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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil Municipal Ordre du jour 26 10 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Jeunesse,
NS
DX
Ozoir-la-Ferrière
DIRECTION GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
LUNDI 26 OCTOBRE 2015 A 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. Décision modificative n°2 — Budget RPA
2. Décision modificative n°1 — Budget Location des salles
3. Règlement des cimetières communaux de la Ville
4. Mise en place de l'agenda d'accessibilité programmée — AD'AP fles
annexes du dossier sont consultables auprès des Services Techniques)
5. Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints au Maire et des
Conseillers Municipaux délégués
6. Approbation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire
7. Modification du tabieau des emplois communaux
8. Questions diverses
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 20 octobre 2015
Le Maire,
Jean-François ONETO.