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unknown - Communauté de communes - Warndt - Convoc et OJ Conseil 11 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Warndt - Convoc et OJ Conseil 11 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
LA
(ER
RTL
E
NIET
NTI
Creutzwald,
le
04/12/2025
| al rnal
Madame,
Monsieur,
Réf,
: JPD/TJ
OBJET
: CONVOCATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Madame,
Monsieur,
Je
vous
serais
très
obligé
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Communautaire
qui
aura
lieu:
Jeudi
11
Décembre
2025
à
18:30,
salle
du
conseil
de
l'Hôtel
Communautaire,
1
Allée
Léonard
De
Vinci
à
Creutzwald
Sont
joints
à
la
présente,
les
différents
points
présentés
lors
de
cette
séance,
ainsi
que
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Président,
Jean-Paul
DASTILLUNG
CC
du
WARNDT
1
Allée
Léonard
De
Vinci
57150
Creutzwald CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Réunion
ordinaire
du
11
décembre
2025
à
18:30
LISTE
DES
AFFAIRES
SOUMISES
AUX
DELIBERATIONS
DE
L'ASSEMBLEE
COMMUNAUTAIRE
ADOPTION
DU
PV
DU
PRECEDENT
CONSEIL
1
Adoption
du
Procès-Verbal
du
6
novembre
2025
AFFAIRES
GENERALES
2
Convention
portant
création
d’un
service
commun
pour
l'exercice
des
compétences
du
Service
Public
de
la
Petite
Enfance
(SPPE)
et
de
la
coordination
de
la
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
FINANCES
3
Décision
modificative
n°3
-
Budget
Assainissement
4
Modification
de
la
durée
des
amortissements
du
budget
annexe
Assainissement
5
Ouverture
de
crédits
anticipées
en
investissement
pour
2026
6
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2026
7
Remboursement
frais
informatiques
et
logiciels
mutualisés
à
la
Ville
de
Creutzwald
MARCHES
8
Marché
de
prestation
de
service
pour
la
collecte
des
encombrants
dans
les
communes
de
la
Communauté
de
Communes
du
Warndt
ASSAINISSEMENT
9
Tarifs
des
redevances
d'assainissement
2026
10
Tarifs
des
contrôles
et
travaux
de
branchement
d'assainissement
2026
11
Tarifs
des
interventions
des
agents
d'assainissement
2026
12
Tarifs
de
la
Participation
pour
le
Financement
de
l'Assainissement
Collectif
2026
13
Convention
réglant
les
modalités
de
facturation
et
de
recouvrement
de
la
redevance
d'assainissement
collectif
14
Tarif
de
la
GEPU
au
titre
de
l'année
2025
RESSOURCES
HUMAINES
15
Participation
à
la
complémentaire
santé
STADE
NAUTIQUE
16
Convention
pour
la
mise
à
disposition
auprès
des
écoles
d'intervenants
extérieurs
rémunérés
par
une
collectivité
locale
HABITAT/LOGEMENT
17
Convention
d'activité
pluriannuelle
ADIL
57
DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
18
Siège
2
de
la
Houve
- Acquisition
de
parcelles
19
ZAC
du
Warndt
ParK
- Acquisition
parcelles
DIVERS
ET
COMMUNICATIONS
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Pierrot
MORITZ
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Pierre
THIL
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Yves
TONNELIER
Monsieur
Yves
TONNELIER
Monsieur
Yves
TONNELIER
Monsieur
Jean-Luc
WOZNIAK
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Luc
WOZNIAK
Monsieur
Yves
TONNELIER
Monsieur
Pierrot
MORITZ
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG
CC
du
WARNDT
1
Allée
Léonard
De
Vinci
57150
Creutzwald