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Ordre du Jour - Conseil Municipal Ordre du jour 21 11 2015
Document publié le Samedi 21 novembre 2015 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil Municipal Ordre du jour 21 11 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Économie et finances,
NS
JDN
Ozoir-la-Ferrière
DIRECTION GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
LUNDI 21 SEPTEMBRE 2015 A 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. Election d’un Adjoint au Maire
2. Approbation de la modification du PLU de la commune d’Ozoir-la-
Ferrière
3. Décision modificative n°2 - Budget Ville
4. Décision modificative n°1 - Budget RPA
5. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Ozoir
Basket Club 77 »
6. Rapport sur l’utilisation du FSRIF au titre de l’année 2014
7. Taxe sur la consommation d'électricité — évolution du tarif de base
8. Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public
d’Assainissement Non Collectif (SPANC) — Exercice 2014
9. Convention de partenariat pour l'installation et l'exploitation d’un
système de vidéo protection 10.
11.
12.
143.
14.
15.
16.
17.
Participation financière du Tennis Club d’Ozoir dans le cadre de la
réhabilitation de courts de tennis et la création d’un terrain de
Paddie
Avenant n°1 aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec
diverses associations d'Ozoir-la-Ferrière
Concours de nouvelles d’Ozoir-la-Ferrière — règlement de la 11°"°
édition - 2016
Modification du tableau des emplois communaux
Attribution de l'indemnité d'exercice des missions de préfecture
Attribution de l'indemnité forfaitaire représentative de sujétions et
de travaux supplémentaires
Compte rendu au conseil de l'exercice des pouvoirs délégués
Questions diverses
Fait à Ozoir-la-Ferrière 15 septembre 2015
Le Maire,