie publique le samedi 29 juin 2019, sur le rond-point situé sur la route départementale 166 permettant d’accéder au péage de l’autoroute 31 ainsi que la route d’accès aux voies de cette autoroute, à Châtenois, est interdit ;
Article 2 : toute infraction au présent arrêté est passible des sanctions prévues par les articles 431-9 et R644-4 du code pénal ;
Article 3 : le Secrétaire Général de la Préfecture des Vosges, le Colonel commandant le Groupement de Gendarmerie Départemental des Vosges sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Le préfet,
Pierre ORY
Délais et voies de recours :La présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nancy dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-27-003 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur le rond-point situé sur la route départementale 166 permettant d’accéder au péage de l’autoroute 31 ainsi que la route d’accès aux voies de cette autoroute, à 59 Prefecture des Vosges
88-2019-06-27-002
Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction
d’organiser une manifestation sur la voie publique sur le
rond-point situé sur les routes départementales 164 et 165
permettant d’accéder au péage de l’autoroute 31 ainsi que
la route d’accès aux voies de cette autoroute, à Bulgnéville,
le samedi 29 juin 2019
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-27-002 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur le rond-point situé sur les routes départementales 164 et 165 permettant d’accéder au péage de l’autoroute 31 ainsi que la route d’accès aux voies de cette autoroute, 60 PREFECTURE DES VOSGES PRÉFET DES VOSGES
CABINET DU PREFET
DIRECTION DES SECURITES
Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur le rond-point situé sur les routes départementales 164 et 165 permettant d’accéder au péage de l’autoroute 31 ainsi que la route d’accès aux voies de cette autoroute, à Bulgnéville, le samedi 29 juin 2019
Le préfet des Vosges,
Vu le code de la sécurité intérieure (article L211 et suivants);
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;
Vu le décret du Président de la République du 8 décembre 2017 nommant M. Pierre ORY en qualité de préfet des Vosges ;
Vu l’appel à manifester lancé sur les réseaux sociaux et l’absence de déclaration de manifestation ;
Considérant les précédents week-end de rassemblements depuis le 17 novembre 2018 ;
Considérant les graves troubles à l'ordre public constatés lors de ces rassemblements ayant nécessité l’engagement des forces de sécurité intérieure pour disperser ces attroupements après sommation ;
Considérant, par ailleurs, que les manifestants ont, à de nombreuses reprises, occupé le rond-point situé sur les routes départementales 164 et 165 permettant d’accéder au péage de l’autoroute 31 ainsi que la route d’accès aux voies de cette autoroute, engendrant des coupures et des perturbations de la circulation ainsi que des bouchons, mettant en danger la sécurité des usagers de la route, de l’autoroute et la leur ;
Considérant les violences dont ont parfois été victimes les forces de l'ordre lors de la dispersion des attroupements liés au mouvement des gilets jaunes ;
Considérant l’exaspération croissante des usagers de la route ;
Considérant la radicalisation du mouvement des gilets jaunes, avec l’existence d’éléments perturbateurs pouvant causer des désordres importants ;
Considérant le risque de débordements et d’exactions au préjudice des usagers de la route ainsi que la société des autoroutes Paris Rhin Rhône, gestionnaire de l’autoroute 31 et du péage de Bulgnéville ;
Considérant l’absence de déclaration préalable en préfecture du rassemblement projeté ;
Considérant que cette action comporte une forte probabilité de confrontations directes entre les usagers de la route et les participants au mouvement des gilets jaunes ;
Considérant la jurisprudence autorisant une décision d’interdiction de manifestation non déclarée lorsque l’autorité de police dispose d’informations suffisantes (CE 25 juin 2003, Association « SOS Tout petits ») ;
Considérant qu’une telle mesure doit être fondée sur un motif se rattachant à la préservation de l’ordre public (CE, 12 novembre 1997, Ministre de l’Intérieur c/ Association « Communauté tibétaine en France et ses amis ») ;
Considérant les risques de troubles à l’ordre public associés à un rassemblement des gilets jaunes sur le rond-point et la voie éponymes ;
Sur proposition du Secrétaire Général de la Préfecture des Vosges.
Adresse postale:Préfecture des Vosges - Place Foch B.P. 586 88021 EPINAL CEDEX Tél 03 29 69 88 88 – Télécopie : 03 29 82 42 15
Retrouvez les horaires et modalités d’accueil des services sur http://www.vosges.gouv.fr ou sur notre serveur:03 29 69 88 89
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-27-002 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur le rond-point situé sur les routes départementales 164 et 165 permettant d’accéder au péage de l’autoroute 31 ainsi que la route d’accès aux voies de cette autoroute, 61 A R R E T E
Article 1 : tout rassemblement sur la voie publique le samedi 29 juin 2019, sur le rond-point situé sur les routes départementales 164 et 165 permettant d’accéder au péage de l’autoroute 31 ainsi que la route d’accès aux voies de cette autoroute, à Bulgnéville, est interdit ;
Article 2 : toute infraction au présent arrêté est passible des sanctions prévues par les articles 431-9 et R644-4 du code pénal ;
Article 3 : le Secrétaire Général de la Préfecture des Vosges, le Colonel commandant le Groupement de Gendarmerie Départemental des Vosges sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Le préfet,
Pierre ORY
Délais et voies de recours :La présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nancy dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Prefecture des Vosges - 88-2019-06-27-002 - Arrêté préfectoral du 27 juin 2019 portant interdiction d’organiser une manifestation sur la voie publique sur le rond-point situé sur les routes départementales 164 et 165 permettant d’accéder au péage de l’autoroute 31 ainsi que la route d’accès aux voies de cette autoroute, 62